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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CM. Seance du 17 OCT. 2
Convocation - 99 DE 077 217700889 20240409 AVR24 018 DE 1 1 1
Déliberation - 20240409 Liste des deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chapelle-la-Reine.
Lien du pdf (Déliberation - 20240409 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
République Française
Département Seine-et-Marne
Commune de La Chapelle-La-Reine
L'an 2024 et le 9 Avril à 20 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s' est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, salle du conseil municipal sous la présidence de M. CHANCLUD Gérard, Maire.
Présents : M. CHANCLUD Gérard, Maire, Mmes : BERTHE Stéphanie, FERRAND Caroline, MARIE Isabelle, MARTINS Ana Paula, MOMPO Anne, SAMMUT Laurence, MM : COQUERY Romain, DUPUIS Cyril, ETIFIER Luc, HARRY Jean-Claude, LAMBERT Jean-Luc, MAUNY Didier, PROUT Pascal.
Excusés ayant donné procuration : Mmes : ICHARD Nelly à M. DUPUIS Cyril, MAROUFI Halima à M. CHANCLUD Gérard, REVIL Alexandra à M. LAMBERT Jean-Luc, M. HOUY Olivier à Mme SAMMUT Laurence.
Absente : Mme ADER Catherine
invitée : Mme ALIX Sylviane
Nombre de membres
+ _Afférents au Conseil municipal : 19
e Présents : 14
Date de la convocation : 05/04/2024
Date d'affichage : 05/04/2024
Acte rendu executoire
après dépôt en Sous-Préfecture de Fontainebleau
le : 10/04/2024
et publication ou notification
du : 10/04/2024
A été nommé secrétaire : M. ETIFIER Luc
OBJET DES DELIBERATIONS :
AVR24_008 Désignation du secrétaire de séance A l'unanimité AVR24_009
AVR24_010
AVR24_011
AVR24_012
AVR24_013a
AVR24_013b
AVR24_014
AVR24_015
AVR24_016
AVR24_017
AVR24_018
AVR24_019
Approbation du procès-verbal du précédent conseil
municipal
Actualisation du tableau du Conseil municipal
Décisions du Maire
Compte de gestion 2023
Compte administratif 2023 (élection d'un président de
séance)
Compte administratif 2023 (vote du CA)
Taux des taxes communales
Affectation des résultats de 2023
Subventions 2024 aux associations
Budget primitif 2024
DICRIM [Document d'Information Communal sur les
Risques Majeurs]
Motion sur les dysfonctionnements dans le déploiement
de la fibre optique
A l'unanimité
A l'unanimité
A l'unanimité
A l'unanimité
A l'unanimité
A la majorité
A l'unanimité
A l'unanimité
A la majorité
A la majorité
A l'unanimité
A l'unanimité