Conseil Municipal - Conseil municipal du 7 mars 2019

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Conseil Municipal - Conseil municipal du 7 mars 2019 Document publié le Jeudi 7 mars 2019 par la commune de Sézanne. Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal du 7 mars 2019)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Transports, Tourisme, VILLE DE SEZANNE

CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU JEUDI 7 MARS 2019

COMPTE-RENDU

…………….

L’an deux mil dix-neuf, le sept mars à dix-neuf heures trente,

Le Conseil Municipal de Sézanne s’est assemblé dans la salle ordinaire de ses séances, à l’Hôtel de Ville, sous la présidence de M. Sacha HEWAK, Maire, en vertu d’une convocation adressée individuellement à chaque conseiller.

Etaient présents : M. QUINCHE, Mme WELTER, MM. AGRAPART, J.P. LAJOINIE, Mme BASSELIER, M. GERLOT, Mme LAMBLIN, MM. P. LAJOINIE, THUILLIER, Mmes BAUDRY, LEPONT, M. PERRIN, Mmes LANGLET et LEMAIRE.

Etaient absents et excusés : Mme TOUCHAIS-YANCA, MM. CADET, BONNOTTE, Mmes HENNEBO, LECOUTURIER, M. BACHELIER, Mmes HENNEQUIN, BLED, M. KARSENTY, Mmes CASTELLANI, BALLESTER, MM. MORIZOT, CHARPENTIER et PELLERIN ; Mme TOUCHAIS-YANCA, MM. CADET, BONNOTTE et Mme LECOUTURIER ayant respectivement donné pouvoir à MM. HEWAK, AGRAPART Mmes WELTER et LEPONT.

Mme Karine WELTER est désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.

Informations générales

- M. le Maire rappelle que, dans le cadre du Grand Débat National, il a organisé à Sézanne 4 réunions, une pour chacune des thématiques proposées par l’État ; ces réunions ont rassemblé, d’une soirée à l’autre, de 40 à 80 personnes parmi lesquelles on pouvait retrouver, à chaque séance, un noyau d’une quarantaine de personnes ; ces réunions se sont déroulées sous forme d’ateliers, chaque tablée présentant, en fin de soirée, sa synthèse devant l’ensemble des participants ; ces documents ont ensuite été transmis, sans modification ni ajout, sur la plate-forme officielle

- M. le Maire indique qu’il a participé au lancement de la plate-forme Actfi51 ; ce dispositif, mis en œuvre par le Conseil Départemental, doit permettre de faciliter l’accès à l’emploi des personnes bénéficiaires du RSA - M. le Maire informe les conseillers municipaux du déjeuner auquel il a été convié à l’Élysée ; ce temps de travail rassemblait environ 150 maires de chefs-lieux de canton de la Région Grand Est, ainsi que les présidents des Conseils Départementaux, le Président de la Région, et les Présidents d’associations d’élus ; M. le Maire a eu l’occasion de prendre la parole et a pu ainsi appeler l’attention du Président de la République sur les problèmes de mobilité en secteur rural, et sur la question des déserts médicaux ; il a ensuite, après le déjeuner, pu échanger avec une conseillère de la Présidence à propos du projet d’implantation, le long de la RN4, de panneaux touristiques, mentionnant Sézanne non seulement comme Petite Cité de Caractère®, mais aussi comme première cité du vignoble champenois pour les visiteurs venant de la région parisienne

- M. le Maire annonce que l’étude de faisabilité en vue de la restauration de l’orgue de l’église St-Denis vient de commencer

- M. le Maire explique qu’une mission d’étude a été confiée à Marc Soucat, architecte urbaniste et paysagiste, pour un réaménagement du cimetière dans la perspective de la suppression complète des produits phytosanitaires en 2020 ; le projet vient d’être présenté au bureau municipal, et il apparaît que la mise en place, dans tout le cimetière, des solutions envisageables s’élèverait à un peu plus de 500 000 € ; dans le contexte budgétaire actuel, il semble plus raisonnable de reporter pour le moment ce projet, et d’expérimenter d’autres solutions, qui ne nécessiteront pas de travaux de réaménagement

