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Déliberation - Liste des deliberations CM du 09 fevrier 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Blainville-sur-Orne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 09 fevrier 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Économie et finances,
2
/ 71 ñ AV
//, e
F
Liste
des
délibérations
examinées
au
cours
de
la
réunion
du
Sur-Qrne
D
Conseil
Municipal
du
lundi
09
février 2026
Date
de
la convocation
du
Conseil
Municipal
: 03
février
2026.
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
à
l’ouverture
de
la
séance
: 26.
Le
Conseil
Municipal
de
Blainville-sur-Orne
s’est
réuni
le lundi
09
février
2026.
À
18
heures
30,
dans
la
salle
Damien
BEY,
sous
la
présidence
de
Monsieur
MARIE,
Maire.
ETAIENT
PRESENTS
:
|
Mme
BOSQUER
-—
M.
KIBACHI
-
Mme
BENARD
-—
M.
PECKRE
-—
Mme
PALLUEL
—
M.
COMPAORÉE
-
M.
LEPETIT,
Maires
Adjoints.
M.
BORNE
-— M.
POULIQUEN
- M.
LECOQ
— M.
VIDAL
- Mme
THOMINE
-— M.
FRANÇOISE
- Mme
PELCAT
— M.
MATHIEU
- M.
RIGOLAND
- Mme
COTREL
à partir
de
18h42.
ABSENTS
EXCUSES
AYANT
DONNE
PROCURATION
:
Mme
BRAS
ayant
donné
procuration
à Mme
PALLUEL
- Mme
FIQUET
ayant
donné
procuration
à M.
COMPAORÉ
— M.
CALENGE
ayant
donné
procuration
à M.
BORNE
— Mme
CHOTTIN
ayant
donné
procuration
à Mme
BENARD
— M.
LEVILLY
ayant
donné
procuration
à M.
le Maire
- Mme
BOUET
ayant
donné
procuration
à Mme
BOSQUER
—
Mme
ZANELLA
ayant
donné
procuration
à
M.
RIGOLAND
-
Mme
ALLAIN
ayant
donné
procuration
à
M.
MATHIEU.
ABSENTE
:
Mme
COTREL
jusqu’à
18h42.
Monsieur
KIBACHI
est
élu
secrétaire
de
séance.
(Unanimité).
Au
cours
de
cette
séance,
à la demande
de
Monsieur
le Maire,
l’ Assemblée
à :
INFORMATIONS
DU
MAIRE :
>
Pris
acte
des
informations
données
par
Monsieur
le Maire.
COMPTE-RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
19
JANVIER
2026
>
Approuvé
le compte-rendu
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
19 janvier
2026.
(Unanimité).
MARCHÉS
PUBLICS
:
Délibération
n°2026-02-012
—
Concours
de
maîtrise
d’œuvre
pour
la réalisation
de
la
salle
socio-culturelle
de
la
commune
—
Désignation
du
Lauréat
—
Autorisation
de
signature
>
Attribué
le
marché
de
maîtrise
d’œuvre
à
l’équipe
mandatée
par
l’Agence
SCHNEIDER
Architectes
—
Urbanistes
associés,
et composée
comme
suit :
AGENCE
SCHNEIDER
Architectes
Urbanistes
associés
l Architectes
(mandataire)
ACOUSTIBEL
Acousticien
(co-traitant)
BESB
Structure
bois
(co-traitant)
SIGMA
INGENIERIE
Structure
béton
armé
(co-traitant)
ALBEDO
Thermicien
>
Autorisé
Monsieur
le Maire
à signer
le marché
de
maîtrise
d’œuvre
avec
l’équipe
présentée
ci-dessus
pour
un
montant
d'honoraires
de
315.000
€
HT
sur
la
base
d’un
taux
de
rémunération
de
12,16
%.
(Vote
: 16
Pour
1
Contre
(M.
POULIQUEN)
et
9
Abstentions
(M.
FRANÇOISE,
Mme
PELCAT.
M.
MATHIEU
et
sa
procuration
pour
1 Mme
ALLAIN,
M.
RIGOLAND
et
sa
procuration
pour
Mme
ZANELLA,
Mme
COTREL
et
M
COMPAORÉ
et
sa
procuration
pour
Mme
FIOUET)).
FINANCES
:
V Y
Délibération
n°2026-02-013
—
Débat
d’Orientations
Budgétaires
2026
—
Budget
Ville
Pris
acte
de
la tenue
du
Débat
d’Orientations
Budgétaires
(DOB)
concernant
le
budget
de
la ville
pour
l’année
2026, Emis
un
avis
favorable,
après
avoir
pris
connaissance
du
document
distribué
à chaque
élu,
sur
les
termes
du
Rapport
d'Orientation
Budgétaire
(ROB)
détaillant
les
éléments
du
Débat
d’Orientations
Budgétaires
(DOB).
(Vote
: 19
Pour,
0 Contre
et
7 Abstentions
(M.
FRANCOISE,
Mme
PELCAT,
M.
MATHIEU
et
sa procuration
pour
Mme
ALLAIN,
M.
RIGOLAND
et sa
procuration
pour
Mme
ZANELLA,
Mme
COTREL)).
