Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - proces verbal de la reunion du conseil municipal d
Procès Verbal - Proces verbal du 28 03 2023
Procès Verbal - proces verbal de la reunion du conseil municipal d
Procès Verbal - proces verbal de la reunion du conseil municipal d
Procès Verbal - proces verbal de la reunion du conseil municipal d
Procès Verbal - proces verbal du conseil municipal du 20 janvier 2
Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du lundi 15 jan
Procès Verbal - proces verbal ndeg 1 du conseil municipal du 23 ja
Conseil Municipal - Procès verbal du conseil municipal du 23 janvier 2
Procès Verbal - proces verbal de la reunion du conseil municipal d
Procès Verbal - Proces verbal de la reunion du Conseil municipal du Lundi 23 janvier 2023
Document publié le Lundi 23 janvier 2023 par la commune de Saint-Maurice-les-Brousses.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal de la reunion du Conseil municipal du Lundi 23 janvier 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sport,
PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 23 JANVIER 2023
Le Conseil municipal s'est réuni le 23 janvier 2023 à la mairie de Saint Maurice les Brousses suivant convocation en date du 16 janvier 2023, sous la présidence de Monsieur Georges DARGENTOLLE, Maire.
Monsieur Morgan DEGUILHEM est désigné secrétaire de séance.
Membres 15
Présents | 10
Représentés 1
Votants | 11
Exprimés 11
Pour 11
Contre -
Présents : Georges DARGENTOLLE, Bernard CHAZEAU, Céline VEDEL, Christine JEANJON, Sylvie CAMPION, Nicolas SAULNIER, Delphine ANDRE, Guylaine TAUZIEDE, Jean-Marc BORDERIE, Morgan DEGUILHEM
Absents : Alexia DARGENTOLLE a donné procuration à Christine JEANJON, Frédéric FAURE a donné procuration à Karine HILAIRE-GENIN, Sébastien JOACHIM, Karine HILAIRE-GENIN, Pierre BOISSIERE,
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 8 décembre 2022
Après lecture le PV de la séance du 8 décembre 2022 est adopté à l’unanimité.
Délibérations :
Délibération n° 2023-01 en date du 23 janvier 2023 concernant le projet de construction
de locaux pour professionnels de santé — choix de la maîtrise d’œuvre
Monsieur le Maire expose le projet de construction de locaux pour professionnels de santé nécessaire à l’accueil de nouveaux praticiens.
Les travaux ont été estimés à 175 000 € HT.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré :
- décide de confier la mission de maîtrise d’œuvre pour ce projet, à l'EURL EPURE, Architecte Urbaniste à Nexon, 1° contractant (mandataire) et à la SARL INTECH, 2°"
contractant suivant les modalités suivantes :
e Taux de rémunération, mission de base + EXE partielle chauffage + OPC : 13,50
% soit un montant total de rémunération provisoire de 23 625 € HT.
- Charge Monsieur le Maire de réaliser les démarches nécessaires et l’autorise à signer tous les documents relatifs à ce projet. Délibération n° 2023-02 en date du 23 janvier 2023 demandant une aide de l’État au titre de la DETR
Vu les démarches d’installations et sollicitations des professionnels médicaux et paramédicaux, étant donné que la maison médicale actuelle est occupée en totalité, il est nécessaire de construire un nouveau bâtiment comportant 2 cabinets destinés à des praticiens.
Un avant-projet de l’opération a été réalisé et le montant estimatif total du coût de l’opération est de 220 000 € HT.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré :
- au vu du coût de ces travaux, sollicite une aide de l’État au titre de la DETR 2023, - charge Monsieur le Maire de réaliser toutes les démarches utiles et de signer tous les documents nécessaires.
Délibération n° 2023-03 en date du 23 janvier 2023 demandant une aide de l’État au titre de la DETR, au Conseil Départemental de la Haute-Vienne et à l’Agence Nationale du Sport
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu’il pourrait être envisageable au vu des aides actuelles
de l’État de construire un plateau multisports ou City Park.
Deux devis ont été proposés, par la société KUBE pour l’aire de jeu pour un montant de 58 470 € HT,
par l’entreprise PIJASSOU pour la plateforme pour un montant de 20 576 € HT, soit un total HT de
79 046 €.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
- décide de prévoir ce projet afin de diversifier l’offre sportive pour la population de Saint-
Maurice-les-Brousses.
- au vu du coût de ces travaux, sollicite une aide de l’État au titre de la DETR 2023, une
subvention auprès du Conseil Départemental de la Haute-Vienne et auprès de l’ Agence
Nationale du Sport.
- charge Monsieur le Maire de réaliser toutes les démarches utiles et de signer tous les documents
nécessaires.
Affaires diverses :
Clôture de séance à 20h30
Le secrétaire de séance,
Ve —_——
mar