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Déliberation - Liste des deliberations CM du 15 juin 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Blainville-sur-Orne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 15 juin 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
Blain
/le
Liste
des
délibérations
examinées
au
cours
de
la réunion
du
Sur-üGrne
Conseil
Municipal
du
lundi
15 juin
2026
Date
de
la convocation
du
Conseil
Municipal
: 9 juin
2026.
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
à
l’ouverture
de
la
séance
: 29.
Le
Conseil
Municipal
de
Blainville-sur-Orne
s’est
réuni
le lundi
15 juin
2026.
À
18
heures
30,
dans
la salle
Damien
BEY,
sous
la présidence
de
Monsieur
MARIE,
Maire.
ETAIENT
PRESENTS :
M.
KIBACHI
-
Mme
BENARD
-— M.
SAVARY
- Mme
BRAS
— M.
LEPETIT
Maires
Adjoints.
Mme
PALLUEL
—
Mme
LEPAISANT
—
M.
PECKRE
-—
M.
LECOQ
-—
Mme
BERTRAND
-—
Mme
FEREY
-
Mme
THOMINE
— M.
QUENTIN
- Mme
HAMARD
- Mme
POIRRIER
— M.
JUANPERE
— M.
TAYOU
KAMWA
— M.
DESNOYERS
—
Mme
FORTUNE
- M.
DESSOUDE
-— M.
JAUSET
- M.
COMPAORE.
ABSENTS
EXCUSES
AYANT
DONNE
PROCURATION :
Mme
BOSQUER
ayant
donné
procuration
à
Monsieur
le
Maire
-
Mme
VALLANTIN
ayant
donné
procuration
à
Mme
BRAS
—
M.
GROSSET
ayant
donné
procuration
à Mme
PALLUEL
— M.
GOURIER
ayant
donné
procuration
à
M.
KIBACHI
—
M.
MAILLARD
ayant
donné
procuration
à
M.
DESSOUDE
—
Mme
COTREL
ayant
donné
procuration
à Mme
FORTUNE.
Monsieur
SAVARY
est
élu
secrétaire
de
séance.
(Unanimité).
Au
cours
de
cette
séance,
à la demande
de
Monsieur
le
Maire,
l’Assemblée
a :
INFORMATIONS
DU
MAIRE
:
>
Pris
acte
des
informations
données
par
Monsieur
le Maire.
COMPTE-RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
11
MAI
2026
>
Approuvé
le compte-rendu
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
11
mai
2026.
(Unanimité).
AFFAIRES
GÉNÉRALES :
Délibération
n°2026-06-57
—
Comité
Consultatif
des
Services
Publics
Locaux
—
Constitution
et
composition
—
Désignation
des
élus
y
siégeant
>
Décidé
d’effectuer
un
vote
à main
levée
pour
cette
désignation
;
>
Validé
la constitution
d’un
comité
consultatif
des
services
publics
locaux
pour
la durée
du
présent
mandat
municipal
2026
— 2032 ;
>
Emis
un
avis
favorable
à sa composition
telle
que
détaillée
ci-avant ;
>
Désigné
les
cinq
élus
municipaux
appelés
à siéger
au
sein
de
cette
instance ;
>
Chargé
Monsieur
le
Maire
de
procéder
à
la
désignation
des
cinq
habitants
qui
intégreront
le
comité,
parmi
les
volontaires
s’étant
manifestés
en
mairie ;
>
Demandé
à Monsieur
le Maire
d’en
rendre
compte
lors
d’une
prochaine
séance
du
Conseil
municipal.
Délibération
n°2026-06-58
—
Désignation
du
correspondant
défense
>
Décidé
d’effectuer
un
vote
à main
levée
pour
cette
désignation ;
>
Désigné
Lionel
MARIE
pour
remplir
le rôle
de
Correspondant
Défense.
(Unanimité). Délibération
n°2026-06-59
- EHPAD
Intercommunal
de
Douvres
la Délivrande
—
Désignation
d’un
élu
titulaire
et
d’un
élu
suppléant
pour
le
conseil
d’administration
>
Décidé
d’effectuer
un
vote
à main
levée
pour
cette
désignation
;
>
Désigné
Madame
BENARD
comme
déléguée
titulaire
et
Madame
BOSQUER
comme
déléguée
suppléante
pour
représenter
la commune
au
sein
de
l'EHPAD
de
Douvres
la Délivrande.
(Unanimité),.
