Compte-Rendu - crcm20111202

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Compte-Rendu - crcm20111202 Document publié le Vendredi 2 décembre 2011 par la commune de Chaucenne. Lien du pdf (Compte-Rendu - crcm20111202)Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Bois et produits du bois, Compte-rendu du conseil municipal

Séance du 02 décembre 2011 à 20 heures 30

Présents : Bernard Vougnon, Colette Henriet, Jean-Luc Guillaume, Jean-Luc Royer, Alain Roset, Jean-François Bertin, Céline Gayet, Michel Hummel, Daniel Moine, Philippe Tisserand, Marie-Jo Vergon-Trivaudey.

Absents excusés :

- Dominique Rieffel.

Procuration :

- Claude Crance a donné procuration à Colette Henriet ;

- Marie-Jo Trivaudey-Vergon a donné procuration à Jean-Luc Royer ; - Jean-Paul Maujean a donné procuration à Alain Roset,

Secrétaire de séance :

- Jean-Luc Royer

INFORMATIONS :

• Association Asunoes :

Bilan très positif suite à la venue de la troupe des jeunes Beninois sourds muets ; Bonne ambiance et spectacle de qualité.

La commune a pris en charge le repas d’adieu de la troupe.

• Halte-garderie :

Fréquentation en hausse (485 en octobre 2011 / 406 en octobre 2010). La nouvelle directrice et son assistante ont pris leur travail à cœur.

• Prévision - effectif à l’école de Chaucenne pour la rentrée 2012 : 54 enfants (chiffre inférieur à celui de la rentrée 2011).

• Rencontre Préfecture et représentants SIVOM

Une réunion a eu lieu courant novembre, au sujet de la proposition du regroupement du SIVOM de Chaucenne-Audeux-Noironte et du SIVOS de Pouilley-les-Vignes. Les deux structures ont manifesté leur volonté de ne pas donner suite à ce projet.

• Pollution de la Lanterne (Assurance Groupama) :

L’enquête de la gendarmerie est toujours en cours ; l’assurance nous a signalé qu’elle ne pouvait pas donner de suite pour l’instant.

• Voirie hivernale (info du Conseil général du Doubs) :

Pour lutter contre les risques de verglas, un traitement des voiries départementales se fera maintenant par un épandage de saumure.

• Projet du parc de la lanterne (en face de la mairie) :

M. Millet n’a pas donné de suite à la solution proposée par l’agence foncière pour la régularisation foncière.

M. le maire a pris rendez-vous pour faire avancer le dossier.• « Dates » en décembre :

- le 7-12-2011 après-midi : réunion avec le cabinet du Triangle (POS). Celui-ci a aussi rendez-vous le matin à Chaucenne avec le cabinet Sage Environnement pour la sous-traitance de la partie « mesures environnementales ; zones humides ».

- 8-12-2011, à 18h : RFF présente la nouvelle base de maintenance des voies de Geneuille et le nouveau directeur régional.

- 9-12-2011, à 18h : réunion avec les gendarmes à la salle des associations de Franois – état des lieux des infractions locales.

- 9-12-2011, à 18h : CAGB secteur Ouest : réunion à Serre-les-Sapins sur le SYBERT, traitements des déchets, redevance incitative et la proposition de création d’un poste de technicien de secteur.

- 10-12-2011 : inauguration de la gare TGV.

- 12-12-2011 à 18h : restitution-bilan de l’étude énergétique de la communauté d’agglo.

- 12-12-2011 : réunion avec l’architecte des bâtiments de France.

- 12-12-2011 : réunion de chantier des travaux sur le réseau d’assainissement. - 14-12-2011 : formation sur la réforme de l’urbanisme.

- 15-12-2011 : réunion du conseil communautaire de l’agglo.

• Travaux de rénovation du toit de l'église de Chaucenne :

Travaux commencé depuis un mois :

- charpente de la voute nettoyée et traitée ;

- traitements des plus grosses poutres ;

- construction d’un plancher au dessus de la voute principale et des côtés ; - meilleure visibilité de l’état du toit.

- détuilage en cours

- protection d’une partie des tombes du cimetière (situées près des murs de l’église) par un échafaudage et un « toit » ;

- remarque de Jean-Luc Royer : le calvaire classé n’a pas de protection. - la souscription pour la rénovation du toit a augmenté de 300 euros cet automne.

• Réhabilitation du réseau des eaux usées – le long de la lanterne - - étape de fin des travaux (pas de difficultés particulières) ;

- bonne condition ; reste un passage caméra pour contrôler les travaux réalisés ; - réception le 12/12/2011.

* à noter : grosse arrivée de peinture jaune… (déversement sauvage dans le réseau).

Commission d’appel d’offre mardi 29 novembre :

Dossier « Clôture du dégrilleur » : 3 réponses autour de 4500 € HT

L’entreprise retenue « HELIFILE (Selesta – devis à 3909 € HT).

Dossier « Parc de la lanterne » (en présence de M. Duquet du Cabinet Garance) : 2 entreprises ont répondu pour la réalisation des travaux, Albizia et ISS. En attente du résultat des analyses des dossiers, pour effectuer un vote.

Travaux en prévision sur 2012 :

Cabinet « Science Environnement » : proposition de maitrise d’œuvre du réseau d’assainissement sur le secteur RD 8/ Rue de la Bascule (privée) avec passage de caméra dans un premier temps. A établir : la convention de passage chez les riverains…Proposition de maitrise d’œuvre sur le réseau « eau potable ».

Problème de fuite d’eau entre le captage et la salle de pompage qui provoque le désamorçage d’une des deux pompes (la plus puissante). Pour le moment, une des conduites n’est pas opérationnelle. L’installation étant ancienne, il faut prévoir de changer des 2 conduites d’aspiration.

Une demande d’un relevé technique sera réalisée à cette occasion.

Bois - affouage :

En cours.

DELIBÉRATIONS :

Demande de subvention à l’agglomération pour la rénovation du toit de l’église :

vote pour à l'unanimité.

Technicien de secteur (mission d’accompagnement dans les projets, suivi technique) : rémunération annuelle de 5 €/habitant. Mais pour avoir

un technicien sur un secteur (plusieurs communes), il faut au minimum 12000 habitants…. L’engagement se fait sur 5 ans minimum.

vote contre à l'unanimité.

Plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics (plan élaboré par SOCOTEC avec l’aide de M. le maire ; à envoyer ensuite au préfet) – mise en conformité d’ici fin 2013.

Concerne la mise en conformité des deux passages piétons situés sur la RD8 dans le village.

vote pour l’adoption du plan à l’unanimité.