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Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal 9 juillet 2026 Fenouillet
Document publié le Samedi 4 juillet 2026 à 02h36 par la commune de Fenouillet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal 9 juillet 2026 Fenouillet)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Famille,
ee Fenouillet Fenouillet le, 03/07/26
a sur Canal et Garonne Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux de Fenouillet
Objet : Convocation à la séance du Conseil Municipal
Réf. : Secrétariat de Direction CM 09/07/26
Suivi par: M. MOUTET
Madame, Monsieur,
Je vous invite à participer à la prochaine réunion du Conseil Municipal fixée au :
Jeudi 9 juillet 2026, à 20h30, Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour de la séance :
Administration générale :
1
2)
3)
4)
5)
6)
7)
8)
9)
Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil municipal,
Elections sénatoriales,
Modification du règlement intérieur du Conseil municipal,
Création commissions municipales,
Charte de gouvernance des commissions municipales,
Désignation des représentants au Conseil d'Administration du collège F. Mitterrand de
Fenouillet,
Approbation des statuts de la Société Publique Locale Réseau d'infrastructures
Numériques,
Signature du bail avec la société Solveo,
Renonciation commodat SCI Languedoc-Pyrénées,
10) Désignation du coordonnateur communal du recensement de la population,
Moyens généraux : >
11) Compte rendu des décisions,
12) Décision modificative budget primitif 2026,
13) Demande de soutien au titre du fonds de solidarité territoriale pour le financement des
projets de développement dans les collectivités traversées par la ligne nouvelle du Sud- Ouest,
14) Signature contrat de concession pour la fourniture, installation, maintenance et
exploitation de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires,
15) Délibération autorisant le recours au contrat d'apprentissage,
16) Délibération autorisant le recrutement d'un collaborateur de cabinet,
Mairie de Fenouillet Place Alexandre Olives - BP 95110 - 31151 Fenouillet cedex - France 0562758975 « courrier@mairie-fenouillet.fr « fenouillet.fr Petite enfance, enfance, jeunesse :
17) Actualisation du règlement de fonctionnement de la crèche municipale, 18) Actualisation des règlements intérieurs des accueils de loisirs municipaux,
Qualité Cadre de Vie :
19) Engagements petits travaux urgents SDEHG.
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de ma considération distinguée.
Thierry DUHAMEL