Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Fenouillet 10 juil
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 6 mars 2025 vil
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal Fenouillet 5 juin
Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal de Fenouillet d
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal Fenouillet 8 avril
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Fenouillet 4 septe
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal Fenouillet 22 mai
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Fenouillet 6 novem
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Fenouillet 15 avri
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Fenouillet 19 fevr
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Fenouillet 18 decembre 2025
Document publié le Samedi 13 décembre 2025 à 02h41 par la commune de Fenouillet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Fenouillet 18 decembre 2025)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Institutions publiques,
4 Fenouillet Fenouillet le, 12/12/25 s sur Canal et Garonne
Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux de Fenouillet
Objet : Convocation à la séance du Conseil Municipal
Réf. : Secrétariat de Direction CM 18/12/25
Suivi par : M. MOUTET
Madame, Monsieur,
Je vous invite à participer à la prochaine réunion du Conseil Municipal fixée au :
Jeudi 18 décembre 2025, à 20h30, Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour de la séance :
Administration générale :
1) Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil municipal,
Moyens généraux :
2) Compte rendu des décisions,
3) Décision modificative budget primitif 2025,
4) Régularisation comptable de reprise de subvention comptabilisée à tort en investissement en 201,
5) Autorisation d'engager et de mandater des dépenses investissement avant le vote du budget
2026,
6) Construction d'un pôle de proximité : validation de la phase Avant-Projet Définitif (APD), 7) Demande de subvention à la Caisse d'Allocations Familiales pour la construction d'un pôle de proximité,
8) Demande de subvention au Conseil départemental pour la construction d'un pôle de proximité,
9) Demande de subvention à la Région au titre du Contrat Territoire Occitanie pour la construction
d'un pôle de proximité,
10) Offre de services de téléphonie mobile RESAH (Réseaux des Acheteurs Hospitaliers-Centrale d'achats) : adoption d'une convention de groupement avec des communes de Toulouse Métropole, des CCAS et autres organismes,
11) Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expérience
et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP),
12) Participation financière pour les formations des agents de la commune, 13) Adoption de la mise en œuvre de l'engagement de servir des policiers municipaux de la ville de
Fenouillet,
14) Mise à jour du tableau des effectifs,
Petite Enfance, Enfance, Jeunesse :
15) Subventions du dispositif CLAS par la CAF,
Animation de la Ville :
16) Elimination de documents suite aux récolements,
17) Renouvellement de la convention d'objectifs entre la médiathèque Georges Wolinski et la médiathèque départementale,
18) Règlement intérieur d'utilisation du complexe sportif François Cros,
Place Alexandre Olives - BP 95110 - 31151 Fenouillet cedex - France
Matele: de Eole 05 6275 8975 » courrier@mairie-fenouillet.fr = fenouillet.fr Qualité Cadre de Vie :
19) Cession parcelle BA23,
20) Vente d'un terrain à la société Immo Gaïa,
21) Rapport sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable, de l'environnement collectif
et non collectif 2024,
22) Effacement des réseaux BT/EP sur l'avenue des Sports,
23) Intégration de l'éclairage public de la rue d'Aquitaine.
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de ma considération distinguée.
Thierry DUHAMEL