Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM 12 04 2024 ordre du jour pour info 1
Ordre du Jour - ordre du jour pour info cm 10 03 2023
Ordre du Jour - ordre du jour info cm 11 02 2022
Ordre du Jour - cm 27 09 2022 ordre du jour pour info 3
Ordre du Jour - cm 14 12 2022 ordre du jour pour info 2
Ordre du Jour - cm 15 04 2022 ordre du jour anonymise
Ordre du Jour - ordre du jour presse cm 09 11 2021
Ordre du Jour - cm 06 10 2023 odj pour info 0
Ordre du Jour - cm 25 09 2020 ordre du jour pour info
Ordre du Jour - cm 15 12 2021 ordre du jour pour info 0
Conseil Municipal - CM 21 06 2024 Ordre du jour pour info
Document publié le Vendredi 14 juin 2024 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 21 06 2024 Ordre du jour pour info)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Égalité et non-discrimination, Investissement et développement économique,
ILLE DE
CLERMONT FERRAND
OlivierBIANCHI
Le 14 juin 2024
Une séance publique du Conseil Municipal aura lieu le :
21 juin 2024
à 14 h 00
à l’Hôtel de Ville
Salle du Conseil municipal
*
* *
Le Maire,
Pièces jointes : - Ordre du jour Conseil Municipal du 21 juin 2024
ORDRE DU JOUR
1 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 12 avril 2024
I - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT
COMMISSION 1 : Ressources humaines – Finances - Administration générale - Innovation démocratique –
Energie - Ville en transition - Relations usagers et transition numérique
2 - Rapport d'étape de la Ville en Transition 2023
3 - Compte de gestion 2023 du Trésorier Municipal
4 - Compte administratif 2023
5 - Rapport annuel de la dette
6 - Affectation des résultats 2023
7 - Budgets supplémentaires 2024 / Décision modificative n°1 - 2024
II - DÉSIGNATION
8 - Désignation d'un représentant de la Ville au sein de DOMIA
III - QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT
COMMISSION 1 : Ressources humaines – Finances - Administration générale - Innovation démocratique –
Energie - Ville en transition - Relations usagers et transition numérique
9 - Admissions en non-valeur
10 - Demandes de garanties d'emprunts
11 - "Respire à la Récré" : Végétalisations des cours d'écoles 2024 - Demandes de cofinancements
12 - Actualisation des autorisations de programme - AP / CP
13 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics
14 - Participation de la Ville de Clermont-Ferrand au programme de recherche-action « Nouvelles mesures » - deuxième versement de la subvention
15 - Subventions aux Comités de quartier
16 - Soutien de la ville de Clermont-Ferrand au Damier pour la mise en œuvre de la “promotion climat”
17 - Avenant n°2 à la convention pluriannuelle d'objectif 2022-2025 signée entre la Ville de Clermont- Ferrand et l'Aduhme
18 - Résolution d’un litige, transaction indemnitaire
19 - Information au Conseil Municipal - mandats spéciaux pour les déplacements à l'étranger
20 - Mandatement complémentaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de- Dôme pour une mise en mise en concurrence sur la garantie prévoyance
2 21 - Convention de soutien entre la Ville et les Ministères des Armées et de l'Intérieur aux politiques de réserve opérationnelle
22 - Rapport Social Unique 2022 de la Ville de Clermont-Ferrand
23 - Association Clermont Massif Central 2028 Avenant / Clôture du processus de candidature porté par l'association
24 - Renouvellement de la convention de mise à disposition à titre gracieux d’un agent de la ville de Clermont-Ferrand auprès de l’Association Clermont-Massif Central 2028
25 - Création d'un emploi non permanent en contrat de projet au sein de la Direction de l’Éducation
26 - Création de trois emplois non permanents en contrats de projet au sein de la Direction du Développement Social et Urbain
27 - Renouvellement de la mise à disposition par la Ville de Clermont-Ferrand auprès du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de deux agents de la DCGRP
