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Conseil Municipal - Avis CM 08.11.23
Document publié le Mercredi 8 novembre 2023 par la commune de Pézenas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis CM 08.11.23)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Institutions publiques,
Page tss Qu
Le Conseil Municipal de la Ville de PEZENAS se réunira à la Maison du Peuple le:
AVIS
« MERCREDI 08 NOVEMBRE 2023 A 18 HEURES »
ORDRE DU JOUR:
Institutions et vie politique
O1- Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 septembre 2023
02- Remplacement des élus démissionnaires au sein du Conseil Citoyen de la Transition Ecologique
03- Vœu de soutien relatif au budget de l'expérimentation Territoires Zéro Chômeur pour 2024 présenté
par la Ville de Pézenas
Affaires générales
04- Protocole d'accord transactionnel entre la commune de Pézenas et Mme Aurore Vasquez, épouse
Calas, pour l'enseigne Salon Pilou
O5- Adhésion au CEREMA
06- Convention OPAH RU 2024/2028 - Mise en place des aides complémentaires communales
07- Rapport d'activités 2022 de la SEMOP Saint Christol
08- Avis sur les dérogations au repos dominical
Finances
09- Décision Modificative n°3 Budget Principal
10- Attribution d'une subvention à l'association des Artisans-Créateurs de Pézenas
Domaine et patrimoine
11- Charte des devantures et des enseignes commerciales, des emprises terrasses et du mobilier
12- Dénomination « Parvis Claude ALBERGE »
13- Dénomination « Parvis de la laïcité »
14- Dénomination « Cour Zévort »
15- Dénomination des salles du restaurant municipal
16- Mise à jour de la longueur de la voirie communale
Compte-rendu de décisions
Questions diverses
Le Maire,
Armand RIVIERE