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Déliberation - 08.03.2024.23
Document publié le Vendredi 8 mars 2024 par la commune de Cléon.
Lien du pdf (Déliberation - 08.03.2024.23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Conseil Municipal du jeudi 21 mars 2024
Direction Administration Générale - Elections - Services à la Population
N°08.03.2024.23
Objet : Subventions Culture 2024
Date de la convocation : 13 mars 2024
Présidence : Frédéric MARCHE
Nombre de conseillers en exercice : 27
Nombre de présents : 19
Nombre de votants : 26
PRESENTS : M. Frédéric MARCHE, Mme Fabienne TELLIEZ, M. David BEAUCOUSIN, Mme Mélanie
DELACOUR, M. Fabrice BERTHOU, Mme Hawa HAMIDOU, MM. Rachid ARBI, Jean-David
HOUNKPATI, Yaya SARR, Rosario TARSIA, Philippe LEFEBVRE, Mmes Sylvie OMONT, Valérie
HOULIER, MM. Frédéric LEBALLEUR, Stéphane FAUCHE, Mme Sandrine BALEM, M. Marc
BOURREAU, Mme Evelyne LERICHE,
M. Ibrahim DEM.
POUVOIRS :
Madame Monique COLOMBOTTI a donné pouvoir à Madame Fabienne TELLIEZ.
Madame Coumba SALL a donné pouvoir à Monsieur David BEAUCOUSIN.
Monsieur Infali DABO a donné pouvoir à Madame Mélanie DELACOUR.
Madame Alexandra EMERY a donné pouvoir à Monsieur Fabrice BERTHOU.
Monsieur Guy KIVATA à donné pouvoir à Monsieur Rosario TARSIA.
Madame Corine PALMENTIER a donné pouvoir à Monsieur Frédéric MARCHE.
Madame Laëtitia LEFEBVRE a donné pouvoir à Monsieur Marc BOURREAU.
ABSENTE :
Madame DEM Clélia.
RAPPORTEUR : Rosario TARSIA
Dans le cadre de la préparation budgétaire, il est proposé de retenir les subventions suivantes :
=
Vu:
MUSIC’O BAHUT | 900€
La délibération N°07.03.2024.22 du 21 mars 2024 portant sur l’avenant à la Convention
d'objectifs et de la Convention d'occupation des locaux entre la Ville de Cléon et
l'Association La Comédie Errante pour l’année 2024 :
REPUBLIQUE FRANTAIiSE
Mairie de Cléon
Rue de l’Eglise - 76410 Cléon
Tél : 02 32 96 25 40 — Fax : 02 35 77 65 64
www.ville-cleon.fr Actes Soumis au Contrôle de Légalité - Visualisation de l'acte :08... https://www.efast.fr/ascl/fo/exchange/soPrintR «ur do?exchan£
Accusé de réception préfecture
Objet de l'acte: Subventions Culture 2024
Date de transmission de l'acte : 25/03/2024
Date de réception de l'accusé de 25/03/2024
réception :
Numéro de l'acte : 08-03-2024-23 ( voir l'acte associé )
Identifiant unique de l'acte : 076-217601780-20240321-08-03-2024-23-DE
Date de décision: 21/03/2024
Acte transmis par: Chahinaz FOUGHALI
Nature de l'acte: Délibération
Matière de l'acte: 7. Finances locales
7.5. Subventions
1 sur 1 25/03/2024, 11:4 LA COMEDIE ERRANTE 11 000€
Vu:
- La délibération N°11.01.2024.11 du 22 février 2024 portant sur l’approbation de la
convention entre la Ville de Cléon, la Coopérative agroécologique M'AMRANE et l’APRE :
APRE -— Projet Maroc 2500€
(M'AMRANE)
Vu:
La délibération N°13-03-2022.129 du 24 mars 2022 portant convention d’objectif et
d'occupation pluriannuels entre la Ville de Cléon et l’association LA TRAVERSE 2022-
2025.
L'article 3.1 de ladite convention portant précision sur le montant de la subvention
allouée annuellement à l'association LA TRAVERSE.
LA TRAVERSE | 684 500€ |
Le Conseil Municipal, après délibération,
Et à l’unanimité des membres présents et représentés,
APPROUVE ces propositions.
DIT que le montant des subventions ainsi attribuées est arrêté à la somme de:
e Nature 65748 - Toutes fonctions : 698 900 € (six cent quatre-vingt-dix-huit mille
neuf cents euros)
Pour copie conforme,
Cléon, le 21 mars 2024
Le Maire,
Frédéric MARCHE
Publiée sous forme électronique sur le site de la commune le : 2/03/2024
Transmis en Préfecture le :2S/03/2024
RZPUBRLIQUE FRANÇAISE
Mairie de Cléon
Rue de l'Eglise — 76410 Cléon
Tél : 02 32 96 25 40 — Fax : 02 35 77 65 64
www.ville-cleon.fr