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Ordre du Jour - cm 27 09 2022 ordre du jour pour info 3
Document publié le Mardi 27 septembre 2022 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cm 27 09 2022 ordre du jour pour info 3)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Égalité et non-discrimination, Logement,
VILLE DE \ SOTTES x
CLERDIONT NL =" \ É e la culture NN ge 2028
Ssir ce
21 SEP 202
Une séance publique du Conseil Municipal aura lieu le :
Mardi 27 septembre 2022
à 16h00
à l'Hôtel de Ville
Salle du Conseil municipal
*
+* *
Le Maire,
W Olivier/BIANCHI Conseil Municipal du 27 septembre 2022
ORDRE DU JOUR
1 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 28 juin 2022
+ + *
| - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT
COMMISSION 1 : Ressources humaines — Finances - Administration générale - Innovation démocratique —
Energie - Ville en transition - Relations usagers et transition numérique
2 - Rapport annuel 2021 des administrateurs de la société d'économie mixte locale ASSEMBLIA
3 - Rapport annuel 2021 des administrateurs de la société publique locale Clermont Auvergne
4 - Attribution d'une aide à l'immobilier d'entreprise à la Société ACC M
5 - Budget participatif- présentation de l'évaluation de la deuxième édition et du règlement de la troisième
édition
COMMISSION 2 : Urbanisme - Aménagement et architecture - Politique foncière - Mobilité durable - Cadre
de vie - Espace public — Logement — Habitat - Rénovation urbaine - Tranquillité publique et prévention -
Commerce et artisanat - Politique mémorielle — Environnement - Nature en ville
6 - Avis de la Ville de Clermont-Ferrand sur le plan de protection de l'atmosphère 2022 - 2027
COMMISSION 3 : Relations internationales - Vie universitaire et étudiante — Sport — Attractivité — Culture
7 - Rapport annuel 2021 des administrateurs de la société publique locale Clermont Auvergne Tourisme
8 - Appel à projet - Habiter le Lieu-Dit
COMMISSION 4 : Petite enfance - Enfance — Jeunesse — Education - Vie associative - Politique de la ville et
centres sociaux - Economie sociale et solidaire - Egalité des droits et lutte contre les discriminations - Accueil
des nouvelles populations - Politique sociale — Solidarité — Inclusion - Santé publique
9 - Réseau des jardins partagés
10 - Soutien à la vie associative - Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre la Ville de
Clermont-Ferrand, le Centre Communal d'Action Sociale et l'association Habitat et HUumanisme Auvergne
11 - Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes concernant
la gestion de la Commune de Clermont-Ferrand au cours des exercices 2015 et suivants I1- QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT
COMMISSION 1 : Ressources humaines — Finances - Administration générale - Innovation démocratique —
Energie - Ville en transition - Relations usagers et transition numérique
12 - Mutualisations ascendantes & descendantes entre la Ville de Clermont-Ferrand, Clermont Auvergne
Métropole, le CCAS de Clermont-Ferrand et l'Ecole Supérieure d’Art de Clermont Auvergne Métropole :
approbation des fiches sectorielles de régularisation 2021 et prévisionnelles 2022
13 - Mise à disposition à titre onéreux du directeur mutualisé du pôle communication et évènementiel de
Clermont Auvergne Métropole à la Ville de Clermont-Ferrand
14 - Attribution de mandats spéciaux aux élus dans le cadre de leurs déplacements à l'étranger
15 - Information du conseil municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics
16 - Demandes de garanties d'emprunt
17 - Modification de l'objet statutaire d'ASSEMBLIA
18 - Subventions aux Comités de quartier et à diverses associations de locataires
19 - Convention de transfert de Maîtrise d'ouvrage de la Ville de Clermont-Ferrand à Clermont Auvergne
Métropole "Une seconde vie pour un espace oublié" Bugdet participatif 2021
20 - Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
21 - Délégation du Conseil Municipal au Maire
COMMISSION 2 : Urbanisme - Aménagement et architecture - Politique foncière - Mobilité durable - Cadre
