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Procès Verbal - 2019 CM3+PV+du+20+06+2019
Procès Verbal - 2021+ +CM+PV+DU+28 09 2021
Procès Verbal - PV+20+JUILLET+2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bégaar.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+20+JUILLET+2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi,
PROJET
de
PROCES
VERBAL
de
la
réunion
du
CONSEIL
MUNICIPAL
en
date
du
20
juillet
2021
à
19H
Ordre
du
jour
:
- Mise
à jour
du
RIFSEEP
- Subventions
classes
de
découverte
(CM
et CE)
- Point
sur
les
conditions
sanitaires
liées
à la
COVID
19
- Point
sur
les
travaux
des
commissions
municipales
- Questions
diverses.
Présents
: tous
les
membres
en
exercice,
sauf
Karine
DUBOS
(pouvoir
donné
à
Patrice
LAGUE),
Sabine
FLORANE
(pouvoir
donné
à Geneviève
MALET)
et Edith
FRECHOU
(pouvoir
donné
à Jean
LAVIE). La
réunion
est ouverte
à
19
heures.
Jean-Luc
GORCE
est
désigné
comme
secrétaire.
Les
procès-verbaux
des
réunions
du
13
avril
2021
et du
08 juin
2021,
sont
approuvés
à l’unanimité.
RIFSEEP
(Régime
Indemnitaire
tenant
compte
des
Fonctions,
des
Sujétions,
de l’Expertise
et de
l‘Engagement
Professionnel)
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
; les
agents
de
la
collectivité
bénéficient
du
régime
indemnitaire
réglementaire
dit RIFSEEP
depuis
2017.
Des
adaptations
mineures
doivent
être
apportées.
Une
commission
municipale
a
été
créée,
à
laquelle
participent
le
maire
et
les
adjoints,
Patrice
LAGUE,
Karine
DUBOS
et
Michel
HUET.
La
parole
est
donnée
à
Patrice
LAGUE
—
rapporteur.
Patrice
LAGUE
expose
au
conseil
municipal
:
-
le
RIFSEEP
est
un
élément
de
la
rémunération
des
agents
de
la
collectivité,
il
vient
en
complément
du
traitement
indiciaire,
du
supplément
familial
et de
la NBI
(bonification
indiciaire).
Il
est
facultatif.
Il est
attribué
en
fonction
du
grade
de
l’agent.
- le RIFSEEP
est composé
de
2 parties
: IFSE
(Indemnité
liées
aux
Fonctions,
aux
Sujétions,
et
à l’Expertise)
et le CIA
(Complément
Indemnitaire
Annuel).
- au
vu
de
la
délibération,
c’est
le
maire
qui
détermine
les
montants
en
fonction
des
postes
OCCUPÉS.
- à ce jour,
la commune
de
Bégaar
emploie
11
agents
fonctionnaires,
1 agent
en
CDD,
1 agents
en
contrat
aidé
(CUT)
et
1 contrat
d’apprentissage.
Les
deux
derniers
n’entrent
pas
dans
le champ
de
ces
dispositions.
- La
commission
va travailler
également
sur
l’organigramme
de
la collectivité,
sur
les
fiches
de
poste
des
agents.
Prochainement,
le
conseil
municipal
devra
de
nouveau
délibérer
pour
de
nouveaux
ajustements
en
matière
de
gestion
du
personnel.
- le texte
de
la délibération
ci-dessous
reprend
cette
mise
à jour
exposée. :
e
Objet:
Mise
en
place
du
Régime
Indemnitaire
tenant
compte
des
Fonctions,
des
Sujétions
et de
Engagement
Professionnel
(RIFSEEP)
—
mise
à jour
2021.
