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Ordre du Jour - Ordre du jour 008
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Bénifontaine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 008)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
MAIRIE DE BENIFONTAINE
LE CONSEIL MUNICIPAL DE BENIFONTAINE
SE RÉUNIRA,
VENDREDI 9 JUIN 2023 à 17h30
Salle du Conseil en Mairie
Décisions L2122-22, prises par M le Maire, vu la délégation du conseil municipal en date du 07 décembre 2020.
DECISION N° 2023.06.007 : AVENANT N° 1 - RETENUE DE GARANTIE – MARCHE PUBLIC BEGUINAGE - POLE SANTE
Projets de Délibérations
013 - CM 09-06-2023-02-013 : Délibération relative au Décret no 2023-257 du 6 avril 2023 portant convocation des collèges électoraux pour l’élection des sénateurs – 1 Délégué,
014 - CM 09-06-2023-02-014 : Délibération relative au Décret no 2023-257 du 6 avril 2023 portant convocation des collèges électoraux pour l’élection des sénateurs – 3 Suppléants,
015 – CM 09-06-2023-02-015 : Révision Allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Bénifontaine – Délibération prescrivant la Révisons allégée et définissant les modalités de concertation,
016 – CM 09-06-2023-02-016 : Révision Allégée n°3 du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Bénifontaine – Délibération prescrivant la Révisons allégée et définissant les modalités de concertation,
Bénifontaine le 02 juin 2023
Le Maire,
Nicolas GODART