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Ordre du Jour - Ordre du jour 20.06.2025
Ordre du Jour - Ordre du jour 009
Document publié le Lundi 7 décembre 2020 par la commune de Bénifontaine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 009)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Aménagement du territoire,
- Désignation secrétaire
- Approbation PV CM du 10.04.2024
Décisions L2122-22, prises par M le Maire, vu la délégation du conseil municipal en date du 07 décembre 2020.
DÉCISION N° 2024-01-010 - BEGUINAGE ET POLE SANTE - Contrats de Travaux, Lot n°9 avec la société CARROBAT représenté par M Frédéric CERGNUL - Eurl Carrobat C - 59 490 SOMAIN
DÉCISION N° 2024-02-011 - Virement de crédit n°1 en vue d'annuler le titre 63/2022 faisant doublon avec le titre 56/2022
DÉCISION N° 2024-02-012 - Virement de crédit n°2 en vue d'annuler mandat 432/2020 faisant doublon avec le titre 121/2020
DÉCISION N° 2024-02-013 - BEGUINAGE ET POLE SANTE - Signature d’un Protocole transactionnel d’indemnisation amiable des professionnels avec La société Artois Coordination Sécurité 62400 BETHUNE
DÉCISION N° 2024-02-014 - Participation financière au SIVOM et RPE de Wingles pour 2024
DÉCISION N° 2024-02-015 - BEGUINAGE ET POLE SANTE - AVENANT n°4, 5 et 6 – Prolongation de délais sur les lots N° 1(Gros Œuvre), N°7 (Electricité), n° 11 (VRD).
DÉCISION N°2024-02-016 - BEGUINAGE ET POLE SANTE - AVENANT N° 7 - Travaux supplémentaires - Société EFFET D’O Habitat - 62153 SOUCHEZ - titulaire du lot n°8
DECISION N° 2024-02-017 - BEGUINAGE ET POLE SANTE - Signature du contrat avec VEOLIA EAU fixant les conditions de mise en place de contrats d'abonnements individuels de fourniture d'eau au bénéfice des occupants
DECISION N° 2024-02-018 – Signature du contrat d’assurance pour la responsabilité civile - avec la société GROUPAMA.
DÉCISION N° 2024-02-019 - BEGUINAGE ET POLE SANTE - AVENANT N° 8 – Travaux supplémentaires – Société SARL CTI Elec - 62143 ANGRES - titulaire du lot n°7,
DECISION N° 2024-02-020 AVENANT N° 9 - ANNULEE et REMPLACEE par la Décision n° N° 2024-02-021
DÉCISION N° 2024-02-021 - BEGUINAGE ET POLE SANTE - AVENANT N° 9 – TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES et OPTIONS SUR MARCHE - Société EUROVIA - Eurovia Pas-de-Calais – Mazingarbe 4 rue Montaigne 62670 Mazingarbe titulaire du lot n°11 – Annule et remplace la Décision n° 2024-02-020,
Projets de Délibérations
CM – 09-10-2024-02-024 : Délibération fixant le montant des redevances dues en raison de l'occupation du domaine public pour les ouvrages de transport et de distribution de l'électricité et du gaz ;
CM- 09-10-2024-02-025 : Délibération relative à l’adhésion au dispositif de Centrale d’Achat Communautaire – Approbation des conditions générales de Recours et Autorisation de signature de la convention d’adhésion ;
CM- 09-10-2024-02-026 - Délibération portant sur la signature avec le CDG62 de la convention E-administration ;
CM- 09-10-2024-02-027 : Délibération pour la mise en œuvre de la télétransmission des actes au contrôle de légalité, y compris les actes budgétaires ;
CM- 09.10-2024-02-028 : Délibération portant sur la signature avec la CALL de la Convention pour l’accès à un service internet de traitement et de gestion des obligations liées à la réglementation relative aux travaux à proximité des réseaux ;
CM-09-10-2024-02-029 : Délibération portant sur la modification simplifiée du Plan local d’urbanisme, faisant apparaitre le bilan de la mise à disposition du public et approuvant la procédure de modification simplifiée.
CM-09-10-2024-02-030 : Délibération portant sur le mandat de gestion locative,
Bénifontaine le 04.10.2024
Le Maire,
Nicolas GODART
MAIRIE DE BENIFONTAINE
LE CONSEIL MUNICIPAL DE BENIFONTAINE
MERCREDI 09 OCTOBRE 2024 à 18h00
Salle du Conseil en Mairie