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Conseil Municipal - crcm20070831
Document publié le Vendredi 31 août 2007 par la commune de Chaucenne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - crcm20070831)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Bois et produits du bois, Eau et assainissement,
Conseil municipal du 31 août 2007
Etaient présents : Bernard Vougnon, Claude Crance, Jérôme Gayet, Jean-Luc
Guillaume, Pascale Dard, Philippe Doussot, Colette Henriet, Daniel Moine, Philippe
Tisserand.
Absent excusé : Alain Roset, qui a donné procuration à Jean-Luc Guillaume
Secrétaire de séance : Jérôme Gayet
Informations :
Alambic :
L'entreprise chargée de la réparation étant en congés, la réparation n'est pas
encore faite. L'électricité du local n'est pas non plus commencée.
Sensibilisation aux métiers du bâtiment :
La CAPEB organise un rallye avec des vieilles voitures qui passera à Chaucenne le
dimanche 9 septembre entre 14 h et 17 h 30.
Réseau ferré de France :
Une visite de chantier est organisée pour trois élus le mercredi 5 septembre à
partir de 8 h la base.
Bibliothèque :
Le déménagement d'une étagère de la bibliothèque samedi 1er septembre à 10 h
nécessite de la main d'oeuvre.
Voyage citoyen à Remoray :
Il s'est déroulé le 26 août et a réuni 26 personnes pour la visite de la réserve
naturelle, avec le conservateur, Bruno Tissot. La réhabilitation du site a
nécessité la création de méandres sur le Doubs et le sauvetage de la tourbière.
A cette occasion est évoqué l'intérêt de RFF pour notre projet rives de la
Lanterne et unecompensation de la perte de zone humide lors de la création de la
rhizosphère. Il est nécessaire d'être ambitieux sur ce projet qui peut être
fortement aidé. La CAGB est également intéressée par les projets touchant à
l'environnement.
Vandalisme à Chaucenne : Pendant la nuit du 26 au 27 août, un groupe a perpétré des actes de vandalisme à
Chaucenne. Des boites à lettres, des éléments décoratifs et un des obélisques
ont été détruits ou endommagés. Il est nécessaire que ce genre de pratiques
soit empêché. Le Maire déposera plainte.
Commission communale d'aménagement foncier :
L'enquête publique aura lieu du 3 septembre au 4 octobre. Un avis défavorable
ayant été donné pour l'aménagement du secteur Pierrières – Lièvre, une
rencontre avec les 6 propriétaires sera organisée, afin de rechercher une
solution pour l'écoulement des eaux. A défaut, la Commune demandera la
réintroduction de ce secteur dans le périmètre de remembrement.
Commissaire de l'enquête : M. Fernand Cassard.
Formation du personnel communal :
Dominique Tisserand a suivi la formation d'agent chargé de la sécurité (ACMO).
Un complément de deux demi-journées est prévu.
Françoise Poirey suivra la formation sur la réforme du droit des sols le 18
septembre de 9 h à 12 h au CNFPT.
Agglomération du Grand Besançon :
Le 19 septembre aura lieu, place du 8 septembre à Besançon, une journée
d'information européenne sur la mobilité. Il y a encore beaucoup à faire dans ce
domaine.
Coffrets compteurs du lotissement du Château d'eau :
Deux des quatre coffrets ont une déformation de la face arrière avec
perforation. Après visite du fournisseur, le fabricant passera en septembre afin
de déterminer s'il s'agit d'un défaut de conception ou de pose..
Reprise des voiries et réseaux des lotissements des Bois de Chaucenne et
des Varennes :
L'enregistrement administratif (dernière étape) est presque réalisé. Seule une
question de formalisme retarde encore cette conclusion.
Une rencontre sera organisée avec les habitants des Bois de Chaucenne, afin de
rendre le solde financier de l'opération (léger excédent) et de discuter de
l'aménagement de l'aire de jeux (filet anti-ballons, panneau de basket).
