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Procès Verbal - 20230609ListeDesDeliberations
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Gonnehem.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20230609ListeDesDeliberations)
Thèmes du document : Transports, Famille, Justice et droit,
1
Commune de GONNEHEM
Liste des délibérations examinées lors
du conseil municipal du 9 juin 2023
Réf : 2023-33 / 2023-06-09-1ère : Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 13 avril 2023 et des décisions attachées à la réunion de conseil du 9 juin 2023 - Approuvée
Réf : 2023-34 / 2023-06-09-2ème : Institution et vie publique : Élection des sénateurs / Désignation des délégués des conseils municipaux - Approuvée
Réf : 2023-35 / 2023-06-09-3ème : Institution et vie publique : Modification statutaire de la Communauté d’Agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane - compétence facultative « actions en faveur de l'aménagement et du développement culturel du territoire », ajout de l'item « favoriser la coopération et mettre en réseau les bibliothèques et médiathèques du territoire » - Approuvée
Réf : 2023-36 / 2023-06-09-4ème : Institution et vie publique : Convention d'occupation temporaire du domaine public routier pour l'installation d'une station de recharge pour véhicule électrique et d'autopartage - Approuvée
Réf : 2023-37 / 2023-06-09-5ème : Institution et vie publique : Désignation d'un correspondant incendie et secours - Approuvée
Réf : 2023-38 / 2023-06-09-6ème : Finances : Demande d'indemnité de confection des documents budgétaires - Approuvée
Réf : 2023-39 / 2023-06-09-7ème : Finances : Demande de subventions exceptionnelles - Approuvée
Réf : 2023-40 / 2023-06-09-8ème : Finances : Signature d’un bail de location pour le préau du centre Jacques Brel sis au numéro 29 place de Busnettes - Approuvée
Réf : 2023-41 / 2023-06-09-9ème : Finances : Prise en charge de toute ou partie des augmentations de matières premières supportées par l'entreprise DETAM - Rejetée
Réf : 2023-42 / 2023-06-09-10ème : Finances : Conditions de mise à la location de la salle les P’tits Fouans - Approuvée 2
Réf : 2023-43 / 2023-06-09-11ème : Finances : Convention entre les communes de Gonnehem et Robecq concernant la réfection de la passerelle enjambant la Clarence au Bas Bout, rue de Bellerive - Approuvée
Réf : 2023-44 / 2023-06-09-12ème : Finances : Adoption du principe du permis « citoyen » bourse au permis de conduire (catégorie B) - Approuvée
Réf : 2023-45 / 2023-06-09-13ème : Enfance - petite enfance - périscolaire - famille : Retrait de la compétence « Gestion des accueils intercommunaux de loisirs sans hébergement » du SIVOM du Béthunois - Approuvée
Réf : 2023-46 / 2023-06-09-14ème : Ressources humaines : Création de postes temporaires de catégorie C - Approuvée
À Gonnehem, le 9 juin 2023
Le Maire, Bernard DELELIS