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Compte-Rendu - CR CM du 17 juillet 2018 1 2
Document publié le Mardi 17 juillet 2018 par la commune de Saint-Martin-d'Ardèche.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM du 17 juillet 2018 1 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Tourisme,
1
Compte rendu du conseil municipal
du 17 juillet 2018
Date de Convocation : 15 juillet 2018
Nombre de conseillers en exercice : 14
Présents :
Votants :
NOM Prénom Présent Excusé / Procuration - NOM Prénom
ARCHAMBAULT Daniel Oui
AUZAS Jean Joseph Oui
BIEGEL Gérard Oui
DEL VAS Daniel oui
DEMOFSQUI Sandrine Oui
JUILLET Elise Oui
LEVOY Mathieu Non
MOULIN Léo Non
MALFOY Christine Oui
RAOUX Roland Oui
TERUEL Marie Christine Non Malfoy
THAO Guillaume Oui
VECILLA Laurent Oui
VOLLE Stephan Oui
Madame Le Maire procède à l’appel, constate que le quorum est atteint Roland Raoux est nommé secrétaire de séance.
Madame le Maire demande aux membres du conseil s’il y a des remarques sur le compte rendu de la réunion du dernier conseil. Le compte-rendu est adopté à l’unanimité. 2
1. Tarifs Horodateurs VL / annulation de la délibération N0 2018-55
Madame le Maire rappelle, que lors du conseil municipal en date du 29 juin 2018, la décision de modifier certains tarifs
des horodateurs avait été prise.
Il s’avère que le prestataire ne peut reprogrammer les horodateurs avant 10 semaines. Les tarifs de la délibération
du 29 juin 2018 sont donc caducs, les tarifs en vigueur sont ceux voté en mars.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, en décide ainsi.
Divers :
Madame le Maire informe le conseil qu’une demande de remboursement de séjour est arrivée au camping municipal.
Cette demande étant effectivement liée à des évènements jugés justifiés, le remboursement sera réalisé sur la base de la
délibération prévoyant les modalités générales de remboursement des séjours.
Madame le Maire indique qu’elle a reçu une demande de location « pour la saison» des tables et bancs de la part d’un
prestataire touristique. Le conseil estime que ces mobiliers doivent rester disponibles pour le plus grand nombre. Il se
prononce pour un prêt de 5 jours maximum, le temps au prestataire de commander l’équivalent s’il le souhaite,
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h00