Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Avis CM 08.11.23
Conseil Municipal - Avis CM 10.03.22
Conseil Municipal - Avis CM 14.04.2021
Conseil Municipal - Avis CM 12.12.23
Conseil Municipal - Avis CM 31.05.23
Conseil Municipal - Avis CM 06.03.23
Conseil Municipal - Avis CM 09.07
Conseil Municipal - Avis CM complementaire 29.09.2021
Conseil Municipal - Avis CM 13.11.24
Conseil Municipal - Avis CM 30.09.24 a 18h15
Conseil Municipal - Avis CM 27.03.23
Document publié le Lundi 27 mars 2023 par la commune de Pézenas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis CM 27.03.23)
Thèmes du document : Jeunesse, Culture et patrimoine, Fiscalité,
AVIS Le Conseil Municipal de la Ville de PEZENAS se réunira à la Maison du Peuple le : « LUNDI 27 MARS 2023 À 18 HEURES » ORDRE DU JOUR : Institutions et vie politique 01- Désignation de représentant de la commune de Pézenas au sein du Comité de Jumelage avec TAMM 02- Approbation du jumelage avec la commune de TAMM 03- Régime indemnitaire des élus — fixation de l’enveloppe 04- Régime indemnitaire des élus — détermination des indemnités Affaires générales 05- Délibération portant sur le projet d’installation d’une caserne de gendarmerie au sein du futur quartier Saint Christol 06- Convention relative aux conditions de mise à disposition, à titre gratuit, et l’utilisation du logiciel « HYDRACLIC » su S.D.LS. de l'Hérault — Gestion des Points d’Eau Incendie Domaine et patrimoine 07- Acquisition des lots 19, 27, 29 et 32 appartenant à la société ASC Promotion immeuble 4 rue Jean-Jacques Rousseau Finances 08- Création d’une Autorisation de Programme (AP)/ Crédits de Paiement (CP) pour le financement des travaux de réhabilitation de la Maison Consulaire 09- Vote des taux d'imposition 2023 10- Attribution de subventions de fonctionnement aux associations pour l’année 2023 11- Attribution de subventions de fonctionnement évènementielles aux associations pour l’année 2023 12- Vote des Budgets Primitifs 2023 de la commune et des services annexes intégrant la reprise anticipée des résultats de l’exercice 2022 13- Demande de subventions pour la création d’un pumptrack 14- Demande de subventions pour l’aménagement d’un parking chemin de l’Amandier 15- Demande de subventions pour la réalisation de travaux de réfection des toitures A et B du musée de Vulliod Saint Germain 16- Demande d’aides financières pour l'installation d’horloges astronomiques 17- Demande de subventions pour la deuxième édition du festival du jeu vidéo et du numérique Urbanisme 18- Délibération portant sur la soumission des clôtures à Déclaration Préalable Compte-rendu de décisions Questions diverses Le Maire, Armand RIVIERE