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Procès Verbal - 1726 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Liverdun.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1726 1)
Thèmes du document : Transports, Investissement et développement économique, Démocratie,
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 01 AVRIL A 20H00
ORDRE DU JOUR
N° u ORDRE DELIBÉERATIONS NOM DU RAPPORTEUR
0 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 21 mars 2026 S. DOSÉ
1 Délégations de pouvoirs au maire S. DOSÉ
2 Désignation d’un adjoint pour représenter la collectivité dans les actes administratifs S. DOSÉ
3 Désignation des membres titulaires et suppléants de la Commission d’Appels S DOSÉ d'Offres
4 Mise en place d'une commission "MAPA" S. DOSÉ
5 Commissions municipales et désignation de leurs membres S. DOSÉ
6 Commission d attribution _des primes aux ravalements de façades et au R. HARDOUIN remplacement de menuiseries
7 Élection des membres du CCAS N. GARTISSER
8 Élection d’un représentant au conseil d'administration du collège Grandbville V. CARNEIRO-JOLY
9 Élection des représentants de la ville au sein des différents conseils d'école V. CARNEIRO-JOLY
10 Élection de deux représentants à la Mission Locale Val de Lorraine à Pompey N. GARTISSER
11 Désignation d'un correspondant défense R. HARDOUIN
12 Désignation des représentants à l'association des Communes Forestières F. ROUGIEUX
13 Désignation du délégué « Station Verte » F. ROUGIEUX
14 Élection d'un représentant au conseil d'établissement de l'ESAT route de Frouard N. GARTISSER
15 Désignation des élus membres de l'Office Municipal d'Animation M. CLÉMENT-DILLMANN
16 Nomination d'un représentant à la commission intercommunale d'accessibilité R. HARDOUIN
17 Désignation d'un représentant à la SPL X-DEMAT ©. FESTOR
18 Désignation d'un délégué au CNAS D. JACQUOT-HECK
19 Cession d'une partie de la parcelle AD 369 à M. Patrick Aubertin et Mme Laurence S DOSÉ Guerlot
20 Mise à jour du tableau des effectifs D. JACQUOT-HECK
21 Rappel de rémunération pour une période prescrite par la déchéance quadriennale D. JACQUOT-HECK
22 Instauration de l'indemnité de mise sous pli de la propagande électorale D. JACQUOT-HECK
23 Adoption du règlement budgétaire et financier D. JACQUOT-HECK
24 Détermination des modalités d'amortissement D. JACQUOT-HECK
25 Attribution de subventions à des associations — ouverture de crédits E. FRONT
Groupement de commandes pour les assurances — désignation des membres de la c 26 us , à S. DOSE commission d'appel d'offres du groupement
27 Organisation d'un séjour court pour les adolescents en alsace V. CARNEIRO-JOLY
28 Convention de refacturation des repas — stage BAFA territorial V. CARNEIRO-JOLY
29 Convention de mise à disposition du domaine public pour l'installation de bornes de F. ROUGIEUX recharge pour véhicules électrique
30 Sollicitation de la dénomination en commune touristique M. CLÉMENT-DILLMANN 31 Convention de mise à disposition de la halle Lerebourg M. CLÉMENT-DILLMANN
32 Attribution de primes pour travaux de remplacement de menuiseries R. HARDOUIN
DECISIONS
2026/01 | Autorisation de stationnement à des fins commerciales à Mario Pizz pour l'année 2026