Délibération
n°2026-02-014
—
Débat
d’Orientations
Budgétaires
2026
—
Budget
annexe
Transports
Pris
acte
de
la tenue
du
Débat
d’Orientations
Budgétaires
(DOB)
concernant
le
budget
annexe
transports
pour
l’année
2026,
Emis
un
avis
favorable,
après
avoir
pris
connaissance
du
document
distribué
à
chaque
élu,
sur
les
termes
du
Rapport
d'Orientation
Budgétaire
(ROB)
détaillant
les
éléments
du
Débat
d’Orientations
Budgétaires
(DOB).
(Unanimité). Délibération
n°2026-02-015
—
Subventions
communales
2026
Emis
un
avis
favorable
à
l’attribution
des
subventions
communales
au
titre
de
l’année
2026
pour
un
montant
total
de
42
492
€,
Précisé
que
les
crédits
correspondants
sont
inscrits
au
budget
de
l’exercice
en
cours,
Autorisé
Monsieur
le
Maire
à
faire
procéder
aux
mandatements
correspondants.
(Vote
: 25
Pour,
0 Contre
et 1
Abstention
(M.
POULIQUEN)).
Délibération
n°2026-02-016
— Demande
de
seconde
avance
sur
subventions
2026
— Union
Sportive
Municipale
Blainvillaise Emis
un
avis
favorable
au
versement
immédiat
d’une
seconde
avance
sur
subvention
à
l’'USMB,
pour
un
montant
total
de
55
000
€,
Précisé
que
ces
sommes
seront
déduites
des
attributions
2026
à venir,
Autorisé
Monsieur
le Maire
à faire
procéder
aux
écritures
comptables
correspondantes.
(Unanimité).
Délibération
n°2026-02-017-
Demande
d’avance
sur
subventions
2026
—
Office
Municipale
d’Action
Culturelle Emis
un
avis
favorable
au
versement
immédiat
d’une
avance
sur
subvention
à l’OMAC,
pour
un
montant
de
16
000,00
€,
Précisé
que
cette
somme
sera
déduite
de
l’attribution
2026
à venir,
Autorisé
Monsieur
le Maire
à faire
procéder
aux
écritures
comptables
correspondantes.
(Unanimité).
Délibération
n°2026-02-018
—
Centre
Communal
d’Action
Sociale
—
Dotation
2026
Emis
un
avis
favorable
à
l’attribution
d’une
dotation
d’un
montant
total
de
260
000
€
au
profit
du
Centre
Communal d’ Action
Sociale
de
la commune
(CCAS),
pour
l’année
2026,
Précisé
que
le
crédit
correspondant
est
inscrit
au
budget
de
l’exercice
en
cours,
Autorisé
Monsieur
le Maire
à faire
procéder
au
mandatement
correspondant.
(Unanimité). RESSOURCES
HUMAINES
:
VVYNY NV Y
Délibération
n°2026-02-019
—
Régime
indemnitaire
—
Dispositions
complémentaires
—
Attribution
de
l’indemnité
forfaitaire
complémentaire
pour
élections
(IFCE)
Confirmé
les
termes
de
la
délibération
n°2014/3/047
du
17
mars
2014
instituant
l'indemnité
forfaitaire
complémentaire
pour
élections
(IFCE)
selon
les
modalités
définies
dans
l’arrêté
du
27
février
1962,
et
dans
le
décret
n°2002-63
du
14
janvier
2002
et
précisant
que
le
crédit
global
affecté
à
ces
indemnités
est
obtenu
en
multipliant
la
valeur
maximum
de
l’indemnité
forfaitaire
mensuelle
pour
travaux
supplémentaires
(IFTS)
des
attachés
territoriaux
par
le nombre
de
bénéficiaires.
Le
montant
maximal
de
l’indemnité
pour
ce
type
d’élection
ne
peut
excéder
le quart
du
montant
de
l’indemnité
forfaitaire
annuelle
maximum
pour
travaux
supplémentaires
(IFTS)
des
attachés
territoriaux,
Autorisé
Monsieur
le
Maire
à
fixer,
conformément
au
décret
n°
91-875
du
6 septembre
1991,
les
attributions
individuelles
dans
les
limites
des
crédits
inscrits
et
des
modalités
de
calcul
de
l’IFCE
aux
agents
de
catégorie
A
concernés, Précisé
que
le paiement
de
cette
indemnité
sera
effectué
après
les
élections
municipales,
Autorisé
Monsieur
le Maire
à procéder
aux
attributions
individuelles
en
fonction
du
travail
effectué
à l’occasion
des
élections
municipales
prévues
les
dimanches
15
et 22
mars
2026.
(Unanimité).
Délibération
n°2026-02-020
—
Tableau
des
emplois
communaux
- Modifications
Emis
un
avis
favorable
aux
modifications
du
tableau
des
emplois
communaux
de
la collectivité
;
Précisé
que
la prise
d’effet
sera
au
09
février
2026
;
Indiqué
que
les
crédits
correspondants
figurent
au
budget
de
l’exercice
;
Autorisé
Monsieur
le Maire
à procéder
aux
nominations
correspondantes ;
Autorisé
Monsieur
le Maire
à signer
les
contrats
afférents
aux
besoins
d’accroissement
d’activité.
(Unanimité).
Heure
de
fin
: 21h50.
Fait
à
Blainville-sur-Orne,
le
10
février
2026
Le
Maire,
f
L.
MARIE
€
La
Secrétaire
de
Séance,
Liste
des
délibérations
affichée
et
publiée
sur
le |
Liste
des
délibérations
retirée
le
site
internet
le
46/09
J909G
Le
Maire,
Le
Maire,
L.
MARIE
L.
MARIE