- M. le Maire précise que l’Office de tourisme de Sézanne et sa région a participé, le week-end dernier, au Salon Destination Marne qui s’est tenu à Châlons-en-Champagne, et a reçu à cette occasion 840 visiteurs ; M. le Maire a assisté, en tant que président de l’Office de Tourisme, et en compagnie de son vice-président, Patrice Lajoinie, à l’inauguration du Salon, puis à la présentation officielle du nouveau logo de l’Agence de Développement du Tourisme de la Marne- M. le Maire fait part de la récente réunion décentralisée de la 4ème Commission du Conseil Départemental, qui s’est tenue à Sézanne ; il a pu ainsi personnellement échanger avec les conseillers départementaux qui composent cette commission, parmi lesquels Mme Férat, Sénatrice, et M. de Courson, Député, et notamment sur différents sujets relatifs à la préservation du patrimoine et au développement du tourisme - M. le Maire confirme que les travaux de réfection du mail de Marseille viennent de s’achever ; l’enrobé, dont la couleur noire devrait s’atténuer dans les prochains mois, permettra de tracer au sol des emplacements de stationnement, notamment sur les contre-allées, pour éviter que des riverains ne puissent même plus accéder à leur domicile en raison de véhicules mal garés

- M. le Maire ajoute qu’un programme de réfection des marquages au sol va s’engager dans les prochains jours, dès que les conditions météorologiques le permettront

- M. le Maire annonce que les travaux d’aménagement du city-park avancent, et que les équipements (buts de foot, paniers de basket, etc) seront installés à compter du 20 mars

- M. le Maire signale que le programme de relamping est en cours d’achèvement route de Troyes et route de Retortat

- M. le Maire donne lecture d’un courrier de remerciement que les responsables du GHAM ont adressé à la Ville pour la remercier des attentions que la Ville a eues à plusieurs reprises durant les derniers mois, et notamment durant les festivités de fin d’année, pour égayer le quotidien des personnes âgées résidant à la maison de retraite - M. le Maire porte à la connaissance des conseillers municipaux la lettre que Mme la Rectrice a envoyée en réponse à la motion prise par le Conseil Municipal, s’élevant contre l’absence non remplacée d’un professeur de physique-chimie à la Cité Scolaire

Panneaux de signalétique touristique et patrimoniale « Sézanne au fil de l’histoire » : plan de financement et demande de subvention LEADER (complément) (N° 2019- 03 – 01)

M. le Maire expose que lors de sa dernière séance, le Conseil Municipal a approuvé, par délibération n°2019-02-01, le projet de création d’un nouveau parcours pour découvrir « Sézanne au fil de l’histoire », et a sollicité une subvention au titre du dispositif LEADER, à hauteur de 64 % du montant HT, pour l’acquisition et l’installation des 18 panneaux en totem ou en pupitre.

Or, le coût des traductions des textes qui figureront sur le panneau ou qui seront accessibles via un « flash code », est également susceptible d’être intégré dans la demande de subvention. Ce coût s’élève à 718,20 € HT.

Le nouveau plan de financement s’établit donc comme suit :

Après examen, le Conseil Municipal à l’unanimité, approuve le projet et son plan de financement, s'engage à assurer l'autofinancement restant après déduction de l'ensemble des contributions réellement obtenues, sollicite une subvention au titre du programme LEADER 2014-2020 et autorise le Maire à signer tout acte se rapportant à cette demande.

DEPENSES RECETTES

Nature Montant HT Origine Montant

18 panneaux de signalétique y

compris supports et pose 31 411,00 € LEADER (FEADER) 20 103,00 €

Traduction des textes figurant sur

les panneaux 718,20 € LEADER (FEADER) 459,00 €

Commune de Sézanne 11 567,20 €

TOTAL DEPENSES 32 129,20 € TOTAL RECETTES 32 129,20 €Fête de la Gastronomie – Goût de France 2019 – 1ère édition sézannaise - Demande de subvention LEADER (N° 2019- 03 – 02)

M. le Maire expose que la Ville a décidé, en tant que Petite Cité de Caractère®, de participer à l’édition 2019 de la Fête de la Gastronomie – Goût de France, et de mettre en place, du 22 au 24 mars, plusieurs animations culturelles et conviviales : concert précédé d’un repas permettant de découvrir une cuisine de pays étrangers en partenariat avec l’association Séz’aide, parcours découverte des plantes aromatiques dans le cloître du couvent des Récollets, apéritif en plein air pour déguster des produits locaux, films au cinéma le Séz’art, animations à la médiathèque, etc.

