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Document publié le Lundi 7 décembre 2020 par la commune de Bénifontaine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)
Thèmes du document : Banque, Fiscalité, Institutions publiques,
MAIRIE DE BENIFONTAINE
LE CONSEIL MUNICIPAL DE BENIFONTAINE
SE RÉUNIRA,
MERCREDI 29 mars à 18h00
Salle du Conseil en Mairie
Décisions L2122-22, prises par M le Maire, vu la délégation du conseil municipal en date du 07 décembre 2020.
DECISION N° 2023.01.001 : Signature du contrat pour la prestation en la salle polyvalente rue Pasteur à Bénifontaine le dimanche 22 janvier 2023, avec M Marc VERBRUGGE agissant au nom du restaurant "A l'Enfant du Pays".
DECISION N° 2023.01.002 : Signature du contrat d’engagement d’artistes de variétés avec Monsieur Joseph VALETIC 39 rue Jules Guesde 62800 Liévin agissant au nom des triolets.
DECISION N° 2023.01.003 : convention d’adhésion à l’agence nationale des chèques vacances (ANCV) dans le cadre des séjours « Seniors en Vacances ».
DECISION N° 2023.01.004 : Installation de quatre caméras de vidéoprotection sur le territoire de la Commune de BENIFONTAINE.
Bilan annuel sur la formation des élus au titre de l'année 2022 Ce débat ne fait pas l'objet d’un vote.
Projets de Délibérations
001 - CM 29/03/2023-01-001 : Délibération approuvant le compte de gestion 2022 002 - CM 29/03/2023-01-002 : Délibération portant adoption du compte administratif 2022 003 - CM 29/03/2023-01-003 : Délibération portant affectation des résultats 2022 004 - CM 29/03/2023-01-004 : Délibération portant sur le Vote des taux d'imposition 2023 005 - CM 29/03/2023-01-005 : Délibération approuvant les Subventions aux associations 2023 006 - CM 29/03/2023-01-006 : Délibération approuvant le budget primitif 2023 007 - CM 29/03/2023-01-007 : Délibération relative à la signature d'une convention avec l’association « MUSIC CRESCENDO » pour la mise à disposition de biens appartenant à la commune de Bénifontaine (Instruments de Musique).
008 - CM 29/03/2023-01-008 : Tarifs des locations des salles communales
009 - CM 29/03/2023-01-009 : Dispositif d'aide à la formation B.A.F.A. (Brevet d’Aptitude à la Fonction d’Animateur)
010 - CM 29/03/2023-01-010 : Délibération relative à la prescription de la révision générale du Plan Local 011 - CM 29/03/2023-01-011 : Délibération relative à l' acquisition d'une bande herbeuse 012 - CM 09/11/2022-04-030 : Délibération relative à l’admission en non-valeur de titres de recettes 2021
Bénifontaine le 22 mars 2023
Le Maire,
Nicolas GODART