«
VU
la
loi n°
83-634
du
13 juillet
1983
modifiée
portant
droits
et obligations
des fonctionnaires,
VU
la loi n° 84-53
du
26 janvier
1984 portant
dispositions
statutaires
relatives
à la fonction publique
territoriale
et
notamment
l'article
88,
VU
le
décret
n°
91-875
du
6 septembre
1991
pris pour
l'application
du
ler
alinéa
de
l’article
88
de
la loi du
26 janvier
1984,
VU
le
décret
n°2014-513
du
20
mai
2014
portant
création
d'un
régime
indemnitaire
tenant
compte
des fonctions,
des
sujétions,
de
l'expertise
et de
l'engagement professionnel
dans
la fonction publique
d'Etat, VU
l'avis
du
comité
technique
en
date
du
05 juillet
2021,
CONSIDERANT
la
réforme
en
cours
dans
la
fonction
publique
territoriale
sur
le
régime
indemnitaire
avec
une
application
progressive
du
RIFSEEP
CONSIDERANT
que
le RIFSEEP
n'est pas
à ce jour
applicable
à tous
les
agents
territoriaux
CONSIDERANT
les
montants
annuels
maxima
prévus
par
les
textes
susvisés,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE,
à
l'unanimité
:
La
commune
de
BEGAAR
a
instauré
par
délibérations
(30 juin
2017
: filière
administrative
et
30
octobre
2017
: filière
technique)
le RIFSEEP.
La présente
mise
à jour
va permettre
d'inclure
le
CTA
réglementaire
ainsi
que
la
révision
des
montants
maxi
annuels,
dans
un
souci
d'équité
auprès
des
agents. Aussi,
les
trois
changements
principaux
qui
interviennent
dans
cette
mise
à jour
sont
:
"
Mise
en
place
du
complément
indemnitaire
annuel
tenant
compte
de
l'engagement
professionnel
et de
la manière
de
servir
(CIA)
basé
notamment
sur
l'entretien professionnel.
“
L'intégration
des
agents
contractuels
"
La
révision
des
montants
plafonds
:
1- BÉNÉFICIAIRES
Au
vu
des
dispositions
réglementaires
en
vigueur,
le RIFSEEP
a été
instauré pour
le corps
ou
services
de
l'État
servant
de
référence
à
l'établissement
du
régime
indemnitaire
pour
les
cadres
d'emplois
territoriaux
listés
ci-dessous
:
"
Les
attachés
"
Les
adjoints
administratifs
a
Les
adjoints
techniques
Les primes
et
indemnités
pourront
être
versées
:
“aux
fonctionnaires
stagiaires
et titulaires,
“aux
agents
contractuels
de
droit public
de
la collectivité
sur
les mêmes
bases
que
celles prévues
pour
les fonctionnaires
assurant
des
missions
de
même
nature
et même
niveau
hiérarchique,
pour
tout
contrat
supérieur
ou
égal
à 6 mois.
2- L'INDEMNITÉ LIÉE
AUX
FONCTIONS, AUX SUJÉTIONS
ET
A
L’EXPERTISE (IFSE).
L'IFSE
vise
à valoriser
l'exercice
des fonctions
et constitue
l'indemnité principale
du
nouveau
régime
indemnitaire. Cette
indemnité
repose,
d'une
part,
sur
une
formalisation
précise
de
critères
professionnels
liés
au
poste
et,
d'autre
part,
sur
la prise
en
compte
de
l'expérience
professionnelle.
Pour
l'État,
chaque
part
de
la prime
est
composée
d'un
montant
de
base
modulable
individuellement
dans
la
limite
de plafonds
précisés
par
arrêté
ministériel.
Les
montants
applicables
aux
agents
de
la
collectivité
sont fixés
dans
la limite
de
ces plafonds.
2 Pour
chaque
cadre
d'emplois,
il
convient
de
définir
des
groupes
de
fonctions
selon
les
critères
suivants
:
“
Fonctions
d'encadrement,
de
coordination,
de
pilotage
ou
de
conception
;
«
Technicité,
expertise,
expérience
ou
qualification
nécessaire
à
l'exercice
des
fonctions
;
n_
Syjétions
particulières
ou
degré
d'exposition
du
poste
au
regard
de
son
environnement
professionnel.
