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unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 026b Annexe Decision fourniture carburants
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 026b Annexe Decision fourniture carburants)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Démocratie,
AMBERT
LIVRADOIS
FOREZ
MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES
PROCES-VERBAL DE LA COMMISSION D’APPEL D’'OFFRES
AVIS D'ATTRIBUTION
A - Identification du pouvoir adjudicateur (ou de l’entité adjudicatrice)
Communauté de Communes Ambert Livradois Forez
15 avenue du 11 Novembre
BP 71
63600 AMBERT
B - Objet de la consultation.
Fourniture de carburant en grosse et moyenne quantités
Référence : 2025-STE-204
C - Déroulement de la consultation
M Publicité : BOAMP + JOUE ;
H Date et heure limites de réception des plis : 28/11/2025 à 13h30 ;
# Date de la réunion d'ouverture des plis : 28/11/2025 à 13h30 ;
H Date de la réunion d'analyse et attribution des plis : 17/12/2025 :
M Délai de validité des offres : 150 jours ;
H Demande de précisions ou de compléments sur la teneur des offres DANON OU [] OUI
D - Composition de la commission d’achat publics adaptée
D1- Membres à voix délibérative :
Nom et prénom Qualité Titulaire ou Suppléant
FORESTIER Daniel Président Titulaire
DAUPHIN François Vice-Président Titulaire
GORBINET Guy Vice-Président Titulaire
SAVINEL Jean Vice-Président Titulaire
PROCES-VERBAL DE LA COMMISSION D4APPEL D'OFFRES - AVIS
D'ATTRIBUTION
AR Prefecture
063-200070761-20260317-2026_CDP_026-AR
Reçu le 17/03/2026 LIENNART Didier Vice-Président Titulaire
MENAGER Marc Titulaire
FUEYO Stéphanie Vice-Présidente Suppléant
RODIER Simon Vice-Président Suppléant
PRUNIER Valérie Vice-Présidente Suppléant
E — Fonctionnement de la commission d’achat publics adaptée
M Le quorum est atteint: NON | ] OUI y
La commission
[AT peut
[_] ne peut pas
valablement délibérer.
& Secrétariat de la commission d’achat publics adaptée : Chamseddine KAFIL, responsable de la commande
publique
F — Elimination des offres
o Lotn°1
Æ Nombre de plis reçus : 5
e Dansles délais :5
e Hors délais non examinés : O0
& Décision de la commission d’appel d’offre relative à l’élimination des offres :
ni élimine les offres conformément à la proposition figurant au rapport d'analyse des offres
[_] demande un examen complémentaire des offres pour les motifs suivants :
lee A2: AP Ve) IS NET EZ p4 0157 CET NN
D'ATTRIBUTION
AR Prefecture
063-200070761-20260317-2026_CDP_026-AR
Reçu le 17/03/2026 O Lotn4
& Nombre de plis reçus : 4
e Dansles délais : 4
e Hors délais non examinés : 0
& Décision de la commission d’appel d’offre relative à l’élimination des offres :
CY élimine les offres conformément à la proposition figurant au rapport d'analyse des offres
[1] demande un examen complémentaire des offres pour les motifs suivants :
o Lot n°3 - plâtrerie — peinture — faïence — sols souples
& Nombre de plis reçus : 2
e Dansles délais : 2
e Hors délais non examinés : 0
& Décision de la commission d’appel d'offre relative à l’élimination des offres :
CArélimine les offres conformément à la proposition figurant au rapport d’analyse des offres Ad
[L_] demande un examen complémentaire des offres pour les motifs suivants :
©o Lotn°4
& Nombre de plis reçus : 4
e Dansles délais : 4
e Hors délais non examinés : O
& Décision de la commission d’appel d’offre relative à l’élimination des offres :
CT élimine les offres conformément à la proposition figurant au rapport d’analyse des offres
[_] demande un examen complémentaire des offres pour les motifs suivants :
PROCES-VERBAL DE LA COMMISSION D4APPEL D'OFFRES - AVIS
D'ATTRIBUTION
AR Prefecture
063-200070761-20260317-2026_CDP_026-AR
Reçu le 17/03/2026 G - Classement des offres
o Lotn°1
Æ Décision de la commission relative au classement des offres :
Après avoir pris connaissance du rapport d’analyse des offres, la commission :
Di retient le classement des offres proposé ;
[_] demande une analyse complémentaire des offres pour les motifs suivants :
M Résultat des votes :
(Indiquer le nombre de votes de la part des membres de la commission d'appel d'offres ayant voix délibérative.)
