Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 202
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 202
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 202
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 202
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 202
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 202
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 202
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 202
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 202
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 202
unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 2024 02 06 liste decision
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Loire Layon Aubance - 2024 02 06 liste decision)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Jeunesse, Aménagement du territoire,
Communauté de communes LOIRE LAYON AUBANCE
1 rue Adrien Meslier - CS 80083
49170 ST GEORGES SUR LOIRE CEDEX
LISTE DES DECISIONS - Séance du 6 février 2024
DECBU-
2024-02-04
DST - VOIRIE – Aménagement de la traversée du bourg de Beaulieu-sur-Layon - Approbation du plan de financement et demande de subvention au titre de la DETR 2024
Adoptée à
l’unanimité
DECBU-
2024-02-05
DST - VOIRIE – Aménagement de la rue Artemieff et place de la Chapelle - Faveraye- Mâchelles – Bellevigne-en-Layon - Approbation du plan de financement et demande de subvention au titre de la DETR 2024
Adoptée à
l’unanimité
DECBU-
2024-02-06
DST - VOIRIE – Revitalisation du centre-bourg de La Possonnière - Approbation du plan de financement et demande de subvention au titre de la DETR 2024
Adoptée à
l’unanimité
DECBU-
2024-02-07
DST - VOIRIE – Création d’une liaison douce entre le centre-ville et la gare de Chalonnes- sur-Loire - Approbation du plan de financement et demande de subvention au titre de la DSIL 2024
Adoptée à
l’unanimité
DECBU-
2024-02-08
DST - VOIRIE – Aménagements en faveur des mobilités douces entre le lotissement du Moulin de la Grande Vigne et le centre bourg – Champtocé-sur-Loire - Approbation du plan de financement et demande de subvention au titre de la DSIL 2024
Adoptée à
l’unanimité
DECBU-
2024-02-09
DST - VOIRIE – Requalification de la rue Rabelais – Martigné-Briand - Terranjou - Approbation du plan de financement et demande de subvention au titre de la DSIL 2024
Adoptée à
l’unanimité
DECBU-
2024-02-10
DST – GEMAPI – EAUX PLUVIALES – Etude sur le Schéma Directeur de Gestion des Eaux Pluviales et sur les zonages pluviaux - Approbation du plan de financement et demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne
Adoptée à
l’unanimité
Le Président
Mis en ligne sur le site communautaire, le 7/02/2024