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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 1
Convocation - Convocation et Ordre du Jour 1
Convocation - Convocation et Ordre du Jour
Document publié le Jeudi 3 avril 2025 par la commune de Sainte-Agnès.
Lien du pdf (Convocation - Convocation et Ordre du Jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Institutions publiques,
SAINTE-AGNÈS Le etage da littoral Le plus haut d'Esrope” Le 03 avril 2025
Mesdames, Messieurs,
Les Membres du Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
J’ai l'honneur de vous informer de la tenue du Conseil Municipal, le
14 avril 2025 A 18h00
en la salle du Conseil Municipal, Centre Administratif des Castagnins
102 place Saint-Jean
06500 Sainte-Agnès
ORDRE DU JOUR
Adoption du procès-verbal du 17 décembre 2024
1)
2)
3)
Projet de Délibération n° 05/2025 : Information au Conseil Municipal des
décisions prises par le Maire en application de la délibération du 23 mai 2020
relative à l’article L2122-22 du CGCT
Projet de Délibération n° 06/2025 : Dénomination des voies de la Commune
Projet de Délibération n° 07/2025 : Inscription au Budget Primitif 2025 de la
Commune des restes à réaliser des dépenses et des recettes d’investissement
4) Projet de Délibération n° 08/2025 : Approbation Compte Administratif 2024 de
la Commune
5) Projet de Délibération n° 09/2025 : Approbation Compte de Gestion 2024 de la
Commune
6) Projet de Délibération n° 10/2025 : Affectation du résultat de fonctionnement de
7)
l'exercice
Projet de Délibération n° 11/2025 : Budget Primitif de la Commune 2025 8) Projet de Délibération n° 12/2025 : Taux d’imposition. Trois taxes directes
locales. Année 2025
9) Projet de Délibération n° 13/2025 : Subventions allouées aux Associations et au
C.C.A.S. en 2025
Albert FILIPPI
Maire de Sainte Agnès