À
chaque
groupe
est
rattaché
un
montant
indemnitaire
maximum
annuel
à
ne
pas
dépasser.
Les
groupes
de
fonctions
suivants
ont
été
créés
et
hiérarchisés
comme
suit
:
"
Catégorie
A:
groupe
AI
u
Catégorie
C:
groupe
C1
/
groupe
C2/
groupe
C3
3-
LE
COMPLÉMENT
INDEMNITAIRE
ANNUEL
(CIA)
Il
est
proposé
d'attribuer
individuellement
chaque
année
un
complément
indemnitaire
aux
agents
en
fonction
de
l'engagement
professionnel
et
de
la
manière
de
servir
appréciée
dans
les
conditions
de
l'entretien
professionnel.
Seront
appréciés
notamment
:
“
l'implication
au
sein
du
service
“
Les
aptitudes
relationnelles
n
Le
sens
du
service
public
“
La
réserve,
la
discrétion
et
le
secret
professionnels
"
La
capacité
à
travailler
en
équipe
el
en
transversalité
s
Le
respect
des
moyens
matériels
“
Le
travail
en
autonomie
n
Larigueur
et
la
fiabilité
du
travail
effectué
“
Sa
capacité
à
s'adapter
aux
exigences
du
poste,
à
coopérer
avec
des
partenaires
internes
Ou
exierne
“Son
implication
dans
les
projets
du
service
“
La
disponibilité
“Esprit
d'innovation
et
créatif
Le
montant
du
complément
indemnitaire
annuel
n'excèdera
pas
:
n
15%
du
plafond
global
du
RIFSEEP
pour
les
fonctionnaires
de
catégorie
À,
n
12%
du
plafond
global
du
RIFSEEP
pour
les
fonctionnaires
de
catégorie
B,
{0%
du
plafond
global
du
RIFSEEP
pour
les
fonctionnaires
de
catégorie
C.
Le
montant
individuel
de
l'agent,
compris
entre
0 et
100
%
du
montant
maximum
du
CIA,
est
attribué
au
vu
des
critères
précités.
Ce
versement
n'est
donc
pas
reconductible
automatiquement
d'une
année
sur
l'autre.
4-
LES MONTANTS
Les
montants
figurant
dans
les
tableaux
ci-dessous
sont
prévus
pour
un
agent
à
temps
complet.
Compte
tenu
des
effectifs
employés
par
la
commune
de
BEGAAR,
les
montants
retenus
pour
chaque
groupe
de
fonction
seront
compris
entre
0
et
le
montant
maximums
figurant
dans
chaque
tableau
ci-
dessous
: Filière
administrative
“
Attachés
territoriaux
(catégorie
À) ,
IESE
- Montant
CIA
- Montant
Montant
Groupe
|
Emplois
.
,
,
maximum
annuel
maximum
annuel
maximum
annuel
Al
Secrétaire
Général
36210
€
6390
€
42
600
€
"__
Adjoints
administratifs
territoriaux
(catégorie
C)
,
ÎFSE
- Montant
CTA
- Montant
Montant
Groupe
|
Emplois
,
,
,
maximum
annuel
|
maximum
annuel
|
maximum
annuel
C1
Adjoint
au
secrétaire
11340
€
1 260
€
12
600
€
général Encadrement
ou
C2
coordination
/ technicité
10
800
€
1
200
€
12
000
€
spécifique
liée
au
poste
Foncti
ati
Îl
c3
onction
opêr
a
ionnelles
6750€
1000
€
7750
€
et/ou
d'exécution
Filière
technique
"__
Adjoints
techniques
territoriaux
(catégorie
C)
.
IFSE
- Montant
CTA
- Montant
Montant
Groupe
|
Emplois
.
.
