Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 02.01.2023.02
Déliberation - 08.07.2022.197 extrait du registre des délibératio
Déliberation - 12.07.2022.201 extrait du registre des délibératio
Déliberation - 01.06.2023.80
Déliberation - 04.03.2023.26
Déliberation - 08.03.2024.23
Déliberation - 06.03.2023.28
Déliberation - 08.01.2023.08
Déliberation - 09.03.2024.24
Déliberation - 12.08.2022.213 extrait du registre des délibératio
Déliberation - 05.03.2024.20
Document publié le Mardi 5 mars 2024 par la commune de Cléon.
Lien du pdf (Déliberation - 05.03.2024.20)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Justice et droit,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Conseil Municipal du jeudi 21 mars 2024
Direction Générale des Services - N°05.03.2024.20
Objet: Subventions Administration Générale 2024
Date de la convocation : 13 mars 2024
Présidence : Frédéric MARCHE
Nombre de conseillers en exercice : 27
Nombre de présents : 19
Nombre de votants : 26
PRESENTS : M. Frédéric MARCHE, Mme Fabienne TELLIEZ, M. David BEAUCOUSIN, Mme Mélanie
DELACOUR, M. Fabrice BERTHOU, Mme Hawa HAMIDOU, MM. Rachid ARBI, Jean-David HOUNKPATI,
Yaya SARR, Rosario TARSIA, Philippe LEFEBVRE, Mmes Sylvie OMONT, Valérie HOULIER, MM. Frédéric
LEBALLEUR, Stéphane FAUCHE, Mme Sandrine BALEM, M. Marc BOURREAU, Mme Evelyne LERICHE,
M. Ibrahim DEM.
POUVOIRS :
Madame Monique COLOMBOTTI à donné pouvoir à Madame Fabienne TELLIEZ.
Madame Coumba SALL à donné pouvoir à Monsieur David BEAUCOUSIN.
Monsieur Infali DABO a donné pouvoir à Madame Mélanie DELACOUR.
Madame Alexandra EMERY à donné pouvoir à Monsieur Fabrice BERTHOU.
Monsieur Guy KIVATA a donné pouvoir à Monsieur Rosario TARSIA.
Madame Corine PALMENTIER a donné pouvoir à Monsieur Frédéric MARCHE.
Madame Laëtitia LEFEBVRE a donné pouvoir à Monsieur Marc BOURREAU.
ABSENTE :
Madame DEM Clélia.
RAPPORTEUR : Frédéric MARCHE
VU:
Le montant de la cotisation 2024 fixé par le Comité National de l’Action Sociale auquel adhère
la Ville pour ses actifs et ses retraités.
Le nombre de retraités qui adhérent au 1° janvier 2024 à l'association des retraités
communaux de Cléon.
CONSIDERANT :
La nécessité de poursuivre le soutien apporté par la Ville depuis 2011 à l’Association « Les
vitrines du Pays d’Elbeuf » pour mettre en avant le tissu économique local.
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Mairie de Cléon
Rue de l'Eglise — 76410 Cléon
Tél : 02 32 96 25 40— Fax : 02 35 77 65 64
www.ville-cleon.fr Actes Syumis au Contrôle de Légalité - Visualisation de l'acte :05...
Accusé de réception préfecture
Objet de l'acte :
Date de transmission de l'acte :
Date de réception de l'accusé de
réception :
Numéro de l'acte :
Identifiant unique de l'acte :
Date de décision :
Acte transmis par :
Nature de l'acte :
Matière de l'acte :
1 sur|
Subventions Administration Générale 2024
25/03/2024
25/03/2024
05-03-2024-20 ( voir l'acte associé )
076-217601780-20240321-05-03-2024-20-DE
21/03/2024
Chahinaz FOUGHALI
Délibération
7. Finances locales
7.5. Subventions
https://www.efast.fr/ascl/fo/exchange/ goPrintRe our.do?exchang
25/03/2024, 11:4 Dans le cadre de la préparation budgétaire 2024 et conformément aux modalités de calcul applicables,
il vous est proposé de retenir les subventions suivantes :
CNAS Retraités 10 748.40 €
Retraités communaux de Cléon 4000 €
Les Vitrines du Pays d’Elbeuf 400 €
Le Conseil Municipal, après délibération, et à l’unanimité des membres présents et représentés,
ACCEPTE ces propositions.
DIT que le montant des subventions ainsi attribuées est arrêté à la somme de :
= Nature 65748 - Toutes fonctions : 15 148.40 € (quinze mille cent quarante-huit euros et quarante cts)
Pour copie conforme,
Cléon, le 21 mars 2024
Le Maire,
Frédéric MARC
Publiée sous forme électronique sur le site de la commune le :9S%03/2024
Transmis en Préfecture le 22/03/2024
REPLBLIQUE FRANÇAISE
Mairie de Ciéon
Rue de l'Eglise — 76410 Cléon
Tél : 02 32 96 25 40— Fax : 02 35 77 65 64
www.ville-cleon.fr