© Pour: SN
o Contre: À
o Abstentions:
o Lotn°2
Æ Décision de la commission relative au classement des offres :
Après avoir pris connaissance du rapport d'analyse des offres, la commission :
CY retient le classement des offres proposé ;
L] demande une analyse complémentaire des offres pour les motifs suivants :
M Résultat des votes :
(Indiquer le nombre de votes de la part des membres de la commission d'appel d'offres ayant voix délibérative.)
o Pour: \
o Contre: ©
o Abstentions: ©
PROCES-VERBAL DE LA COMMISSION D4APPEL D'OFFRES - AVIS
D'ATTRIBUTION
AR Prefecture
063-200070761-20260317-2026_CDP_026-AR
Reçu le 17/03/2026 O Lotn 3
MH Décision de la commission relative au classement des offres :
Après avoir pris connaissance du rapport d'analyse des offres, la commission :
LT retient le classement des offres proposé ;
L] demande une analyse complémentaire des offres pour les motifs suivants :
BH Résultat des votes :
(Indiquer le nombre de votes de la part des membres de la commission d'appel d'offres ayant voix délibérative. )
o Pour: .:)
o Contre:
. o © Abstentions: ‘
o Lotn°4
& Décision de la commission relative au classement des offres :
Après avoir pris connaissance du rapport d'analyse des offres, la commission :
F1 retient le classement des offres proposé ; V
[_] demande une analyse complémentaire des offres pour les motifs suivants :
M Résultat des votes :
(Indiquer le nombre de votes de la part des membres de la commission d'appel d’offres ayant voix délibérative. )
o Pour: S
o Contre: ©
©o Abstentions: ©
ele AT DEN o) IS eo TNT Mode] 2 ET VTC
D'ATTRIBUTION
AR Prefecture
063-200070761-20260317-2026_CDP_026-AR
Reçu le 17/03/2026 NE Tee
o Lotn°1
Æ Au vu du rapport d'analyse des offres et des décisions prises quant à l'élimination et au classement des offres, la
commission donne un avis favorable :
a pour attribuer le marché public ou l’accord-cadre à l’attributaire proposé ;
1 pour les motifs exposés dans le rapport d'analyse des offres ;
[_] pour les motifs mentionnés ci-dessous :
[_] de demander une analyse complémentaire des offres pour les motifs suivants :
BH Résultat des votes :
(Indiquer le nombre de votes de la part des membres de la commission d'appel d'offres ayant voix délibérative.)
o Pour: $
o Contre: ©
© Abstentions : Ô
o Lotn°2
M Au vu du rapport d'analyse des offres et des décisions prises quant à l'élimination et au classement des offres, la
commission donne un avis favorable :
DA pour attribuer le marché public ou l’accord-cadre à l’attributaire proposé ;
LÉ pour les motifs exposés dans le rapport d'analyse des offres ;
[_] pour les motifs mentionnés ci-dessous :
[_] de demander une analyse complémentaire des offres pour les motifs suivants :
M Résultat des votes :
(Indiquer le nombre de votes de la part des membres de la commission d'appel d'offres ayant voix délibérative.)
o Pour: S
o Contre: ©
© Abstentions: Q)
Tele A 11:22 IA ae) INT) Ro TITRE Ne) T1 CET NUE
D'ATTRIBUTION
AR Prefecture
063-200070761-20260317-2026_CDP_026-AR
Reçu le 17/03/2026 © Lotn3
M Au vu du rapport d'analyse des offres et des décisions prises quant à l'élimination et au classement des offres, la
commission donne un avis favorable :
x pour attribuer le marché public ou l’accord-cadre à l’attributaire proposé ;
CF pour les motifs exposés dans le rapport d'analyse des offres ;
[_] pour les motifs mentionnés ci-dessous :
CL] de demander une analyse complémentaire des offres pour les motifs suivants :
M Résultat des votes :
(Indiquer le nombre de votes de la part des membres de la commission d'appel d'offres ayant voix délibérative.)
o Pour: ÿ
o Contre: © n
o Abstentions :
© Lotn°4
B Au vu du rapport d'analyse des offres et des décisions prises quant à l'élimination et au classement des offres, la
commission donne un avis favorable :
x pour attribuer le marché public ou l’accord-cadre à l’attributaire proposé ; Le,
[pour les motifs exposés dans le rapport d’analyse des offres ;
[_] pour les motifs mentionnés ci-dessous :
[_] de demander une analyse complémentaire des offres pour les motifs suivants :
M Résultat des votes :
(Indiquer le nombre de votes de la part des membres de la commission d'appel d'offres ayant voix délibérative.)
© Pour: L
o Contre: ©
©O Abstentions: ©
role T TU) ST 0) INT 0) Po TT oo] T EEE NT/LS
D'ATTRIBUTION
AR Prefecture
063-200070761-20260317-2026_CDP_026-AR
Reçu le 17/03/2026 1 — Signature des membres de la commission des achats publics adaptés
Nom et prénom Signature
Daniel FORESTIER
François DAUPHIN
Guy GORBINET
Jean SAVINEL
Didier LIENNART
Marc MENAGER
Stéphanie FUEYO
Simon RODIER
Valérie PRUNIER
PROCES-VERBAL DE LA COMMISSION D4APPEL D'OFFRES - AVIS
D'ATTRIBUTION
AR Prefecture
063-200070761-20260317-2026_CDP_026-AR
Reçu le 17/03/2026