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Arrêté - Préfecture - Oise - 20141002 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20210325 RAA special sommaire
Document publié le Jeudi 25 mars 2021
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20210325 RAA special sommaire)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
Es PREFETE DE L'OISE
Liberté
_ RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro Spécial du 25 mars 2021 Recueil des actes administratifs n° Spécial du 25 mars 2021
SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L’OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
BUREAU DE LA REPRÉSENTATION DE L’ÉTAT
ET DE LA COMMUNICATION INTERMINISTÉRIELLE
ARRÊTÉ DU 24 MARS 2021 PORTANT ATTRIBUTION DE LA MÉDAILLE DE LA FAMILLE
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DE LA DÉFENSE ET DE LA SÉCURITÉ NATIONALE
ARRÊTÉ DU 23 MARS 2021 PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE DE RASSEMBLEMENTS FESTIFS À| CARACTÈRE MUSICAL (TEKNIVAL, RAVE-PARTY OÙ FREE-PARTY) DANS LE DÉPARTEMENT DE L'OISE
BUREAU DE LA SÉCURITÉ INTÉRIEURE
ARRÊTÉS DU 5 MARS 2021 PORTANT AUTORISATION D'UN SYSTÈME DE VIDÉOPROTECTION
- MAIRIE DE FONTAINE CHAALIS 60300
| ARRÊTÉS MODIFICATIFS DU 5 MARS 2021 PORTANT AUTORISATION D'UN SYSTÈME DE VIDÉOPROTECTION
- MAIRIE DE ANGICOURT 60940
- MAIRIE DE LE PLESSIS BELLEVILLE 60330
- MARIE DE SAINT MAXIMIN 60740
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
ARRÊTÉ .DU 17 MARS 2021 DE DÉCLARATION D'UTILITÉ PUBLIQUE - PROJET D'ÉLARGISSEMENT D'UNE| VOIRIE — COMMUNE DE PORCHEUX
ARRÊTÉ DU 22 MARS 2021 DE DÉCLARATION D'UTILITÉ PUBLIQUE - PROJET DE ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉ À VOCATION D'HABITAT DU « PONT CHARMANT » À AMBLAINVILLE — MAÎTRE D'OUVRAGE! ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DU DÉPARTEMENT DE L'OISE (EPFLO)
BUREAU DU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ ET DES ÉLECTIONS
ARRÊTÉ DU 19 MARS 2021 PORTANT NOMINATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS DE CONTRÔLE CHARGÉES DE LA RÉGULARITÉ DES LISTES ÉLECTORALES DANS LA COMMUNE DE BABOEUF
ARRÊTÉ DU 19 MARS 2021 PORTANT NOMINATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS DE CONTRÔLE CHARGÉES DE LA RÉGULARITÉ DES LISTES ÉLECTORALES DANS LA COMMUNE DE VILLERS-SUR- COUDUN
N° de page
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Recueil des actes administratifs n° Spécial du 25 mars 2021
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L'EDUCATION NATIONALE DE L'OISE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 24 MARS 2021 RELATIF À LA LISTE DES AGENTS COMPOSANT LE SERVICE] DÉPARTEMENTAL À LA JEUNESSE, À L'ENGAGEMENT ET AUX SPORTS DE L'OISE
DIRECTION RÉGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI
RÉCÉPISSÉ DU 12 MARS 2021 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉE SOUS LE N° SAP847618923 — BOURDON RICHARD À GOUVIEUX
RÉCÉPISSÉ DU 12 MARS 2021 DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP891497463 - MCB SERVICES A SAINTINES
RETRAIT DU 16 MARS 2021 DU RÉCÉPISSÉ D'ACTIVITÉ EXCLUSIVE D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP512298464- BALASEVIC NATHALIE À LE DELUGE
DIRECTION DÉPARTEMENTALE
DES FINANCES PUBLIQUES DE L'OISE
.DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 22 MARS 2021 EN MATIÈRE DE CONTENTIEUX ET DE GRACIEUX FISCAL pu RESPONSABLE DU SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS (SIP) DE BEAUVAIS
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 16 MARS 2021 RELATIF À L'OUVERTURE D'ENQUÊTE PRÉALABLE À LA DEMANDE D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE ET À LA DÉCLARATION D'INTÉRÊT GÉNÉRAL AU TITRE DES ARTICLES L.181-1 ET L.211-7 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT PRÉSENTÉE PAR LE SYNDICAT. D'AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX DU BASSIN D'AUTOMNE CONCERNANT LE REMÉANDRAGE DE L'AUTOMNE ET SES AFFLUENTS - COMMUNES DE RUSSY-BÉMONT ET BONNEUIL-EN-VALOIS — DOSSIER N° 60-2019-000889
SERVICE ÉCONOMIE AGRICOLE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 19 MARS 2021 RELATIF À LA DISSOLUTION DE L'ASSOCIATION FONCIÈRE DE REMÉMBREMENT DE FLECHY
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 19 MARS 2021 RELATIF À LA DISSOLUTION DE L'ASSOCIATION FONCIÈRE DE REMEMBREMENT D'ESPAUBOURG
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 19 MARS 2021 RELATIF À LA DISSOLUTION DE LHC TION FONCIÈRE DE REMEMBREMENT DE GANNES
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