:
maximum
annuel
|
maximum
annuel
|
maximum
annuel
CI
Responsable
de
11340
€
1260
€
12
600
€
service/de pôle Encadrement
ou
C2
coordination
/ technicité
10
800
€
1
200
€
12
000
€
spécifique
liée
au
poste
C3
Fonction
opérationnelles
67506
1000
€
7750
€
et/ou
d'exécution
LE
REEXAMEN
Le
montant
de
l'IFSE fait
l'objet
d'un
réexamen
:
___
5-LES
CONDITIONS
D'ATTRIBUTION
“
_encas
de
changement
de
fonctions
ou
d'emploi,
“
en
cas
de
changement
de
grade
ou
de
cadre
d'emplois
à
la
suite
d'une
promotion,
d’un
avancement
de
grade
ou
de
la
nomination
suite
à
la
réussite
à
un
CONCOUFTS,
“
à
la
titularisation,
“au
moins
fous
les
quatre
ans,
en
l'absence
de
changement
de
fonctions
et
en
fonction
de
l'expérience
acquise
par
l'agent.
Les
critères
liés
à
l'expérience
professionnelle
sont
les
Suivants
: -
Expérience
dans
le
domaine
d'activité
-
Expérience
dans
d'autres
domaines
que
le
domaine
d'activité
-
Connaissance
de
l’environnement
de
travail
-
Capacité
à
exploiter
les
acquis
de
l'expérience
-
Capacité
à
mobiliser
les
formations
suivies
-
Capacité
à
exercer
les
activités
de
la
fonction
LA
PERIODICITE
DE
VERSEMENT
Sur
la
base
du
montant
annuel
individuel
attribué,
l'IESE
sera
versée
:
«Pour
les
groupes
A1,
C1,
C2,
C3
mensuellement
et
semestriellement
selon
les
modalités
définis par
les
arrêtés
individuels
Le
CIA
sera
versé
en
une fraction
au
mois
de
décembre.
MODALITES
DE
MAINTIEN
OU
DE
SUPPRESSION
EN
CAS
D l4 BSENCES
En
ce
qui
concerne
le
cas
des
agents
momentanément
indisponibles,
il
sera
fait
application
des
dispositions
applicables
aux
agents
de
| État
du
décret
n°
2010-997
du
26
août
2010,
tant
pour
le
versement
de
l'IFSE
que
du
CIA.'
En
cas
d'arrêt
de
travail,
l'IFSE
et le
CIA
seront
versés
dans
les
conditions
suivantes
:
Le
RIFSÉEP
sera
maintenu
dans
les
mêmes
conditions
que
le
traitement pendant
le
congé
de
maladie
ordinaire,
le
temps
partiel
thérapeutique,
en
cas
d'accident
de
travail,
de
maladie
professionnelle,
de
CITIS
et de période
de préparation
au
reclassement
(PPR).
L'IFSE
et le
CIA
seront
supprimés
pour
les
congés
de
longue
maladie,
longue
durée
et grave
maladie.
Le
RIFSEEP
suivra
le
sort
du
traitement
pour
les
congés
de
maternité,
paternité,
accueil
de
| ‘enfant
et adoption,
sans préjudice
de
la modulation
du
CTA
compte
tenu
de
l'application
des
critères.
Le
versement
des primes
sera
suspendu
pendant
les périodes
de
congé
de formation
professionnelle.
MODULATION
SELON
LE
TEMPS
DE
TRAVAIL
Pour
les
fonctionnaires
et
agents
contractuels
de
droit
public
employés
à
temps
non
complet
ou
autorisés
à
travailler
à
temps
partiel
les
montants
de primes
retenus
sont proratisés
dans
les
mêmes
proportions
que
le
traitement.
ATTRIBUTION
INDIVIDUELLE
Les
attributions
individuelles
du
régime
indemnitaire font
l'objet
d'un
arrêté
individuel
de
M.
le Maire.
L'arrêté
d'attribution
de
l'indemnité
de fonctions,
de
sujétions
et d'expertise
a une
validité permanente
et sera
réexaminé
comme
précisé
ci-dessus.
L'arrêté
d'attribution
du
complément
indemnitaire
annuel
a
une
validité
limitée
à
une
année.
