unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 82b. pv Travaux et Fournitures Divers Pour la Piscine

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unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 82b. pv Travaux et Fournitures Divers Pour la Piscine Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 82b. pv Travaux et Fournitures Divers Pour la Piscine)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Industrie, AMBERT

LIVRADOIS

FOREZ

A - Identification du pouvoir adjudicateur (ou de l’entité adjudicatrice)

Communauté de Communes Ambert Livradois Forez

15 avenue du 11 Novembre

BP 71

63600 AMBERT

B - Objet de la consultation.

Travaux et fournitures divers pour la piscine à Ambert

Référence : 2022-CSV-205

C - Déroulement de la consultation

EH Publicité : Plateforme AWS + Site internet + BOAMP

Date et heure limites de réception des plis : 28/07/2022 à 11h00

& Date d'ouverture des plis : 28/07/2022 à 13h30

& Date de la réunion d'analyse et attribution : 23/09/2022 à 17h15

M Délai de validité des offres : 120 jours

M Demande de précisions ou de compléments sur la teneur des offres DT NON OU [| OUI

DER Te TE RE Per) EST UE STAR E tt

D1- Membres à voix délibérative :

Nom et prénom Qualité Titulaire ou Suppléant

FORESTIER Daniel Président Titulaire

MÉNAGER Marc Vice-Président Titulaire

DAUPHIN François Vice-Président Titulaire

GORBINET Guy Vice-Président Titulaire

SAVINEL Jean Vice-Président Titulaire

LIENNART Didier Vice-Président Titulaire

AR Prefecture

063-200070761-20220930-2022_CSVA_82-AR

Reçu le 03/10/2022

Publié le 03/10/2022PT TT Vice-Présidente Suppléant

ROPHER-Sinron Vice-Président Suppléant

PRUNIER Valérie Vice-Présidente Suppléant

PINTON Philippe Vice-Président Suppléant

FAVERSIENNE Michel Vice-Président Suppléant

D2- Membres à voix consultative :

Nom et prénom Qualité

E — Fonctionnement de la commission d’achat publics adaptée

H Le quorumest atteint: NON | | OUI R]

La commission

nf peut

[_] ne peut pas

valablement délibérer.

& Secrétariat de la commission d’achat publics adaptée : KAFIL Chamseddine

F — Elimination des offres

‘9 Pour le lot n°1 :

H Nombre de plis reçus : 0

e Dansles délais : O

e Hors délais non examinés : O

& Décision de la commission relative à l’élimination des offres :

CA élimine les offres conformément à la proposition figurant au rapport d'analyse des offres

LC] demande un examen complémentaire des offres pour les motifs suivants :

AR Prefecture

063-200070761-20220930-2022_CSVA_82-AR

Reçu le 03/10/2022

Publié le 03/10/2022‘9 Pour le lot n°2 :

& Nombre de plis reçus : 1

e Dansles délais : 1

e Hors délais non examinés : O

H Décision de la commission relative à l’élimination des offres :

CT élimine les offres conformément à la proposition figurant au rapport d'analyse des offres

L_] demande un examen complémentaire des offres pour les motifs suivants :

(9 Pour le lot n°3 :

= Nombre de plis reçus : 2

e Dansles délais : 2

e Hors délais non examinés : O

& Décision de la commission relative à l’élimination des offres :

DY élimine les offres conformément à la proposition figurant au rapport d'analyse des offres

F] demande un examen complémentaire des offres pour les motifs suivants :

‘9 Pour le lot n°4 :

= Nombre de plis reçus : 0

e Dansles délais : O0

e Hors délais non examinés : O

EH Décision de la commission relative à l’élimination des offres :

[x] élimine les offres conformément à la proposition figurant au rapport d'analyse des offres

[_] demande un examen complémentaire des offres pour les motifs suivants :

AR Prefecture

063-200070761-20220930-2022_CSVA_82-AR

Reçu le 03/10/2022

Publié le 03/10/2022M Décision de la commission relative au classement des offres :

Après avoir pris connaissance du rapport d'analyse des offres, la commission:

Ed retient le classement des offres proposé ;

[_] demande une analyse complémentaire des offres pour les motifs suivants :

M Résultat des votes :

(Indiquer le nombre de votes de la part des membres de la commission d'appel d'offres ayant voix délibérative.)

“Pour: 7

m Contre: Ù

=“ Abstentions: Ô

(9 Pour le lot n°2 :

M Décision de la commission relative au classement des offres :

Après avoir pris connaissance du rapport d'analyse des offres, la commission :

] retient le classement des offres proposé ;

[_] demande une analyse complémentaire des offres pour les motifs suivants :

MH Résultat des votes :

(Indiquer le nombre de votes de la part des membres de la commission d'appel d'offres ayant voix délibérative.)

