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Compte-Rendu - CR CM du 10 juillet 2019
Document publié le Mercredi 10 juillet 2019 par la commune de Saint-Martin-d'Ardèche.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM du 10 juillet 2019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Famille,
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Compte rendu du conseil municipal
du 10 juillet 2019
Date de Convocation : 2 juillet 2019
Nombre de conseillers en exercice : 14
Présents : 6
Votants : 11
NOM Prénom Présent Excusé / Procuration - NOM Prénom
ARCHAMBAULT Daniel Oui
AUZAS Jean Joseph Non Biegel
BIEGEL Gérard Oui
DEL VAS Daniel Oui
DEMOFSQUI Sandrine Excusée
JUILLET Elise Oui
LEVOY Mathieu Excusé
MOULIN Léo Excusé
MALFOY Christine Oui
RAOUX Roland Oui
TERUEL Marie Christine Non Raoux
THAO Guillaume Non Archambault
VECILLA Laurent Non Juillet
VOLLE Stephan Non Malfoy
Madame Le Maire procède à l’appel, constate que le quorum n’est pas atteint.
Madame le Maire propose au conseil de se réunir lors d’une prochaine séance fixée au mardi 16 juillet à 20h30, salle
des mariages.
La séance est close.