M.
le
Maire
attribuera
les
montants
individuels
entre
0
et
les
montants
maximums
prévus
dans
les
tableaux
susvisés.
CUMULS
Le
RIFSEEP
est cumulable
avec
:
n
L'indemnisation
des
dépenses
engagées
au
titre
des fonctions
exercées
(exemple :
frais
de
déplacement)
«
Les
dispositifs
compensant
les pertes
de pouvoir
d'achat
(exemples :
indemnité
compensatrice,
indemnité
différentielle,
GIPA,
….)
“
La
Nouvelle
Bonification
indiciaire
“Les
sujétions ponctuelles
directement
liées
à la durée
du
travail
(astreintes,
permanence,
le
travail
de
nuit,
le dimanche
ou
les jours fériés,
heures
supplémentaires
en
cas
de
dépassement
régulier
du
cycle
de
travail
tel que
défini par
le décret
n°
2000-815
du
25
Août
2000
relatif à
l'organisation
du
temps
de
travail
….)
Ces
dispositions
interviendront
à
compter
du
I
août
2021.
»
Monsieur
le
Maire
remercie
Patrice
LAGUE
pour
son
exposé. Objet
: SUBVENTION
VOYAGES
SCOLAIRES.
«
Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
VOTE
à
l'unanimité
les
subventions
suivantes
inscrites
au
compte
6574.
- Voyage
scolaire
classe
CM
(classe
de
Surf)
:
936
EUROS
- Voyage
scolaire
classe
CE
(montagne)
:
655
EUROS.
»
Objet
: Point
sur
les
conditions
sanitaires
liées
à
la
COVID
19
Les
associations
locales
sont
impatientes
de
proposer
de
nouveau
des
animations
à
la
population.
En
fonction
de
l’évolution
du
virus
et
des
directives
préfectorales,
les
mesures
à
mettre
en
place
sont
très
contraignantes.
Monsieur
le
Maire
dit
que
sa
décision
d’annuler
la
fête
de
l’école
et
le
repas
prévus
le
26
juin
dernier,
aux
arènes,
a
été
difficile.
Le
concours
de
cocardes
organisé
par
le
Foyer
des
Jeunes,
en
plein
air,
s’est
bien
déroulé,
dans
le
respect
des
gestes
barrières.
Les
fêtes
patronales
traditionnelles
sont
annulées
sur
le
Pays
Tarusate.
Sur
Bégaar,
un
week-end
dit
« traditions
»
se
prépare
pour
les
31
juillet
et
1°
août
2021.
Le
Comité
des
Fêtes,
le
Foyer
des
Jeunes
et
les
Lanusquets
vont
proposer
des
animations
(concours
de
pétanque,
course
landaise,
toro-ball,
spectacle
musical
et
repas,
trail
du
Luzou).
Les
associations
s’engagent
à tout
mettre
en
œuvre
pour
respecter
les
protocoles.
Une
feuille
de
route
est
rédigée
et
sera
remise
aux
organisateurs.
En
fonction
des
directives
(nouvelles
mesures
applicables
à
partir
du
21
juillet
2021),
le
programme
sera
maintenu
ou
modifié,
voire
annulé.
Il
est
convenu
d’accompagner
le
Foyer
des
Jeunes,
des
membres
du
conseil
municipal
seront
présents
pour
participer
aux
contrôles
(passe
sanitaire
+
carte
d’identité)
e
Objet
: Point
sur
les
travaux
des
commissions
municipales
O
Travaux
— Rapporteur
Pierre
GENTIEUX
-
Maison
du
Violon
:
e Les
travaux
se
poursuivent.
La
salle
destinée
aux
associations
sera
disponible
à
partir
du
mois
de
septembre
prochain.
e L'aménagement
d’un
parking
à
la
maison
du
Violon
est
inscrit
au
budget
de
l’année
2021.
En
raison
de
la
proximité
du
parking
du
centre
bourg,
et
après
réflexion,
la
réalisation
est gelée.