“ Pour: 7

" Contre: (|

= Abstentions : ©

AR Prefecture

063-200070761-20220930-2022_CSVA_82-AR

Reçu le 03/10/2022

Publié le 03/10/2022‘9 Pour le lot n°3 :

M Décision de la commission relative au classement des offres :

Après avoir pris connaissance du rapport d'analyse des offres, la commission :

CA retient le classement des offres proposé ;

[_] demande une analyse complémentaire des offres pour les motifs suivants :

M Résultat des votes :

(Indiquer le nombre de votes de la part des membres de la commission d'appel d'offres ayant voix délibérative.)

“" Pour: >

" Contre:

" Abstentions: ©

‘9 Pour le lot n°4 :

M Décision de la commission relative au classement des offres :

Après avoir pris connaissance du rapport d'analyse des offres, la commission :

LA retient le classement des offres proposé :

LC] demande une analyse complémentaire des offres pour les motifs suivants :

M Résultat des votes :

(Indiquer le nombre de votes de la part des membres de la commission d'appel d'offres ayant voix délibérative.)

“" Pour: }

“ Contre: (;

= Abstentions : Ü

AR Prefecture

063-200070761-20220930-2022_CSVA_82-AR

Reçu le 03/10/2022

Publié le 03/10/2022‘9 Pour le lot n°1 :

M Au vu du rapport d'analyse des offres et des décisions prises quant à l'élimination et au classement des offres, la

commission donne un avis favorable:

CA pour attribuer le marché public ou l’accord-cadre à l’attributaire proposé ;

C? pour les motifs exposés dans le rapport d'analyse des offres ;

[_] pour les motifs mentionnés ci-dessous :

(Cye rendre le lot infructueux pour la raison suivante:

[_] de demander une analyse complémentaire des offres pour les motifs suivants :

M Résultat des votes :

(Indiquer le nombre de votes de la part des membres de la commission d'appel d'offres ayant voix délibérative.)

". Pour : "7

“ Contre :0

"Abstentions:

‘9 Pour le lot n°2 :

M Au vu du rapport d'analyse des offres et des décisions prises quant à l'élimination et au classement des offres, la

commission donne un avis favorable:

pour attribuer le marché public ou l’accord-cadre à l’attributaire proposé ;

n pour les motifs exposés dans le rapport d'analyse des offres ;

[_] pour les motifs mentionnés ci-dessous :

[_] de rendre le lot infructueux pour la raison suivante:

LC] de demander une analyse complémentaire des offres pour les motifs suivants :

EH Résultat des votes :

(Indiquer le nombre de votes de la part des membres de la commission d'appel d'offres ayant voix délibérative.)

“" Pour: 7

” Contre: ©

= Abstentions : ©)

AR Prefecture

063-200070761-20220930-2022_CSVA_82-AR

Reçu le 03/10/2022

Publié le 03/10/2022‘9 Pour le lot n°3 :

M Au vu du rapport d'analyse des offres et des décisions prises quant à l'élimination et au classement des offres, la

commission donne un avis favorable:

[NY pour attribuer le marché public ou l’accord-cadre à l’attributaire proposé ;

[LA pour les motifs exposés dans le rapport d'analyse des offres :

L_] pour les motifs mentionnés ci-dessous :

[_] de rendre le lot infructueux pour la raison suivante:

LC] de demander une analyse complémentaire des offres pour les motifs suivants :

M Résultat des votes :

(Indiquer le nombre de votes de la part des membres de la commission d'appel d'offres ayant voix délibérative.)

= Pour: >

" Contre: ©

"Abstentions:

(9 Pour le lot n°4 :

M Au vu du rapport d'analyse des offres et des décisions prises quant à l'élimination et au classement des offres, la

commission donne un avis favorable:

L] pour attribuer le marché public ou l’accord-cadre à l’attributaire proposé ;

LC] pour les motifs exposés dans le rapport d'analyse des offres ;

[_] pour les motifs mentionnés ci-dessous :

1 de rendre le lot infructueux pour la raison suivante:

LC] de demander une analyse complémentaire des offres pour les motifs suivants :

M Résultat des votes :

(Indiquer le nombre de votes de la part des membres de la commission d'appel d'offres ayant voix délibérative.)

"Pour: 7

" Contre: ©

“Abstentions: (}

AR Prefecture

063-200070761-20220930-2022_CSVA_82-AR

Reçu le 03/10/2022

Publié le 03/10/2022Nom et prénom

a

Signature

ÉÉ

Daniel FORESTIER

\ET Marc MÉNAGER

François DAUPHIN

à 7 ?

a =

Guy GORBINET RE 1

Jean SAVINEL

Didier LIENNART

LT A | {

Stéphanie ALLÈGRE-CARTIER | F B ç 4 ENTE

Simon RODIER Da: à 1) A GSENT

Valérie PRUNIER T.

Philippe PINTON /

Michel FAVERSIENNE

AR Prefecture

063-200070761-20220930-2022_CSVA_82-AR

Reçu le 03/10/2022

Publié le 03/10/2022