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Conseil Municipal - cm 2021.05.20.docx Document publié le Jeudi 20 mai 2021 par la commune de Génissieux. Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 2021.05.20.docx)Thèmes du document : Jeunesse, Aménagement du territoire, Démocratie, 1

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU JEUDI 20 MAI 2021 A 20H

Nombre de membres afférents au Conseil Municipal .................................................... 19 Nombre de membres en exercice .................................................................................. 18 Nombre de membres qui ont pris part à la délibération ................................................. 17 Date de la convocation et d’affichage ............................................................ 14 mai 2021

L’AN DEUX MILLE VINGT ET UN et le VINGT-MAI à 20 H 00, le Conseil Municipal de Génissieux, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Christian BORDAZ, Maire. PRESENTS : Christian BORDAZ, Maire ; Michel CHAPET, Hélène PRAL, Jean-Pierre CAILLET, Catherine PELTIER, René PARREAULT, adjoints ; Marie MOURIER, James EPTING, Bernard ROLLIN, Corine FHAL, Nicole TISSEYRE, Patrick LEMAITRE, Gilles BRAGHINI, Olivier SALADINI et Alexandra BONOD-FERRIEUX. PROCURATIONS : Christelle POINAS AMIARD à Hélène PRAL et Joseph CELLIER à Christian BORDAZ. ABSENTE ET EXCUSEE : Séverine PIAT.

Alexandra BONOD-FERRIEUX a été élue secrétaire.

Le quorum étant atteint, le conseil municipal peut donc valablement délibérer.

Monsieur le Maire propose le rajout d’une délibération, accepté par le conseil municipal : cession de parcelles situées rue Simon Chopin suite à la réception de l’avis des Domaines.

Lecture et approbation du compte rendu du conseil municipal du 22 avril 2021 à l’unanimité.

DELIBERATIONS

GrDF : redevance d’occupation du domaine public :

La redevance due au titre de l’occupation du domaine public (RODP) par les ouvrages de distribution de gaz naturel se monte à 615 €uros. Vote à l’unanimité.

FINANCES : Budget Principal M14 – Décision Modificative n°2 :

Afin de régler l’achat de la tondeuse suite à sa destruction par un incendie, il y a lieu de prévoir les crédits et Monsieur le Maire propose un virement de crédit en section d’investissement dépenses d’un montant de 30.000,00 €uros. Vote à l’unanimité,

FINANCES : demande de subvention au titre de la répartition des amendes de polices – enveloppe cantonale 2021 : Le produit des amendes de police relatives à la circulation routière est réparti par le Conseil Départemental qui arrête la liste des bénéficiaires et le montant à leur attribuer. Génissieux est éligible pour la répartition 2021 à hauteur de 1.854,00 €uros. Monsieur le Maire propose de présenter le devis lié aux travaux de déplacement du cheminement piéton devant la pharmacie d’un montant de 16.932,00 €uros. Vote à l’unanimité.

FONCIER : cession de parcelles – fixation du prix de vente

La délibération n°2021-028 du 24 mars est rapportée. Monsieur le Maire rappelle au conseil que M. MEDDAH est intéressé pour acquérir la parcelle AC 230 d’une surface de 70 m2 et une surface d’environ 14 m2 à détacher de la parcelle AC 229 situées rue Simon Chopin. Suite à l’avis des Domaines Il propose de céder ces parcelles au prix de 3.150 €uros. Vote à l’unanimité.

INFOS DU MAIRE

- Mme Christiane BERERD a donné sa démission de conseillère municipale. Au prochain conseil il y aura lieu de la remplacer dans les commissions municipales ainsi que dans les instances où elle représentait la Commune. M. Bernard ROLLIN la remplacera au sein de la commission de contrôle des listes électorales car une réunion est prévue fin mai pour les élections Départementales et Régionales. - La Commission Urbanisme compte un nombre de membres trop important. Au prochain conseil le nombre de membres sera décidé à la baisse et la liste des nouveaux membres sera fixée.

- Le site du groupe scolaire a reçu la visite d’un architecte afin d’avoir un avis professionnel sur le projet de réfection. - Afin d’organiser les permanences et le bon déroulement des élections des dimanches 20 et 27 juin 2021, une réunion est prévue le mercredi 2 juin à 20h. - Programmer une rencontre avec le directeur d’Intermarché pour la propreté autour du bâtiment.

