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Convocation - convocation CM sept 002
Document publié le Jeudi 8 septembre 2022 par la commune de Sappey-en-Chartreuse.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM sept 002)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Le Sappey en Chartreuse F38700 Place de l’Eglise accueil@sappey-mairie.fr 04 76 88 80 51 www.sappey-mairie.fr
Le Sappey, le 02/09/2022
CONSEIL MUNICIPAL
Du 8 septembre 2022
Lieu : Le Sappey en Chartreuse – Mairie salle du conseil : 20h30
Le conseil est ouvert au public. Il sera filmé, diffusé en direct puis retransmis.
Ordre du jour :
Il est proposé au Conseil Municipal de voter :
220908_01 : achat Parcelle de forêt AM020
220908_02 : procédure de vente du terrain du Churut
220908_03 : Approbation statut Grenoble Alpes Métropole
220908_04 : convention logements sociaux
220908_05 : Subvention association Un pain de coté
220908_06 : Convention Un pain de coté
220908_07 : Subventions aux associations
220908_08 : Tarifs location appartements Jacobine
220908_09 : Travaux en régie du marais et demande de subvention au Département
220908_10 : Convention mise à disposition des salles pour les associations
220908_11 : IFSE responsable gite et camping et part variable selon chiffre d’affaires
Questions diverses
Sappey apaisé
Marais des Sagnes : arrêté limitant
la fréquentation aux piétons uniquement
Dominique ESCARON, Maire