28 - Modalités de remboursement des rétrocessions de concessions funéraires au profit de la Commune
29 - Dénomination du Parc urbain Les Vergnes
30 - Dénomination du Parc urbain Saint-Jean
31 - Dénomination du Parc urbain Saint-Jacques
COMMISSION 2 : Urbanisme - Aménagement et architecture - Politique foncière - Mobilité durable - Cadre
de vie - Espace public – Logement – Habitat - Rénovation urbaine - Tranquillité publique et prévention -
Commerce et artisanat - Politique mémorielle – Environnement - Nature en ville
32 - Plan de déploiement de la vidéoprotection 2024
33 - Convention de co-maîtrise d’ouvrage pour le programme d’aménagement de l’opération de requalification des espaces publics de Regensburg
34 - Signature d'une convention de mise à disposition de parcelles sur le site de Puy Long au bénéfice de Clermont Auvergne Métropole
35 - Désaffectation d'une partie du domaine public par Clermont Auvergne Métropole secteur Salins Regensburg avis de la Ville de Clermont Ferrand
36 - Subvention à la Ligue de Protection des Oiseaux (LPO) Auvergne-Rhône-Alpes, Délégation Territoriale Auvergne
37 - Subvention au Conservatoire d'Espaces Naturels d'Auvergne - CEN Auvergne
38 - Travaux - soutien à l’économie locale - exonérations et annulations des droits de voirie des commerçants
39 - Convention constitutive de groupement de commande pour la location et la maintenance de défibrillateurs
40 - Mise en œuvre des outils de la réforme de la demande et des attributions de logements sociaux
COMMISSION 3 : Relations internationales - Vie universitaire et étudiante – Sport – Attractivité – Culture
41 - Subventions exceptionnelles aux projets internationaux
42 - Soutien complémentaire à Boom'Structur pour la préfiguration du label "Centre de Développement Chorégraphique National" (CDCN)
43 - Subvention d’équipement pour l’association Les Amis du Rio
44 - Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Rue des Graphèmes
3
3 45 - Appel à projet musique
46 - Attribution de la subvention d'équipement à l'association Pop’Art
47 - Convention pluriannuelle d'objectifs de l'association Pop'Art - "Scène de musiques actuelles – SMAC"
48 - Attribution de subventions à des compagnies de spectacle vivant clermontoises
49 - Fixation du prix de vente et diffusion des Actes d'Ensemble #4
50 - Fixation du prix de vente de l'objet dérivé "Bavoir de mille formes"
51 - Tarification Espace Café/Cuisine de mille formes
52 - Bourses aux athlètes de haut niveau
53 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives
54 - Tarifs applicables dans le cadre de l'utilisation des installations sportives saison 2024-2025
55 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives
56 - Soutien à la vie étudiante et universitaire
57 - Subvention exceptionnelle à l'association Jazz en tête pour son concert solidaire à Clermont-Ferrand
COMMISSION 4 : Petite enfance - Enfance – Jeunesse – Education - Vie associative - Politique de la ville et
centres sociaux - Economie sociale et solidaire - Egalité des droits et lutte contre les discriminations - Accueil
des nouvelles populations - Politique sociale – Solidarité – Inclusion - Santé publique
58 - Subventions de fonctionnement pour des associations travaillant dans le domaine social
59 - Contrat de ville 2024 - programmation complémentaire
60 - Associations œuvrant dans le domaine de l'enfance – subventions exceptionnelles
61 - Conventions avec le rectorat pour la mise en œuvre du dispositif notre école faisons la ensemble
62 - Renouvellement de la convention d'implantation d'une unité d'enseignement maternelle autisme
63 - Subventions exceptionnelles ville apprenante UNESCO
64 - Avis sur une autorisation d'une installation classée pour la protection de l'environnement de la Société Clermont Démolition Auto chemin de Puy Long
65 - Soutien à la vie associative - subventions de fonctionnement
66 - Soutien à la vie associative - subventions sur projet
IV - QUESTIONS DIVERSES
V - VOEU(X)
4