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Document publié le Lundi 30 août 2021 par la commune de Romans.
Lien du pdf (Procès Verbal - 21.08.30 CRCM)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
COMMUNE DE ROMANS
AIN
PROCES VERBAL DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 AOUT 2021
Membres en exercice : 15 ; Membres présents : 13 ; Convocation du 06 août 2021 L’an deux mille vingt et un le trente août, à 19 heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil à la Mairie. La présidence de cette réunion a été assurée par Monsieur Jean- Michel GAUTHIER, Maire.
Membres présents : Mesdames DUVILLARD Isabelle, RAVOUX Annick, CURTIL Paulette, Marie-Hélène LLORENS et MAGAUD Catherine, Messieurs CHATELET Jean-Marc, GAUTHIER Jean-Michel, BERARDET Jean-Noël et PERRADIN Laurent, Yoan RAVET, Patrick BONIN, Pierre GUINET et Olivier POLLIN
Membres excusés : Madame Chantal SIMONET et Monsieur Romain AJOUX
Secrétaire de Séance : Madame Annick RAVOUX
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le compte rendu du 05 juillet 2021.
DELIBERATIONS ET DECISIONS DIVERSES
Monsieur le Maire annonce que Christian RUDE fera valoir ses droits à la retraite le 31 décembre prochain. Il faudra donc, d’ici là lui trouver un remplaçant. Pour ce faire, il convient de créer au tableau des emplois un poste d’agent technique, grade sur lequel sera embauché le futur employé.
Une vacance d’emploi a été déclarée de façon officielle le 04 août dernier, les personnes intéressées par le poste ont un mois pour faire acte de candidature, passé ce délai la commission du personnel se réunira pour étudier les différents dossiers. Les candidats retenus seront ensuite reçus pour un entretien à l’issue duquel la décision finale sera notifiée.
Madame Valérie MESSAND occupe un poste d’agent d’entretien au sein de la commune depuis quelques mois, son contrat arrivant à échéance le 31 août 2021, il est décidé de lui renouveler pour 12 mois. Elle travaillera à l’entretien de l’école et de la salle polyvalente 11 heures par semaine.
Le conseil municipal accepte à l’unanimité de céder à Monsieur Nicolas GIRARD une benne 3 points dont les agents n’avaient plus l’usage pour un montant de 150 €.
Le Maire informe de la mise en place à la Communauté de Communes d’un pacte de gouvernance dont il donne lecture du contenu. Après concertation le conseil à l’unanimité donne son aval pour la signature du pacte.
Le Maire prendra un arrêté pour limiter la vitesse à 20km/h dans les lotissements de la commune soit : Les Saules, Le Lac, Les Chênes, Les Tilleuls et les Charmilles, le conseil à l’unanimité approuve cette décision.
Le conseil prend connaissance des modifications de statut du Syndicat d’eau potable, le Maire prendra une délibération pour valider les modifications apportées. INFORMATIONS DIVERSES
Le conseil prend connaissance du rapport sur la qualité et le prix du service assainissement non collectif 2020.
Le Maire indique également que les comptes et bilan de la SEMCODA ainsi que le rapport d’activité ALEC 01 sont disponible en Mairie.
Après un tour de table, la séance est levée à 20h10
Réunion Maire / Adjoints le 27 septembre 2021 à 18h30
Séance du Conseil Municipal le 04 octobre 2021 à 19h00
Le Maire,
Jean-Michel GAUTHIER