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Déliberation - 2026 002ConventionDePartenariat2026 AteliersSophrologie
Document publié le Samedi 24 janvier 2026 à 06h04 par la commune de Gonnehem.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 002ConventionDePartenariat2026 AteliersSophrologie)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Famille,
Envoyé
en
oréfeciure
le 23/01/2626
Reçu
en
préfecture
le 23/01/2026
.
Pubiié le 23/01/2026
;
ID
: 062-2162062780-20260120-2026
GOZ-AU
COMMUNE
DE
GONNEHEM
KKKA
DÉCISION
N°2026/002
PORTANT
CONCLUSION
D’UNE
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
2026
POUR
DES
ATELIERS
SOPHROLOGIE
Monsieur
le Maire
de
la commune
de
Gonnehem,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L.2122-22-4
et L.5211-10
:
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
n°
2020-34
/
2020-01-07-17%*%
en
date
du
1°
juillet
2020
donnant
délégation
au
Maire
à prendre
certaines
décisions
courantes
et
signer
certains
actes
de
gestion
quotidienne
en
leur
nom,
en
vertu
de
l’article
L.2122-22
du
C.G.C.T.
et
notamment
de
prendre
toute
décision
concernant
la
préparation,
la
passation,
l'exécution
et
le
règlement
des
marchés
et
des
accords-cadres
ainsi
que
toute
décision
concernant
leurs
avenants,
lorsque
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
;
Considérant
la
volonté
de
la
commune
de
réaliser
six
ateliers
de
sophrologie
auprès
de
jeunes
enfants
et
leurs
parents
au
sein
de
la crèche
multi-accueil
Les
P'tits
Fouans
;
Vu
la
proposition
de
convention
de
partenariat
2026
pour
ces
ateliers
sophrologie,
établie
par
Madame
Maïté
BOULANGER,
Sophrologue
- Educatrice
de
Jeunes
Enfants,
Praticienne
Massages
Bébé
&
Bien-être
dont
le siège
social
est
situé
44B
rue
Sadi
Carnot
à Anzin-Saint-Aubin
(62223)
;
Considérant
que
la
proposition
de
Madame
Maïté
BOULANGER,
Sophrologue
- Educatrice
de
Jeunes
Enfants,
Praticienne
Massages
Bébé
&
Bien-être
est
cohérente
en
termes
de
prix
et de
qualité
de
la prestation ;
DÉCIDE
Article
1”
: pour
la réalisation
de
six
ateliers
de
sophrologie
auprès
de jeunes
enfants
et leurs
parents
au
sein
de
la
crèche
multi-accueil
Les
P'tits
Fouans
de
conclure
une
convention
de
partenariat
2026
auprès
de
Madame
Maïté
BOULANGER,
Sophrologue
- Educatrice
de
Jeunes
Enfants,
Praticienne
Massages
Bébé
&
Bien-être,
44B
rue
Sadi
Carnot,
62223
Anzin-Saint-Aubin,
SIREN
922
011
309.
Article
2
: de
fixer
au
30
mai
2026
la date
de
prise
d’effet
de
la convention
qui
prendra
fin
le 24
octobre
2026.
Article
3
: de
prendre
en
charge
les
ateliers
dont
la
facture
s’élève
à
474
€
TTC
pour
un
nombre
total
de
trois
séances
de
deux
ateliers.
Article
4
: que
les
dépenses
afférentes
à ce
marché
seront
imputées
sur
le budget
principal
de
la commune
(Section
de
fonctionnement
- Articles
618
et 625)
et seront
réglées
par
mandat
administratif sur présentation
de
factures.
Article
5
: Monsieur
le
Maire
de
la
commune
de
Gonnehem
est
autorisé
à
signer
la
convention
et
tous
les
documents
qui
leur
sont
relatifs.
Article
6:
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
commune
de
Gonnehem,
Monsieur
le
Receveur
Municipal
de
Lillers,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
de
la
présente
décision,
qui
sera
reprise
au
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal,
fera
l’objet
des
mesures
de
publicité
réglementaires
et
dont
une
ampliation
sera transmise
à Monsieur
le
Sous-Préfet
de
BETHUNE.
Fait
à Gonnehem,
le 20 janvier
2026
Le
Maire
Bernard
DELELIS