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Conseil Municipal - cms des subventions aux associations
Document publié le Lundi 16 avril 2012 par la commune de Saint-Quentin-Fallavier.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cms des subventions aux associations)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Fin de vie,
St-Quentin FoQlaru
SG Ÿ COMMUNE DE ST-QUENTIN-FALLAVIER (ISERE) LIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL RE. ISERE) TU ZSOUS-PRÉFEC
DE LA TOUR DU PIN SEANCE DU 16 AVRIL 2012
uentin-Fallavier, dûment convoqué par le Maire le 10 avril 2012,
emb abituel de ses séances sous la présidence de Michel
BACCONNIER, Maire.
Le nombre de conseillers municipaux en exercice est de 29.
Présents : Mesdames et Messieurs les conseillers en exercice à l'exception de ceux qui, absents, ont délégué leur pouvoir : Jean-Claude CANO à Alain CACALY -— Odile BEDEAU DE L'ECOCHERE à Andrée LIGONNET — Jean-Paul MOREL à David CICALA - Isella DE MARCO à Sophie BAUDOUIN — Rahma KHADRAOUI à Christophe CASADEI — Fabienne ALPHONSINE à Thierry VACHON — Yannis BURGAT à Michel CHARPENAY — Florentine MASSE à Nicole MAUCLAIR — Grégory COIN à Brigitte PIGEYRE — Véronique SORIANO à Grégory ESTREMS - Isabelle BALLET à Stéphane JEANNET
Absents : Bénédicte KREBS -— Franck FERRANTE
Il a été procédé, conformément à l’article L.2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris au sein du Conseil : Claude BERENGUER a été désigné
DELIB 2012.04.16 04
OBJET : Vote des subventions 2012
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que les propositions de subventions pour l'année 2012 ont été préparées au sein des différentes commissions communales, puis
examinées par la Commission des Finances en date du 26 mars 2012.
l'est rappelé que les subventions dites conditionnelles, accordées pour un projet précis, ne
seront versées que lorsque celui-ci sera réalisé,
Après examen des propositions jointes à la présente, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
e APPROUVE les subventions inscrites dans le tableau annexé
e AUTORISE le Maire à signer tout document se rapportant à cette affaire.
e DIT QUE les crédits nécessaires sont prévus au Budget Primitif 2012,
A l'unanimité et quatre abstentions (Isabelle BALLET, Véronique SORIANO, Grégory ESTREMS et Stéphane JEANNET).
St-Quentin-Fallavier, le 17 avril 2012.
Publication le 17 avril 2012.
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans le délai de deux mois à dater de sa publication. Dans ce même délai, un recours gracieux peut être déposé devant l'autorité territoriale, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux, St Quentin FoQaru Subventions 2012
AA - aux Associations saint-quentinoises CE, S _ = ES is
Ÿ aux associations extérieures
ln
MAIRIE
annexe délibération n° 2012.04.16.07
Secteur Action Sociale 48 258,00
ADMR 7 750,00
ADMR (convention) 31 868,00
Croix Rouge Locale __ 1375,00
Donneurs de Sang Bénévoles 365,00
SSIAD/SSAD - Soins à domicile 800,00
TOTEM 700,00
APEPLEAH 150,00
AFAR 100,00
ALMA Isère 100,00
Centre Camille Veyron 400,00
Centrre Régional Léon Bérard 150,00
Contact 400,00
De l'ombre à la lumière 150,00
GENEPI 350,00
Les Quatre À 150,00
Les Restaurants du Cœur 1 100,00
Ligue contre le cancer 150,00
Secours Catholique antenne Epicerie solidaire 600,00
"Les Paniers de Léontine"
UMIJ 1 600,00
Secteur Animation 5 850,00
Club des Retraités 500,00
Comité des Fêtes 2 000,00
Comité des Fêtes subv. conditionnelle 500,00
F.NA.C.A. 600,00
Jardins du Merlet 250,00
Les Amis du Goriot 250,00
Les Flamants 400,00
Les Flamants Club subv. exceptionnelle 300,00
Loisirs Moto Club 400,00
Loisirs Moto Club subv. exceptionnelle 200,00
Montjay Mon Hameau 450,00
Secteur Culture 42 000,00
Arnorisère 6 000,00
Comité de Jumelage 1 700,00
Ecole de Musique Harmony 30 000,00
Groupe Folklorique 600,00
Groupe Folklorique - subv.conditionnelle 250,00
Je Chante à St Quentin 1 000,00
17/04/2012 subventions 2012 Juke Box D | 200,00
Les Planches Cocasses "300,00
Musée de la Vie Rurale D 160000 Scrabble LD D 80000
Scrabble - subv.conditionnelle 150,00
Secteur Environnement 800,00
AFEDA (ambroisie) Co __ 290,00
FRAPNA on L 510,00
Secteur Scolaire 7 805,00
APEI Maternelle - Elémentaire Marronniers - 436,00
Collège des Allinges
Ecole Elémentaire Les Tilleuls _ 300,00
FCPE CES des Allinges _ 186,00
FSE CES des Allinges 765,00
Sou des Ecoles 4 124,00
UNSS CES des Allinges 1 042,00
FSE Lycée Paul Claudel - 27,00
Crémieu Villemoirieu
LEAP Bonneveaux -St Jean de Bournay + 20,00
LEAP Le Vallon - Châblon
LEAP St Exupery - St Simeon de Bressieux 20,00
Lycée la Pléiade - Pont de Chéruy 60,00
MFR Chapeau Cornu - Vignieu 20,00
MFR - Chatte 20,00
MER Chaumont - Eyzin Pinet 40,00
MFR La Dalmassière - Coublevie 20,00
MFR Mozas 20,00
MFR Ouest Lyonnais 20,00
MFR St Laurent de Chamoussey 20,00
SEGPA - Collège Louis Aragon 665,00
Secteur Sport 73 000,00
A.C.C.A. 750,00
Amicale Pétanque 600,00
AVENIR 15 3 000,00
AVENIR 15 subv. exceptionnelle 2 500,00
Bike Speed subv. exceptionnelle 250,00
Boule St Quentinnoise 700,00
CNP. 3 150,00
C.N.P.I. subv. exceptionnelle 1 600,00
Galop des Allinges 900,00
JUDO Olympique St Quentinois 3 000,00
Judo Olympique subv. exceptionnelle 500,00
OSQ Omnisports 28 600,00
OSQ Oomnisports subv. conditionnelle 22 500,00
Ski Club 250,00
Ski Club subv. conditionnelle 500,00
Vélo Club 1 500,00
Vélo Club subv. conditionnelle 1 100,00
Vélo Club subv. conditionnelle 1 600,00
17/04/2012 subventions 2012