Halte-garderie : La halte-garderie a repris son rythme de croisière. Un bilan des fréquentations
(origine, coûts) est fourni aux conseillers. Après le contrôle de juillet, la CAF a
énoncé quelques remarques, notamment au sujet de la traçabilité des présences.
Le remplacement du personnel devra être anticipé (départ d'Annick en cours
d'anné et de Marie en fin d'exercice).
Déménagement de la bibliothèque :
Des modifications du système informatique doivent être effectuées.
En ce qui concerne l'ensemble du bâtiment des Trois charmes, il est nécessaire
de réaliser un diagnostic pour monter un dossier de subventions pour mise aux
normes électriques.
Rapport déchets :
Le Sybert a fourni son rapport annuel 2006.
Jean-Luc expose les données de ce rapport. Les principales données sont :
- 198 communes (plus grand que la CAGB) ; 220 000 habitants.
- En 2006 adhésion du Val saint-vitois.
- Quatre nouvelles déchetteries dont deux transférées. En particulier, une
nouvelle déchetterie à Pirey.
- Programme de surveillance et de suivi (oxydes d'azote, dioxines,
environnement).
- Réflexion sur la création d'un centre de tri Sybert.
- Evolution vers une norme de caractérisation des recyclables.
- Réflexion sur l'avenir des déchets sur la CAGB (un four d'incinération en fin
de vie, centre de Corcelles saturé…)
Nouveautés du budget :
Sécurisation de l'espace école – plateau sportif et espace de jeu des Bois
de Chaucenne :
Les crédits votés pour les travaux liés à l'aménagement foncier ne seront pas
consommés cette année. Il est proposé de les réaffecter partiellement pour
réaliser un pare-ballons côté RD 8 et côté école au plateau sportif, pour
restaurer la barrière entre l'école et le plateau sportif, et pour installer un
pare-ballons en bordure du terrain de jeu des Bois de Chaucenne. Le coût des
travaux est estimé à 13 951 € TTC. Une demande de subvention sera faite au
titre de la sécurité des écoles et des terrains de sport.
Vote pour à l'unanimité.
Espace cour pour halte-garderie et école : Il est proposé d'aménager la cour actuellement en graviers avec des enrobés
fins pour l'accès des petits, et de reprendre les escaliers en dalles béton. Coût :
3 535,35 € TTC.
Vote pour à l'unanimité.
Mobilier pour bibliothèque et halte-garderie :
Il est proposé d'acquérir pour la bibliothèque un coin lecture jeunes (banquettes
basses) et des bacs livres à roulettes, ainsi qu'un coin repos pour la halte-
garderie. Coût total : environ 1 500 €. La bibliothèque participera (à sa demande)
pour 200 €.
Vote pour à l'unanimité.
Chemin piétonnier entre maison De Mollans et école :
L'aménagement de ce chemin par les Chantiers départementaux (insertion) est
estimée à 4 575 € pour la main d'œuvre et à 6 625 € pour les matériaux. Un
dossier de demande de subvention doit être présenté.
Vote pour à l'unanimité.
Transfert d'enveloppe budgétaire :
Il manque 200 € pour le remboursement de l'emprunt pour les Trois charmes.
Cette somme peut être prélevée sur les dépenses imprévues (ligne 020 vers ligne
1641). On peut noter avec satisfaction la fin de l'emprunt du bâtiment.
Vote pour à l'unanimité.
Destination des coupes 2008 :
Parcelles 21, 25, 34, 27 futaie façonnée
" 19, 21, 22, 23, 32 coupe résineux (partiellement)
" 21, 25, 27 affouage
" 30 chablis en bordure de route
Total : environ 370 m3
Vote pour à l'unanimité.
Réhabilitation du réseau d'eau rue des Tilleuls et rue de la Bascule :
Le Maire présente le dossier technique. Le montant prévisionnel des travaux
s'élève à 104 000 € HT. La commune sollicite une subvention de l'Agence de
l'eau et du Département.
Vote pour à l'unanimité.