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Procès Verbal - 20230613 PV Liste des deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chapelle-la-Reine.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20230613 PV Liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Justice et droit,
Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
République Française
Département Seine-et-Marne
Commune de La Chapelle-La-Reine
L'an 2023 et le 13 Juin à 20 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, salle du conseil municipal sous la présidence de M. CHANCLUD Gérard, Maire.
Présents : M. CHANCLUD Gérard, Maire, Mmes : BERTHE Stéphanie, ICHARD Nelly, MARIE Isabelle, MAROUFI Halima, REVIL Alexandra, SAMMUT Laurence, MM : COQUERY Romain, DUPUIS Cyril, ETIFIER Luc, HARRY Jean-Claude, HOUY Olivier, LAMBERT Jean-Luc, MAUNY Didier, PROUT Pascal
Excusé ayant donné procuration : M. LECOINTRE Franklin à Mme ICHARD Nelly Absentes : Mmes : ADER Catherine, MARTINS Ana Paula, MOMPO Anne
Invitée : Mme ALIX Sylviane
Nombre de membres
e Afférents au Conseil municipal : 19
e Présents : 15
Date de la convocation : 08/06/2023
Date d'affichage : 08/06/2023
Acte rendu executoire
après dépôt en Sous-Préfecture de Fontainebleau
le : 20/06/2023
et publication ou notification
du : 20/06/2023
A été nommé secrétaire : ETIFIER Luc
Objet des délibérations
2023061302xx Décisions du Maire
202306130202 Projet Urbain Partenarial [PUP]. Demande d'autorisation auprès de la CAPF d'établir un PUP, de signer des conventions avec celle-ci et les aménageurs des Orientations d'Aménagement et de Programmation
202306130203 Acquisition d'un bien immobilier sis 18 bis rue de Villionne
202306130204 SDESM. Travaux d'enfouissement rue des Champs : autorisation de signature de la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage
202306130205 Voyage des "Anciens" 2023 : encaissement des participations
Aucun
A la majorité
A l'unanimité
A l'unanimité
A l'unanimité