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Document publié le Jeudi 28 novembre 2024 par la commune de Sainte-Agnès.
Lien du pdf (Convocation - Convocation et Ordre du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
SAINTE-AGNÈS Le village da Uttoral Le plus haat d'Earope” Le 19 novembre 2024 Mesdames, Messieurs, Les Membres du Conseil Municipal Madame, Monsieur, J’ai l'honneur de vous informer de la tenue du Conseil Municipal, le 28 Novembre 2024 A 18h00 en la salle du Conseil Municipal, Centre Administratif des Castagnins 102 place Saint-Jean 06500 Sainte-Agnès ORDRE DU JOUR Adoption du procès-verbal du 14 octobre 2024 D 2) 3) 4) Projet de Délibération n°59/2024 : Information au Conseil Municipal des décisions prises par le Maire en application de la délibération du 23 mai 2020 relative à l’article L2122-22 du CGCT Projet de Délibération n°60/2024 : Convention de prestations de services entre l’Office de Tourisme Communautaire Menton, Riviera et Merveille et la commune de Sainte Agnès Projet de Délibération n°61/2024 : Instauration de la Taxe de séjour et approbation de la grille tarifaire Projet de Délibération n°62/2024 : Convention entre le Département et la Commune de Sainte-Agnès relative à la mise en ligne sur le portail des archives Départementales des numérisations des registres d’état civil 5) Projet de Délibération n°63/2024 : Création d’emploi permanent 6) 7) Projet de Délibération n°64/2024 : Contrat de location de deux photocopieurs, pour la mairie et l’école Projet de Délibération n°65/2024 : Ouverture de crédits sur la section d’investissement avant le vote de Budget Primitif 2025 QUESTIONS DIVERSES et INFORMATIONS AU CONSEIL : Décision du Maire concernant les Créances Douteuses Nouvel Agent administratif + mutation Emplacement réservé hameau des Cabrolles parcelles AD 96 et AD 97 Vente Mr. Grandijean. Paiement des groupes en avance au Fort Maginot suite à des défections récurrentes Fête de Sainte Lucie, Fête des Anciens (Noël), Fête de la Sainte Agnès... Albert PI Mañfe de Sainte Agnès