Dans ce cadre, la Ville va acquérir 25 tentes de 3x3m et 4 tentes de 6x4m, modulables, pour installer une partie des animations ; ces tentes, qui viendront remplacer d’anciens matériels devenus obsolètes, lourds et difficiles à manier et à installer, pourront ensuite être utilisées pour d’autres animations, comme la Foire aux Vins, la prochaine Fête médiévale, ou, en cas de besoin le marché des producteurs locaux lorsque la Halle n’est pas disponible (elles pourront aussi être mises à la disposition des associations locales).

D’autres frais seront engagés pour cette manifestation inédite à Sézanne : achat de matériaux pour fabriquer des carrés potagers (bois, bâches géotextiles, terreau), achat de plants, présentoirs, et communication.

Ce projet peut bénéficier d’une subvention LEADER à hauteur de 64% du montant HT.

Vu le plan de financement de l’opération tel que décrit ci-dessous :

DEPENSES RECETTES

Nature Montant en

HT Origine Montant

Communication 1 100,34 € LEADER (FEADER) 30 000,00 € Plantes aromatiques 517,50 € Commune de Sézanne 16 875,73 € Etiquettes 137,50 €

Plaques de solichape 473,12 €

Rondins 750,00 €

Terreau 549,82 €

Animation musicale 750,00 €

Concert musique du monde 1 500,00 €

Tentes et stands 41 097,45 €

TOTAL DEPENSES 46 875,73 € TOTAL RECETTES 46 875,73 €

Après examen, le Conseil Municipal à l’unanimité, approuve le projet et son plan de financement, s'engage à assurer l'autofinancement restant après déduction de l'ensemble des contributions réellement obtenues, sollicite une subvention au titre du programme LEADER 2014-2020 et autorise le Maire à signer tout acte se rapportant à cette demande.

Déclarations préalables de travaux (N° 2019- 03 – 03)

Mme Karine Welter, Adjointe au Maire, expose que 2 dossiers doivent faire l’objet de déclarations préalables avant travaux.

Il s’agit :

- de la construction d’un abri au camping situé route de Launat. Ce bâtiment permettrait aux pèlerins traversant notre ville d’avoir un toit pour se restaurer.

Ces dimensions seront de 6 m x 4 m ; il sera de type structure légère, poteaux et charpente bois ; un habillage vertical de protection contre la pluie de type bardage ajouré de même matériau sur les façades nord et ouest sera réalisé. Pour des raisons techniques et structurelles, la toiture sera en bac métallique.- du changement et de la mise en place de volets bois similaires à ceux existants, à la « Maison carrée » située 19 Le Clos Martin, compte-tenu de la vétusté avancée et de l’état actuel des menuiseries. Ces volets seront pleins, à barres sans écharpes, de couleur choisie sur le nuancier communal. Les fenêtres seront conservées après remplacement des vitres cassées.

Après examen, le Conseil Municipal à l’unanimité, approuve ces travaux et autorise le Maire à déposer les déclarations préalables de travaux.

Orientations budgétaires 2019 (N° 2019- 03 – 04)

Un débat sur les orientations budgétaires 2019 a eu lieu ce jour.

À cette occasion, les prévisions en matière de fiscalité locale ont été abordées, les grandes lignes du budget de fonctionnement ont été définies et les opérations d’investissement ont été présentées.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h.

Fait et délibéré à Sézanne, le jeudi sept mars deux mil dix-neuf, pour être publié ou notifié en vertu de la loi 82-213 du 2 mars 1982, relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions modifiée par la loi 82-623 du 22 juillet 1982.

Signé : Sacha HEWAK, Maire de Sézanne,