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Déliberation - DELIBERATION 2024 024 Vote DES Subventions Versees AUX Associations au Titre de Lannee 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Isneauville.
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Thèmes du document : Loisirs, Éducation, Institutions publiques,
S'isneauville COMMUNE
D'ISNEAUVILLE
76230
(Seine-Maritime)
Conseil
Municipal
du
Mardi
09
avril
2024
à 20h00
Délibération
N°
2024/024
Date
de
la
convocation:
27
mars
2024
Conseillers
en
exercice:
25
Conseillers
présents
: 20
Représentés
: 0
Présents:
Sylvie
LAROCHE,
Claude
HAMEL,
Michel
BOUTEILLER,
Béatrice
NUGEYRE,
Laurent
MARCHESI,
Marie-Pierre
PADULAZZI,
Eric
MAUR,
Sophie
PAIN,
Odile
BREANT,
Brigitte
MOREL,
Isabelle
GUGUMUS,
Philippe
RIVES,
Pierre-Alain
HIRSCH,
Alexis
LEON,
Dior
DEMEULENAERE-SENE,
Hakim
GIBERT,
Olivier
ARTHUR,
Hélène
CHARVET,
Caroline
GARRIGUES,
Kenan
KOC.
Absents
excusés:
Pierre
PELTIER,
François
NICOLAS,
Gwenaël
MAGNANT,
Caroline
CLAVÉ,
Marie
DOINEL Formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Secrétaire
de
séance
: Olivier
ARTHUR
OBJET
: VOTE
DES
SUBVENTIONS
VERSEES
AUX
ASSOCIATIONS
AU
TITRE
DE
L'ANNEE
2024
Afin
d'accompagner
la vie
associative
locale,
il est
proposé
de
consacrer
en
2024
une
enveloppe
de
110
000.00
€
pour
les
subventions
aux
associations,
montant
identique
à
2023,
dont
81
503
€
attribués
et
28
497
€
en
réserve.
La
répartition
des
subventions
est
détaillée
en
annexe.
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
son
article
L1611-4,
Vu
la
loi
n°2000-321
du
12
avril
2000
relative
aux
droits
des
citoyens
dans
leurs
relations
avec
les
administrations,
et
notamment
son
article
10,
Vu
les
demandes
de
subventions
déposées
par
les
associations
pour
l'exercice
2024,
Considérant
l'examen
des
demandes
de
subvention
réalisé
par
la
commission
vie
associative
et
sportive
en
séance
du
21
mars
2024,
Page
1
sur2 Ville
d'SNEAUVILLE
76230
Conseil
municipal
09
avril
2024
Délibération
2024/024
Le
Conseil
Municipal
procède
au
vote :
Ayant
voté
POUR
: 11
Ayant
voté
CONTRE
: 09
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
1
-
de
voter
pour
l'année
2024
le
montant
des
subventions
allouées
à
diverses
associations
selon
le
tableau
ci-annexé,
2 - d'inscrire
La
somme
de
110
000.00
€ au
Budget
Primitif
2024
- Chapitre
65
- Article
65748.
SIENS D'ÊNES
La
secrétaire
de
séance,
SA
me
Conseiller
municipal,
Olivier ARTHUR
Ie
yvie LAROCHE
Transmis
en
Préfecture
:
25
avril
2024
Affichage
:
25
avril
2024
Page
2
sur2 ETAT
SUBVENTIONS
2024
ASSOCIATIONS
MONTANT
2024
AFSI
(FOOTBALL
EN
SALLE)
400
€
(200
€
versés
en
mai,
le
solde
en
septembre
si
proposition
animation)
TENNIS
CLUB
ISNEAUVILLE
1600
€
(1
100
€
versés
en
mai,
le
solde
si
proposition
animation)
ISNEAUVILLE
FOOTBALL
CLUB
11
000
€
VOLLEY
BALL
LOISIRS
ISNEAUVILLE
150
€
2000
€
(1500
€
versés
en
mai,
le
solde
VIBG
si
participation
écoles
et
centre
de
loisirs)
KARATE
CLUB
ISNEAUVILLE
1
000
€
JARDINS
FAMILIAUX
250
€
FOYER
RURAL
D'ISNEAUVILLE
10
000
€
LES
JOYEUX
RANDONNEURS
300
€
D'ISNEAUVILLE
COMITE
DES
ANCIENS
2
000
€
CLUB
DE
L'AMITIE
400
€
HOCKEY
CLUB
ISNEAUVILLE
2000
€
(versement
en
attente
d'informations
renouvellement
club)
ASSOCIATION
FER
FAIRE
250
€
LES
P'TITES
CANAILLES
D'ISNEAUVILLE
1
000
€
(500
€
versés
en
mai
et
le
solde
en
septembre
si
sorties
confirmées)
ECOLE
DE
MUSIQUE
BBI
41
178
€
(55
élèves
x
714
€
=
39
270
€
+
subvention
exceptionnelle
1
908
€)
ISNORUN
300
€
(versement
en
attente
complément
d'informations)
BOOTCAMP
500
€ COOPERATIVE
ECOLE
ELEMENTAIRE
2000
€
(à
verser
après
réception
bilan)
COOPERATIVE
ECOLE
MATERNELLE
2
000
€
ASSOCIATION
DES
COMBATTANTS
ET
DU
1
500
€
SOUVENIR
CLUB
D'ARTS
ET
DE
LOISIRS
CREATIFS
250
€
ASSOCIATION
DES
CONCILTATEURS
DE
150
€
JUSTICE
LUTTE
CONTRE
LE
CANCER
(BECQUEREL)
100
€
ASSOCIATION
CHARLINE
(enfants
malades)
50
€
ISNORADIEUSES
500
€
UNION
DEPARTEMENTALE
DES
SAPPEURS
PONPIERS
DE
SEINE
MARITIME
( aide
aux
200
€
jeunes
sapeurs
pompiers)
PROTECTION
CIVILE
NORMANDIE
SEINE
200
€
AIDANCIE/CFA
( aide
à
l'apprentissage
1
75€
jeune
isneauvillais
)
ENVOL
ST
JEAN
( jeune
isneauvillais
pris
en
50
€
charge
)
AUTOBUS
SAMU
SOCIAL
100
€
DIVERS
28
497
€
TOTAUX
110
000
€
Sylvie
LAROCHE,
Maire
d'ISNEAUVILLE