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Conseil Municipal - lISTE Délibérations du conseil municipal 13 02 2025
Document publié le Jeudi 13 février 2025 par la commune de Mesnil-Saint-Denis.
Lien du pdf (Conseil Municipal - lISTE Délibérations du conseil municipal 13 02 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Espaces terrestres et maritimes, Budget,
Délibérations du conseil municipal
du jeudi 13 février 2025 à 19h30
Étaient Présents :
C.BUHOT – B.BONNAIN – P.EGEE – E. LE LANDAIS – A.GUILLOUX – T.MARNET – S.ROUET – C.HOURIEZ – JP.FONCEL – T.LEPOULTIER – G.ROUBION – C.CLEMENT COURDIER – M.D.DELODDERE – D.BURNEL – E.MARTIN – J.M.BRUISSON – H.MENDES MARQUES – H.BATT-FRAYSSE – S.LEGRAND – L.DESCOLAS.
Représentés :
E.LANDA par H.BATT-FRAYSSE T.LHUILLIER par P.EGEE C.LEPRETRE par S.ROUET V.DEZ par H.MENDES MARQUES C.SARNIGUET par E. LE LANDAIS C.CHAUVIERRE par S.LEGRAND C.LANTOINE par J.M.BRUISSON C.VARLET par T.MARNET L.CUIR par A.GUILLOUX
Absent : -
N°point Désignation Vote
I. Désignation d’un secrétaire de séance Madame Claire CLEMENT COURDIER est nommée
II. Approbation du procès-verbal précédent ADOPTE à l’UNANIMITE
III. Compte rendu de décision Acté
IV. Vote du Débat d’Orientation Budgétaire (DOB)
sur la base d’un Rapport d’Orientation
Budgétaire (ROB)
VOTE à 28 POUR – 1 ABSTENTION
(H.BATT-FRAYSSE) – 0 CONTRE sur
le fait que le débat d’orientation
budgétaire a eu lieu sur la base du
rapport d’orientation budgétaire
présenté.
V. Provisions pour créances douteuses VOTE à l’unanimité.
VI. Mise à jour du tableau des emplois VOTE : 21 POUR – 8 ABSTENTIONS (J.M.BRUISSON – V.DEZ –
H.MENDES MARQUES – H.BATT-
FRAYSSE – C.CHAUVIERRE –
S.LEGRAND – C.LANTOINE –
E.LANDA) – 0 CONTRE
VII. Motion pour la poursuite par les syndicats de
rivières de projets de restaurations des cours
d’eau et des zones humides en conciliation / en
accord avec les enjeux liés à la conservation et
la protection des espèces patrimoniales
VOTE à l’unanimité
VIII. Motion pour le développement et le financement
rapide de la résilience sur le territoire
Orge/Yvette et sur l’intégration de notre bassin
versant aux systèmes de vigilance et d’alerte
dans les dispositifs de l’Etat
VOTE à l’unanimité