Délibération
n°2026-06-60
—
Collège
Langevin
Wallon
—
Représentation
de
la
Ville
au
Conseil
d'Administration
>
Décidé
d’effectuer
un
vote
à main
levée
pour
cette
désignation ;
>
Désigné
Mme
Sonia
POIRRIER
pour
représenter
la commune
au
sein
de
Conseil
d’ Administration
du
Collège
Langevin
Wallon
situé
à Blainville-sur-Orne.
(Unanimité).
FINANCES :
Délibération
_n°2026-06-61
—
Demande
de
subvention
communale
2026
—
O.M.A.C
(Office
Municipal
d'Action
Culturelle)
>
Emis
un
avis
favorable
à l’attribution
d’une
subvention
communale
au
profit
de
l'OMAC
au
titre
de
l’année
2026
pour
un
montant
de
16
000,00
€;
>
Précisé
que
les
crédits
correspondants
sont
inscrits
au
budget
de
l’exercice
en
cours
;
>
Autorisé
Monsieur
le Maire
à faire procéder
aux
mandatements
correspondants.
(Vote
: 24 Pour,
0 Contre
et 5 Abstentions
(M.
JAUSET.
M.
DESSOUDE
et sa procuration
pour
M
MAILLARD,
Mme
FORTUNE
et sa procuration
pour
Mme
COTREL)).
Délibération
n°2026-06-62
— Taxe
sur
la Publicité
Extérieure
(T.P.E)
- Instauration
>
Décidé
d'appliquer
la Taxe
sur
la Publicité
Extérieure
sur
le territoire
communal,
>
Approuvé
les tarifs
majorés
proposés
par
Monsieur
le Maire,
>
Approuvé
le principe
d’auto
déclaration,
de
contrôle
et de
recouvrement
>
Exonéré
totalement
les
dispositifs
publicitaires
dépendant
des
concessions
municipales
d’affichage,
>
Confirmé
que
la Taxe
sur
la Publicité
Extérieure
sera
recouvrée
annuellement
par
la commune
selon
les tarifs
délibérés
et indexés
selon
le taux
de
croissance
de
l’indice
des
prix
à la consommation.
>
Autorisé
Monsieur
le Maire à
faire
procéder
aux
écritures
correspondantes.
(Unanimité).
Délibération
n°2026-06-63-
Remboursement
des
dégâts
sur
le
portail
du
SPE
à
la
suite
d’un
accident
>
Approuvé
le remboursement
des
réparations
à hauteur
du
montant
de
258,00
€ TTC
par
la personne
qui
a causé
les
dégâts ;
>
Autorisé
Monsieur
le Maire
à signer
tous
les
documents
relatifs
à ces
démarches.
(Unanimité),.
AFFAIRES
CULTURELLES :
> >
Délibération
n°2026-06-64
—
Convention
d’objectifs
et
de
moyens
entre
la
Ville
et
l’Office
Municipal
d’Action
Culturelle
(O.M.A.C)
—
Avenant
de
prolongation
Emis
un
avis
favorable
à la prolongation
d’un
an
de
la convention
d’objectifs
et
de
moyens,
liant
la
Ville
à l’'O.M.A.C_. ;
Autorisé
Monsieur
le
Maire
à
signer
l’avenant
afférent
et joint
à
la
présente
délibération.
(Vote
: 23
Pour,
5
Contre
(M.
JAUSET.
M.
DESSOUDE
et sa
procuration
pour
M.
MAILLARD,
Mme
FORTUNÉ
et sa
procuration
pour
Mme
COTREL)
et 1 Abstention
(M.
COMPAORÉ)). Délibération
n°2026-06-65
- Convention
de
partenariat
entre
le Département
du
Calvados
et
la Ville
—
Développement
de
la lecture
publique
>
Emis
un
avis
favorable
à
la
convention
de
partenariat
d’une
durée
de
cinq
ans
pour
le
développement
de
la lecture
publique
proposée
par
le département
du
Calvados
;
>
Autorisé
Monsieur
le
Maire
à
signer
cette
convention
ainsi
que
toutes
pièces
et
documents
nécessaires
à la réalisation
de
ce
dossier.
(Unanimité).
Heure
de
fin
: 20h30.
Fait
à Blainville-sur-Orne,
le
16
juin
2026
Le
Maire
Le
Secrétaire
de
Séance,
9
L.
MARIE
L.
SAVARY
F
{
SSALVADO2
Liste
des
délibérations
affichée
et
publiée
sur
le |
Liste
des
délibérations
retirée
le
|
site
internet
le
A4Ï06/209G
Le
Maire,
Le
Maire,
L.
MARIE
L.
MARIE
Ce