Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 202
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 202
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 202
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 202
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 202
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 202
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 202
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 202
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 202
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 202
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 2025 10 07 Liste decisions
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 2025 10 07 Liste decisions)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Transports,
Communauté de communes LOIRE LAYON AUBANCE
1 rue Adrien Meslier - CS 80083
49170 ST GEORGES SUR LOIRE CEDEX
LISTE DES DECISIONS - Séance du 7 Octobre 2025
DECBU-2025-10-77A
DATE - MOBILITE – Aménagement de la liaison cyclable intercommunale Brissac-Quincé – Les Ponts-de-Cé - Modification et approbation du plan de financement et demande de subventions
Adoptée à
l’unanimité
DECBU-2025-10-78
DATE - MOBILITE – Aménagement de la liaison cyclable intercommunale Rochefort-sur-Loire – Savennières - Approbation du plan de financement et demande de subventions
Adoptée à
l’unanimité
DECBU-2025-10-79
DATE - MOBILITE – Aménagement de la liaison cyclable intercommunale Thouarcé – Beaulieu-sur-Layon - Approbation du plan de financement et demande de subventions
Adoptée à
l’unanimité
DECBU-2025-10-80
DST - VOIRIE – Requalification de la rue Rabelais sur la commune de Martigné-Briand commune déléguée de Terranjou – Approbation du plan de financement et demande de subvention auprès du Conseil Départemental au titre de l'aide aux projets favorisation la pratique du vélo 2025
Adoptée à
l’unanimité
DECBU-2025-10-81
DAF – DST – VOIRIE – MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE – Aménagement abords de l’Eglise – Saint Saturnin sur Loire – Approbation et autorisation de signature à l’avenant n°1
Adoptée à
l’unanimité
DECBU-2025-10-82
DAF – ASSAINISSEMENT – MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE – Travaux de renouvellement des réseaux d’eaux usées Denée Place de l’Eglise & Saint Rémy la Varenne Tranche 1 & 2 – Approbation et autorisation de signature à l’avenant n°1
Adoptée à
l’unanimité
DECBU-2025-10-83
DAF - ASSAINISSEMENT - MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE – Beaulieu-sur- Layon et Rablay-sur-Layon – Construction d’une station d’épuration et de deux postes de refoulement - Approbation et autorisation de signature à l’avenant n°1
Adoptée à
l’unanimité
DECBU-2025-10-84
DAF - ASSAINISSEMENT - MARCHE DE TRAVAUX – Les Garennes sur Loire - Reprise des branchements d’eaux usées et gainage de la conduite principale du Chemin des Tartres à Saint Jean des Mauvrets - Approbation et autorisation de signature du marché
Adoptée à
l’unanimité
DECBU-2025-10-85
DDEV – SPORT – Rénovation énergétique de la piscine du Layon – Approbation du plan de financement et demande de subvention au titre du Fonds vert
Adoptée à
l’unanimité
Le Président
Mis en ligne sur le site communautaire, le 8/10/2025