Par
contre,
l’endroit
étant
humide,
cette
zone
devra
être
drainée.
-
Pôle
de
santé :
les pompes
à chaleur
réversibles
sont
en place
et seront
raccordées
au
plus
tard
pour
fin juillet.
-
Logements
partagés
: M.
le
Maire
nous
informe
qu’XL
Habitat
a
donné
une
première
réponse
positive
pour
porter
le
Projet
de
logements
intergénérationnels
au
centre
bourg.
La
rentabilité
de
cette
opération
devra
comporter
16
à
18
logements
de
type
T2
et des
T3
pour
un
montant
de
loyer
mensuel
compris
entre
300
€ et 400
€.
Le
montant
total
du
projet
est
estimé
à
1,5
ME
et
doit
être
approuvé
définitivement
en
Conseil
d’administration
d’XLh
courant-septembre.
o
CCAS
-— Rapporteur
Geneviève
MALET
-
Avec
des
volontaires
d’autres
communes,
Geneviève
MALET,
Chantal
GODEBOUT
et Jean
LAVIE
ont
apporté
leur
soutien
logistique
au
centre
de
vaccination
de
Tartas
afin
d’en
assurer
un
bon
fonctionnement.
oO
Forêt
— Rapporteur
Henri
NAPIAS
-
Des
éclaircies
de
bois
au
niveau
du
château
d’eau
ont
été
réalisées.
Henri
NAPTAS
nous
fait
part
d’une
proposition
pour
l’acquisition
de
deux
parcelles,
à
coté
de
terrains
communaux.
La
proposition
sera
étudiée
en
commission.
6 -
Digues
:Monsieur
le
Maire
nous
informe
qu’un
comité
d'agriculteurs
de
Bégaar
doit
rencontrer
Paul
Carrère
et
Dominique
DEGOS,
l’Institution
Adour,
les
représentants
des
Syndicats
de
rivières,
le
Président
de
la
Communauté
des
Communes
et
de
Syndicats
Agricoles
à Bégaar
le
5 aout
2021
à
10h.
Tous
les
agriculteurs
concernés
recevront
une
Convocation.
o
Ecoles
et
Sports
Loisirs
—
Rapporteur
Michel
HUET
=
Ecoles
:Pour
favoriser
l’accueil
des
enfants
à
la
garderie,
un
accès
direct
à
l’accueil
périscolaire
(des
maternelles)
a
été
créé
(en
lieu
et
place
d’un
sanitaire)
à
partir
de
la
médiathèque.
-__
Pendant
l’été
les
employés
communaux
ont
assuré
l’arrosage
des
espaces
fleuris
et
potagers.
Une
remise
de
livres
s’est
déroulée
aux
écoles
avant
la
fin
de
l’année
scolaire,
en
présence
de
Paul
CARRERE,
offerts
par
le
conseil
départemental
à 6
enfants
du
CP.
Cécile
LINXE
a
commencé
à
mettre
en
place
son
projet
pédagogique
pour
les
TAP.
-
Sports
&
Loisirs :
eBudget
participatif
du
Conseil
Départemental:
plusieurs
projets
sur
la
commune
seront
déposés
: un
City
Stade
par
l’école,
des
sanitaires
à l'aire
du
Basta
par
l’Inter
Assos
et un
Pump
Track
par
le foyer
des jeunes.
e L'école
va
pouvoir
bénéficier
de
la dotation
de
16
tablettes
et de
4
ordinateurs
subventionnés
à hauteur
de
70%,
dans
le
cadre
du
plan
de
relance
pour
l’appel
à projets
«
Socle
numérique
dans
les
écoles
élémentaires
».
e Le
PEDT a été
adressé
en
temps
utiles,
pour
le financement
des
TAP.
e Les
employés
communaux
ont
réalisé
divers
travaux
au
terrain
de
jeux
du
Basta,
dont
une
nouvelle
plateforme
multi
activités
réalisée
sur
une
partie
de
l’ancien
terrain
de
Base-ball.