de vie - Espace public — Logement — Habitat - Rénovation urbaine - Tranquillité publique et prévention -
Commerce et artisanat - Politique mémorielle — Environnement - Nature en ville
22 - Renouvellement de la convention pluriannuelle d'objectifs avec la LPO Auvergne-Rhône-Alpes,
délégation territoriale Auvergne
23 - Côtes de Clermont - Acquisition foncière - Parcelles AC35, AC73
24 - Côtes de Clermont - Acquisition foncière - Parcelles KX 53 et KY40
25 - Rachat de parcelle à l’Établissement Public Foncier Auvergne — rue Auguste Comte à Clermont-Ferrand
26 - Rachat de parcelle à l’Établissement Public Foncier Auvergne - rue de Serbie à Clermont-Ferrand
27 - Rachat de parcelles à l’Établissement Public Foncier Auvergne et revente à Clermont Auvergne
Métropole — rue Lemoy à Clermont-Ferrand
28 - Rachat de parcelles à l’Établissement Public Foncier Auvergne -— secteur Crouël à Clermont-Ferrand
29 - Acquisition amiable via un portage de l'Etablissement Public Foncier Auvergne d'une maison et d’un
garage situés 5 rue Haute Fontgiève - lot du Galet
30 - Acquisition lot de copropriété centre commercial Fontaine du Bac
31 - Vente immeuble par l'établissement public foncier SMAF AUVERGNE à Ophis Puy-de-Dôme
32 - Secteur Saint-Jean " Lycée Gergovie " détermination exacte du foncier cédé à la Région
33 - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Trémonteix - Compte rendu annuel à la collectivité (CRAC) 2019 et 2020
34 - Déclassement domaine public et aliénation chemins ruraux sur la Commune de Clermont-Ferrand
35 - Groupement de commandes en matière de vidéoprotection entre la Ville de Clermont-Ferrand et
Clermont Auvergne Métropole 36 - Attribution d'une subvention de fonctionnement à une association d'anciens combattants
37 - Attribution de subventions au titre des animations commerciales 2022
COMMISSION 3 : Relations internationales - Vie universitaire et étudiante — Sport — Attractivité — Culture
38 - Soutien à la vie étudiante et universitaire
39 - Subventions exceptionnelles aux projets internationaux
40 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives
41 - Subventions dans le cadre du soutien au développement des clubs sportifs amateurs
42 - Adoption du Plan de gestion local Unesco "Chemins de Saint-lacques-de-Compostelle en France" pour la basilique Notre-Dame-du-Port
43 - Renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens de la Comédie de Clermont-Ferrand — Scène nationale
44 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles
45 - Soutien à des compagnies de spectacle vivant ciermontoises
COMMISSION 4 : Petite enfance - Enfance — Jeunesse — Education - Vie associative - Politique de la ville et
centres sociaux - Economie sociale et solidaire - Egalité des droits et lutte contre les discriminations - Accueil
des nouvelles populations - Politique sociale — Solidarité — Inclusion - Santé publique
46 - Soutien à la vie associative - jardins partagés
47 - Soutien à la vie associative - subventions de fonctionnement
48 - Soutien à la vie associative - subventions sur projet
49 - Sous-location à INSERFAC EBE d'un local dans le cadre du projet Territoire zéro chômeur de longue durée
50 - Mise en place du Contrat Territorial d'Accueil et d'intégration
51 - Dénomination distincte du chemin de la Montagne Percée en "rue de la Montagne Percée", en limite du
territoire de la ville de Clermont-Ferrand et de la commune de Chamalières
52 - Convention relative à l'accueil d'unités d'enseignement externalisées de l'Institut des Gravouses dans les écoles publiques
53 - Subvention de fonctionnement à l'Association des Collectifs Enfants Parents Professionnels de la Région Auvergne (ACEPP)
54 - Subventions de fonctionnement aux associations travaillant dans le domaine social
55 - Subventions exceptionnelles aux associations travaillant dans le domaine social
111 - QUESTIONS DIVERSES
IV - VOEUX ET MOTIONS
V - HUIS CLOS
56 - Travaux au centre de la Fontaine du Bac - Remise gracieuse de loyer
57 - Indemnisation des garants de la Convention citoyenne
58 - Indemnisation des participants à la Convention citoyenne - Délibération modificative