RAPPORT DES COMMISSIONS

TRAVAUX (Christian BORDAZ p/ Joseph CELLIER)

- Ensemble polyvalent : la pose du parquet est réalisée à 50 %.

FINANCES (Michel CHAPET)

- Présentation du bilan des travaux réalisés au titre des dégâts grêle.

- Rencontre du référent de la commune de la Direction Générale des Finances Publiques qui a présenté un bilan financier positif reflétant la bonne gestion de la Commune.

- La commission « finances » se réunira le mercredi 2 juin à 19h.

TRAVAUX (Michel CHAPET)

- Réfection de voirie : après étude des 3 devis reçus, l’entreprise TP Réalisation est retenue pour effectuer les travaux de réfection de la voie communale n°2. Le Syndicat VRD a un projet de piste cyclable sur la VC2 à l’étude. 2

VIE ASSOCIATIVE (Gilles BRAGHINI)

- Avec un déconfinement en plusieurs étapes, les activités reprennent progressivement. - Le vide grenier est programmé pour le dimanche 4 juillet sur les emplacements habituels dans le village. - Participation à un atelier Géothermie de surface organisé par l’Agglomération le 26 mai. - Rencontre de la présidente de l’association « la : bonne note » pour faire un point sur la mise à disposition des salles. - Le forum des associations aura lieu le samedi 3 septembre.

- La course pédestre est prévue le dimanche 4 octobre.

BIBLIOTHEQUE (Nicole TISSEYRE)

- Trois demi-journées sont nécessaires pour effectuer un échange de livres avec la Médiathèque de Valence. - Le gazon a été créé par les services techniques ainsi que la création d’un placard à l’arrière.

VALENCE ROMANS DEPLACEMEMNT (Bernard ROLLIN)

- Participation à une réunion de présentation du plan vélo intercommunal par le Syndicat VRD qui comprend 194 km de voie cyclable avec un passage à Génissieux. Si la voie communale n°2 est choisie il y aura l’obligation d’acquérir du foncier afin d’avoir la largeur nécessaire. Un groupe de travail sera constitué afin de réfléchir sur le projet.

SOCIAL (Hélène PRAL)

- Locatifs : une étude pour la rénovation du chauffage est lancée ainsi que la possibilité d’obtenir des aides financières. - CCAS : afin de mettre en place des points d’accueil le CCAS peut obtenir l’accompagnement du Département par le biais de formation des bénévoles. - CCAS : le remplacement d’un membre bénévole démissionnaire est à prévoir.

URBANISME (Catherine PELTIER)

- Compte rendu de réunion de la commission du 18 mai au cours de laquelle ont été étudiés 2 permis d’aménager, 2 permis de construire, 9 déclarations préalables et 4 certificats d’urbanisme d’information.

- Une réunion exceptionnelle de la commission est prévue le vendredi 21 mai à 10h.

EMBELLISSEMENT (James EPTING)

- Compte rendu de la réunion du 27 avril :

. Attente de devis pour des bacs en terre cuite ou en corten.

. Bilan des arbres morts devant la zone d’activité qui seront remplacés par des arbustes. . Le Massif de la croix Bossan est à réaménager.

. Le nettoyage autour de la mairie a été réalisé par les agents techniques.

. Un contact a été pris avec le Département pour l’opération « fleurissement ». 75 communes ont demandé une visite de conseil de la commission embellissement et cadre de vie du Département.

. La prochaine réunion du groupe de travail aura lieu le lundi 31 mai.

TRAVAUX (Jean-Pierre CAILLET)

- Eglise : les dossiers de consultation des entreprises sont prêts et la consultation lancée. - Vidéoprotection : six caméras supplémentaires ont été mises en service.

COMMUNICATION (René PARREAULT)

- La commission a décidé de ne pas réaliser la prochaine édition de la Lucarne.

- Un agenda personnalisé avec un mémento contenant des renseignements administratifs sera réalisé pour 2022. - Le nouveau plan de la commune est en 3ème phase de correction.

- Il a été décidé la refonte du site internet avec une nouvelle arborescence.

- Un devis a été demandé pour l’achat d’un nouveau panneau lumineux d’information.

L’ordre du jour étant épuisé, le Maire lève la séance à 22h30

Prochain conseil municipal : vendredi 18 juin 2021 (sous réserve de modification)