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Déliberation - DELIBERATION 2023 044 Recrutement Dadjoints Territoriaux Danimation Alsh et Garderie
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Isneauville.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATION 2023 044 Recrutement Dadjoints Territoriaux Danimation Alsh et Garderie)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Loisirs,
S'ineauville COMMUNE
D'ISNEAUVILLE
76230
(Seine-Maritime)
Conseil
Municipal
du
Mardi
05
Septembre
2023
Délibération
N°
2023/044
Date
de
la
convocation
:
29
août
2023
Conseillers
en
exercice
:
25
Conseillers
présents
: 20
Représentés
:
2
Présents:
Sylvie
LAROCHE,
Claude
HAMEL,
Michel
BOUTEILLER,
Laurent
MARCHESI,
Marie-Pierre
PADULAZZI,
Eric
MAUR,
Sophie
PAIN,
Pierre
PELTIER,
Odile
BREANT,
Brigitte
MOREL,
Isabelle
GUGUMUS,
Pierre-Alain
HIRSCH,
Alexis
LEON,
Dior
DEMEULENAERE-SENE,
Béatrice
NUGEYRE,
Hakim
GIBERT,
Hélène
CHARVET,
Caroline
GARRIGUES,
Gwenaël
MAGNANT,
Kenan
KOC.
Absents
excusés
:
Caroline
CLAVÉ
procuration
à
Eric
MAUR,
Olivier
ARTHUR
procuration
à
Laurent
MARCHES],
Philippe
RIVES,
Marie
DOINEL.
Absent
: François
NICOLAS
Formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Secrétaire
de
séance
: Béatrice
NUGEYRE
OBJET
: Recrutement
d'adjoints
territoriaux
d'animation
pour
l'ALSH
et la garderie
Etant
donné
la
nécessité
de
recruter
8
animateurs
périscolaires
et
extrascolaires
pour
la
rentrée
scolaire
2023
et
pour
une
durée
de
4
mois
pour
le
centre
de
loisirs
du
mercredi
et
la
garderie.
Le
Conseil
Municipal,
Considérant
le vote
du
Budget
principal
2023,
Considérant
qu'il
est
nécessaire
de
recruter
des
animateurs
pour
le
centre
de
loisirs
et
la garderie,
Considérant
que
48
enfants
sont
inscrits
en
ALSH
élémentaire,
30
enfants
sont
inscrits
en
ALSH
maternelle,
avec
des
présences
variables
selon
les
jours,
Considérant
que
tous
les
enfants
de
l'école
élémentaire
et
maternelle
sont
susceptibles
d'être
inscrits
à
la
garderie,
avec
des
présences
variables
selon
les
jours,
Considérant
que
la
règlementation
impose
la
présence
d'un
adjoint
territorial
d'animation
pour
encadrer
8
enfants
âgés
de
moins
de
6
ans
et
un
adjoint
territorial
d'animation
pour
encadrer
12
enfants
âgés
de
plus
de
6
ans
pour
l'ALSH, Ville
d'ISNEAUVILLE
76230
Conseil
municipal
05
septembre
2023
Délibération
2023/044
Considérant
que
la
réglementation
impose
la
présence
d'un
adjoint
territorial
d'animation
pour
encadrer
10
enfants
âgés
de
moins
de
6
ans
et
un
adjoint
territorial
d'animation
pour
encadrer
14
enfants
âgés
de
plus
de
6
ans
pour
la
garderie,
En
fonction
des
inscriptions
à
ce jour,
il est
nécessaire
de
recruter
8
adjoints
territoriaux
d'animation
pour
l'ALSH
et
la garderie.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité :
-__
D'autoriser
le
recrutement
de
8 agents
pour
les
fonctions
d'adjoint
territorial
d'animation
pour
l'ALSH
et
la garderie
pour
une
durée
de
4
mois
à
compter
du
1er
septembre
2023.
-
La
dépense
correspondante
sera
inscrite
au
chapitre
012
article
6413
du
budget
supplémentaire
de
l'année
2023.
Pour
copie
conforme,
La
Maire,
* Sylvie
LAROCHE
La
secrétaire
de
séance,
Béatrice
NUGEYRE
JS
Transmis
en
Préfecture
:
06
septembre
2023
Affichage :
06
septembre
2023
Page
2
sur
2