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Document publié le Mardi 7 février 2023 par la commune de Londe-les-Maures.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 07 02 23 ordre du jour)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
VILLE DE LA LONDE LES MAURES
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 7 FÉVRIER 2023 à 18 h.
Date de la convocation : le mercredi 1er février 2023.
I - ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
1. « CCSPL » - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - CRÉATION ET DÉSIGNATION DES MEMBRES.
2. CONSEIL D’EXPLOITATION DE LA RÉGIE DU PORT DE PLAISANCE - DÉSIGNATION DES MEMBRES.
3. « CLSPD » (CONSEIL LOCAL DE SÉCURITÉ ET DE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE) - DÉSIGNATION DES MEMBRES.
4. COMMISSION COMMUNALE D’ACCESSIBILITÉ - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL.
5. INFORMATION DONNÉE AU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DES POUVOIRS DÉLÉGUÉS.
Conformément à l’article L 2122-23 du CGCT, il est rendu compte des décisions par délégation prises par Monsieur le Maire. Il s’agit d’une simple information donnée au Conseil, qui ne donnera pas lieu à vote.
Ces documents sont consultables au Bureau n° 107. Il est demandé aux élus de bien vouloir faire part au Secrétariat Général de leurs questions et observations éventuelles, au moins 24h avant la séance du Conseil Municipal.
II - TRAVAUX – URBANISME - FONCIER :
6. AMÉNAGEMENT DU SITE DES BORMETTES (NAVAL GROUP) – PROCÉDURE DE
DÉCLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLAN LOCAL
D’URBANISME – LANCEMENT DE LA PROCÉDURE – OBJECTIFS ET MODALITÉS DE
LA CONCERTATION
III – FINANCES - BUDGETS :
7. DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE DE LA COMMUNE ET DES BUDGETS ANNEXES – EXERCICE 2023.
IV- QUESTIONS DIVERSES :