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Ordre du Jour - Ordre du Jour du 21.05.2026
Convocation - Ordre du Jour et Convocation
Document publié le Vendredi 2 février 2024 par la commune de Sainte-Agnès.
Lien du pdf (Convocation - Ordre du Jour et Convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
SAINTE-AGNÈS Le vie du ltoral b plus haut d'Ecrgpe” Le 2 février 2024
Mesdames, Messieurs,
Les Membres du Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous informer de la tenue du Conseil Municipal, le
Mercredi 7 février à 18h00
en la salle du Conseil Municipal, Centre Administratif des Castagnins 102 place Saint-Jean
06500 Sainte-Agnès
ORDRE DU JOUR
1)
2)
3)
4)
S)
6)
7)
8)
9)
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 13 décembre 2023,
Projet de délibération n° 01/2024 : Information au Conseil Municipal des décisions prises par le Maire en application de la délibération du 23 mai 2020 relative à l’article L2122-22 du CGCT.
Projet de délibération n° 02/2024 : Modification du tableau des effectifs,
Projet de délibération n° 03/2024: RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITE
DEONTOLOGIE / REFERENT DEONTOLOGUE ET LAICITE DU CDG06
Projet de délibération n° 04/2024 : Revalorisation des tarifs du Fort
Projet de délibération n° 05/2024 : Plan de financement / demande de subventions pour le local commercial rue des Sarrasins,
Projet de délibération n° 06/2024 : Avenant n° 2 au marché de fournitures de repas en liaison froide au restaurant scolaire de l’école Charles IMBERT,
Projet de délibération n° 07/2024: : PROJET de rapport de la Commission d’Evaluation des Charges Transférées qui s’est réunie le 20 novembre dernier pour le transfert du contingent incendie versé au Service Départemental d’Incendie et de Secours des Alpes-Maritimes,
Projet de délibération n° 08/2024 : Convention cadre avec le Comité Régional du tourisme Côtes d’ Azur année 2024,
10) Projet de délibération n° 09/2024 : Inscription au Budget Primitif 2024 de la commune des restes à réaliser des dépenses et des recettes d’investissement
11) Projet de délibération n° 10/2024 : Adressage des rues de la Commune. INFORMATION :
Présentation de la demande de saisine au Centre De Gestion 06 pour le prochaine Comité Technique Paritaire relatif au Compte Professionnel de Formation, tel que décidé lors du dernier Conseil Municipal.
Albert FILIPPI
Maire de Sainte Agnès