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unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°1 Designation de membre supplementaire au Bureau Communautaire CC 27 03 25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°1 Designation de membre supplementaire au Bureau Communautaire CC 27 03 25)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Institutions publiques,
| | Département de la Nièvre
Cœur Communauté de Communes |
de Loire Cœur de Loire
Extrait du Registre des Délibérations
Séance plénière du 27 mars 2025,
L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-sept du mois de mars à dix-neuf heures,
Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes CŒUR DE LOIRE, dûment convoqué le 21 mars
2025 par M. le Président, s’est assemblé à la salle du Belvédère — Palais de Loire à Cosne sur Loire, sous la
Présidence de M. Sylvain COINTAT.
Présents titulaires : M. Sylvain COINTAT - M. Patrick BONDEUX - Mme Pauline PABIOT - Mme Marie-France
LURIER - M. Yves RAVET- Mme Danielle ROY - M. Michel VENEAU - M. Pascal KNOPP - M. Philippe BOURGEOIS
- Mme Véronique ITTAH - Mme Geneviève PARIS - M. Patrick RAPEAU - M. André BUISSON - M. Alexandre
BLANDIN - M. Yannis BONNET - M. Alexandre BOUCHER-BAUDARD - M. Hicham BOUJLILAT - Mme Béatrice
BOULOGNE - M. Frédéric CASSERA - Mme Corinne COLONEL - Mme Martine LEROY - Mme Annie MILLIARD -
Mme Stéphanie OUVRY - M. Patrick PONSONNAILLE - Mme Pascale QUILLIER - Mme Sylvie REBOULLEAU -
Mme Muriel BUISSON - M. Michel BARRIERE - Mme Sonia MILLANT - M. Denis HOUCHOT - M. Bernard GILOT
- Mme Françoise PILLARD - Mme Corinne SERRE - M. Bertrand FLANDIN - M. Thierry BEAUVAIS -
Mme Françoise CROTTET-FIGEAT - Mme Nathalie LIEBARD - M. Jean-Jacques BERTIN - M. Robert CHOLLET -
Mme Stéphanie CHAPUIS - Mme Jocelyne VERNAUX - M. Frédéric AUCOUTURIER
Membres absents excusés : M. Jean-Marc BAUCINO
Membres titulaires remplacés par leurs suppléants :
Mme Sandra TIXIER MAUDRY remplacée par M. Raymond LE VAN
Mme Nadège COQUILLAT remplacée par M. Petrus HAZELZET
Membres ayant donné pouvoir: M. Daniel GILLONNIER à M. Sylvain COINTAT M. Gilbert LIENHARD à Mme Martine LEROY
M. Pascal FASSIER à Mme Nathalie LIEBARD
M. François DENIZOT à M. Bertrand FLANDIN
Mme Martine BOREL à M. Hicham BOUJLILAT
M. Jean-Claude GILLONNIER à M. Patrick BONDEUX
M. Jacky SCHOLLER à Mme Jocelyne VERNAUX
M. Michel RENAUD à Mme Béatrice BOULOGNE
Mme Carole TABBAGH-GRUAU à M. Yannis BONNET
M. Benjamin MASI à Mme Françoise CROTTET-FIGEAT
formant la majorité des membres en exercice au nombre de 55.
Conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la
nomination d’un Secrétaire pris dans le sein du Conseil : M. André BUISSON ayant obtenu la majorité des
suffrages a été désigné pour remplir ces fonctions. N° 2025/27-03/01
Désignation de membres supplémentaires au Bureau Communautaire
Le Bureau de l'Etablissement Public est composé du Président, d’un ou plusieurs Vice-Présidents et, éventuellement, d’un ou de plusieurs autres membres.
Le Bureau Communautaire, organe de consultation et d'instruction, examine, instruit les dossiers et projets
travaillés en Commission et qui seront soumis au Conseil Communautaire. Son mode de fonctionnement est précisé dans un règlement intérieur.
Pour l'élection des éventuels autres membres du Bureau, les modalités se calquent sur l’élection du Président
par application de l’article L.2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales (scrutin secret uninominal
et à la majorité absolue pour les deux premiers tours, et ensuite à la majorité relative).
Pour information : immédiatement après la désignation des membres du bureau, le secrétaire de séance rédige le PV de l'élection en 2 exemplaires.
Par délibération du 29 juillet 2020, le Conseil Communautaire décidait de composer le bureau de 8 membres
supplémentaires puis procédait à l'élection de ces derniers. Le Bureau est donc actuellement composé ainsi :
- Le Président
- 10 Vice-Présidents
- 8 membres supplémentaires Conseillers Communautaires
Le Conseil Communautaire, sur proposition du Président, après avis favorable du Bureau Communautaire et
après en avoir délibéré :
- DECIDE d'intégrer un membre supplémentaire au Bureau Communautaire
Nombre de conseillers : 55
Présents : 44
Pouvoirs : 10
Votants : 54
Pour : 54
Abstention : 0
Contre : 0
Pour extrait conforme
M. André BUISSON, secrétaire de séance
Envoyé en préfecture le 07/04/2025
Reçu en préfecture le 07/04/2025
Publié le 07/04/2025 S L Gr
ID : 058-200067916-20250327-2025 27 03 01-DE