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Déliberation - Liste des deliberations CM du 12 octobre 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Blainville-sur-Orne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 12 octobre 2026)
Thèmes du document : Économie et finances, Démocratie, Institutions publiques,
2
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PV
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Liste des délibérations examinées au cours de la réunion du
Sur-Orne
Conseil Municipal du lundi
12 octobre 2026
Date de la convocation du Conseil Municipal : 06 octobre 2026. Nombre de Conseillers en exercice à l’ouverture de la séance : 29. Le Conseil Municipal de Blainville-sur-Orne s’est réuni le lundi
12 octobre 2026.
A
18 heures 30, dans la salle Damien BEY, sous la présidence de Monsieur MARIE, Maire.
ETAIENT PRESENTS : Mme BOSQUER -— M. KIBACHI —- Mme BENARD - M. SAVARY — Mme BRAS -— M. LEPETIT Maires Adjoints. Mme
PALLUEL -—
Mme
LEPAISANT —
M.
PECKRE
-
M.
LECOQ
-
Mme
BERTRAND
-—
Mme
FEREY
—
Mme
THOMINE — M.
QUENTIN — Mme
HAMARD — M.
GROSSET à
partir
de
18h36 — Mme
POIRRIER —
M. TAYOU KAMWA — M. GOURIER -— M. DESNOYERS — M. MAILLARD -— M. DESSOUDE à partir de 18h37 — Mme COTRELà partir de 18h41- M. JAUSET - M. COMPAORÉ. ABSENTS EXCUSES AYANT DONNE PROCURATION : Mme
VALLANTIN
ayant
donné
procuration
à
Mme
BRAS
;
M.
JUANPERE
ayant
donné
procuration
à
Mme BOSQUER. ABSENT : M.
GROSSET
jusqu’à 18h36 — M.
DESSOUDE
jusqu’à 18h37 — Mme COTREL jusqu’à 18h41 —- Mme FORTUNÉ.
Monsieur LEPETIT est élu secrétaire de séance. (Unanimité). Au cours de cette séance, à la demande de Monsieur le Maire, l’Assemblée
a
:
INFORMATIONS DU MAIRE :
>
Pris acte des informations données par Monsieur le Maire.
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 14 SEPTEMBRE 2026
>
Approuvé le compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 14 septembre 2026. (Unanimité),.
AFFAIRES GÉNÉRALES :
>
Pris acte de la présentation du rapport d’activité et du Compte Financier Unique 2025 de Caen la mer.
FINANCES :
Délibération n°2026-10-82 — Bourses communales — Règles d’attribution
>
Emis un avis favorable à la définition des critères d’attribution des bourses communales, et ce pour la période scolaire 2026/2027,
>
Précisé que les crédits correspondants figurent au budget de l’exercice,
>
Autorisé Monsieur le Maire à faire procéder aux mandatements correspondants.(Unanimité). Délibération
n°2026-10-83
—
Demande
de
subvention
communale
complémentaire
2026
—
Association COPAVIEM
>
Emis
un
avis
favorable
à
l’attribution
d’une
subvention
communale
au
profit
de
l’association
COPAVIEM au titre de l’année 2026 pour un montant de 250,00 €,
>
Précisé que les crédits correspondants sont inscrits au budget de l’exercice en cours,
>
Autorisé Monsieur le Maire à faire procéder aux mandatements correspondants.(Unanimité). Fait à Blainville-sur-Orne, le 13 octobre 2026
retirée
Le Maire,
Délibération n°2026-10-84 - Demande de subvention communale exceptionnelle - Association Union Sportive Municipale Blainvillaise « USMB »
► Emis un avis favorable à l'attribution d'une subvention exceptionnelle de 5 000,00 € au profit de l'association Union Sportive Municipale Blainvillaise pour accompagner la section handball dans cette nouvelle étape de son développement sportif;
► Autorisé Monsieur le Maire à faire procéder au mandatement correspondant à l'aide octroyée. Vote: 13 Pour, 1 Contre (M KIBACHI) et 11 Abstentions (M GOURIER, Mme BERTRAND, M QUENTIN, Mme BRAS et sa procuration pour Mme VALLANTIN, M LECOQ, Mme THOM/NE, Mme FEREY, M PECKRE, MLEPETIT, M COMPAORÉ)
RESSOURCES HUMAINES
Délibération n°2026-10-85 - Tableau des emplois - Modification
► Emis un avis favorable aux modifications du tableau des emplois communaux de la collectivité; ► Indiqué que les crédits correspondants figurent au budget de l'exercice; ► Chargé Monsieur le Maire de procéder aux nominations c01Tespondantes. (Unanimité).
Heure de fin: 21h55.
Le Maire,
L. MARIE
Liste des délibérations affichée 'èi.'P lifl\,Ji� sur
le site internet le 16/10/2026
Le Secrétaire de Séance,
P. LEPETIT
Liste des délibérations retirée le
Le Maire,
L. MARIE
2