Les
poteaux
ont
été
déposés
de
l’ancien
terrain
et
remis
en
peinture
avant
leur
installation
avec
des
filets
neufs.
Le
terrain
de
pétanque
a été
agrandi,
de
nouveaux
jeux
et
des
appareils
de
Fitness
ont
été
également
installés
(les
instructions
en
espagnol
devront
être
remplacées).
©
Communication-
Rapporteur
Patrice
LAGUE
-
Le
journal
du
village
sera
présenté
à
la
rentrée.
-
Un
Totem
représentant
un
écarteur
a été
mis
en
place
à la
mairie,
d’autres
seront
mis
en
place
prochamement.
©
SIETOM
et
Associations-
Rapporteur
Jean
LAVIE
=
SIETOM:
Une
démonstration
de
broyage
de
végétaux
a
eu
lieu
à
Bégaar
vendredi
9
juillet.
Une
douzaine
de
personnes
(maires
du
Pays
Tarusate,
élus,
employés
communaux)
dont
4
de
Bégaar
ont
assisté
à la
démonstration.
L'école
de
Bégaar
s’est
positionnée
pour
présenter
une
action
sur
le
tri
des
déchets
à
l’occasion
des
trophées
du
SIETOM,
ils y
travailleront
à la
rentrée.
L'action
sur
la
communication
a débuté
le
1er
juillet,
chaque
mois
il
y
aura
un
article
sur
Panneau
Pocket
au
sujet
des
déchets.
Après
un
article
sur
les
déchèteries
celui
du
mois
d’aout
traitera
du
devenir
des
déchets.
-
Associations
:Début
juillet
3
assemblées
générales
se
sont
tenues
-_
L'ACCA
:Très
longue
assemblée,
mais
les
nouvelles
règles
de
la
fédération
à
prendre
en
compte
et
présentées
par
le
président
Cédric
Mansiet
aux
nombreux
membres
présents
nécessitaient
des
explications.
L’
Assemblée
Générale
de
Passociation
locale
s’est
bien
déroulée
et
cela
est
à souligner
car
ce
n’est
pas
le
cas
partout
dans
le
département
comme
le
relate
parfois
la
presse. -
Lou
Bos
et
le
Lanne
:Réunion
assez
courte
vu
le
peu
d’activité
depuis
un
an.
La
reprise
est
prévue
en
septembre
avec
un
voyage
dans
le
Béarn.
-
Les
amis
de
Surbourg
:A
retenir
un
voyage
en
Alsace
avec
une
dizaine
de
personnes
pour
une
fête
le
15
août.
En
prévision
un
déplacement
en
nombre
à
l’horizon
2024/2025.
Céline
JOUBERT
sera
la
référente
du
conseil
municipal
au
sein
de
l’association,
en
remplacement
de
Jean
LAVIE.
Cette
association
est
la
dernière
a avoir
organisé
un
repas
au
foyer
rural
le
8 mars
2020,
8 jours
avant
les
élections
et
le
confinement.
Questions
diverses
-
L’association
des
chasseurs
par
l’intermédiaire
de
son
président
a émis
le
souhait
de
se
désengager
de
la
gestion
du
*’Cabanon
de
chasse’”,
la
Commune
pourrait
régulariser
le
dossier
en
récupérant
le
local.
Le
conseil
se
prononcera
ultérieurement
après
un
chiffrage
plus
précis
pour
la
mise
en
conformité.
-
Stéphane
BEGUE
fait
partager
à
l’assemblée
son
inquiétude
de
voir
le
nombre
grandissant
d’enfants
qui
ne
savent
pas
nager
et
de
réfléchir
à la
possibilité
de
mettre
en
place
une
aide
afin
de
palier
à la
fermeture
des
piscines
de
proximité.
-
Prochaine
réunion
du
conseil
municipal
:mardi
28
septembre
2021
à
19
heures.
Séance
levée
à 21h