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Arrêté - Préfecture - Oise - 20140516 N° Special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20210902 RAA spécial sommaire
Document publié le Jeudi 2 septembre 2021
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20210902 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Ez PREFETE
DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 2 septembre 2021 Recueil des actes administratifs N° spécial du 2 septembre 2021 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 2 septembre 2021 N° de page
SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L’OISE
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL COMMUN DÉPARTEMENTAL
SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES ET DES MOYENS
ARRÊTÉ DU 27 AOÛT 2021 RELATIF À LA REPRÉSENTATION DU PERSONNEL AU SEIN DU CHSCT
ARRÊTÉ DU 27 AOÛT 2021 RELATIF À LA REPRÉSENTATION DU PERSONNEL AU SEIN DU CT DE L’OISE
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ ET DES ÉLECTIONS
ERRATUM DE L’ANNEXE DE L’ARRÊTÉ PUBLIÉ LE 01/09/2021 :
ARRÊTÉ DU 31 AOÛT 2021 FIXANT LES LIEUX ET LE NOMBRE DE BUREAUX DE VOTE DANS LE DÉPARTEMENT DE L’OISE POUR TOUTES LES ÉLECTIONS QUI AURONT LIEU DURANT LA PÉRIODE DU 1ER JANVIER 2022 AU 31 DÉCEMBRE 2022
BUREAU DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L’URBANISME
DLÉGATION DE SIGNATURE DU 2 SEPTEMBRE 2021 DONNÉE À MME NOURA KIHAL-FLEGEAU, SOUS-
PRÉFÈTE DE CLERMONT
DLÉGATION DE SIGNATURE DU 2 SEPTEMBRE 2021 DONNÉE À M. JEAN-PAUL VICAT, SOUS-PRÉFET DE
COMPIÈGNE
DLÉGATION DE SIGNATURE DU 2 SEPTEMBRE 2021 DONNÉE À M. JEAN-CHARLES GERAY, SOUS-
PRÉFET DE SENLIS
DLÉGATION DE SIGNATURE DU 2 SEPTEMBRE 2021 DONNÉE À M. SÉBASTIEN LIME, SOUS-PRÉFET
HORS CLASSE, SECRÉTAIRE GÉNÉRAL DE LA PRÉFECTURE DE L’OISE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 2 SEPTEMBRE 2021 DONNANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE EN MATIÈRE
D’ORDONNANCEMENT SUR LE PROGRAMME 354 HT2 DANS LE CADRE DE L’UTILISATION DE LA CARTE
ACHAT
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DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DE L’OISE
ARRÊTÉ DU 1ER SEPTEMBRE 2021 PORTANT DÉSIGNATION DES AGENTS HABILITÉS À REPRÉSENTER L’EXPROPRIANT DEVANT LES JURIDICTIONS DE L’EXPROPRIATION À COMPTER DU 1ER SEPTEMBRE 2021
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 1ER SEPTEMBRE 2021 EN MATIÈRE D’ÉVALUATION DOMANIALE À COMPTER DU 1ER SEPTEMBRE 2021
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 1ER SEPTEMBRE 2021 EN MATIÈRE DOMANIALE AU PÔLE ÉTAT – RESSOURCES À COMPTER DU 1ER SEPTEMBRE 2021
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 1ER SEPTEMBRE 2021 EN MATIÈRE DE POUVOIR DE M. FLOQUET FRÉDÉRIC À COMPTER DU 1ER SEPTEMBRE 2021
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 1ER SEPTEMBRE 2021 EN MATIÈRE D’ORDONNANCEMENT SECONDAIRE DE M. FLOQUET FRÉDÉRIC À COMPTER DU 1ER SEPTEMBRE 2021
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