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Déliberation - file7523
Document publié le Samedi 27 décembre 2025 à 02h23 par la commune de Clérieux.
Lien du pdf (Déliberation - file7523)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Institutions publiques, Justice et droit,
Auteur de l’acte : Fabrice LARUE – Maire
1
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17/12/2025
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA DROME
COMMUNE DE CLERIEUX
L’an deux mil vingt-cinq le 17 décembre à 18 heures, le conseil municipal de la commune de Clérieux régulièrement convoqué par le Maire, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur LARUE Fabrice, Maire.
Présents : Mrs, Mmes LARUE Fabrice – ANGE Josianne – COMBRISSON Jean-Luc –-MANGIONE Sylvie – WOZNIAK Jean-Marie – BANC Jean-Pierre – ROUX Nicolas–GRANGER Anne-Marie – BOISSIEUX Thierry – AUROUX François – SALATA Philippe- BABILLON Agnès- BARRE Damien- LABLANQUI Jean-Marie- ROBIN Christelle- VEY-FARCE Cathy- GIROT Dominique
Excusés : JUVENON Marie-Hélène
Absent : PHILIBERT Carine
Procurations : JUVENON Marie-Hélène à ANGE Josiane
Jean- Marie LABLANQUI a été élu secrétaire de séance.
DATE INTITULÉ
17/12/2025
Création d’une entente entre Valence Romans Agglo et
les 54 communes relative à la mise en œuvre de
prestation de services dans le cadre du Plan
intercommunal de Sauvegarde (PICS)
Unanimité
17/12/2025 Personnel communal -Autorisations spéciales d’absences Unanimité
17/12/2025
Création d’un emploi non permanent pour faire face à un
besoin lié à un accroissement temporaire d’activité Unanimité
17/12/2025
Budget communal M57- Fixation du mode de gestion et
durée des amortissements au 1er janvier 2026 Unanimité
17/12/2025
Budget communal 2026- Autorisation d’engagement
liquidation et mandatement des dépenses
d’investissement dans la limite de 25%
Unanimité
17/12/2025
Institut des risques majeurs – Année 2026-Proposition
d’adhésion Unanimité
17/12/2025
Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens
d’agir des communes Unanimité
Séance levée à 19h10
Publié le : 22/12/2025
Date de convocation et d’affichage :
10/12/2025