Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV du CM du 13 02 2023 sign
Conseil Municipal - 2023 02 13 CM Publicite
Procès Verbal - PV du CM du 02 02 2023 signe
Procès Verbal - PV du CM du 02 02 2023 signe
Procès Verbal - PV du CM du 14 03 2023 vdef signee
Procès Verbal - PV du CM 24 mai 2022 SIGNE
Déliberation - DELIB 2023 02 13 02 RENOUVELLEMENT ADHESION ALEC v
Procès Verbal - PV du CM 28 juin 2022 signe
Procès Verbal - PV du CM du 04 09 2023
Déliberation - DELIB 2023 02 13 01 RENOUVELLEMENT ADHESION NOA vi
Procès Verbal - PV du CM du 13 02 2023 sign
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Aubin.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM du 13 02 2023 sign)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Système de retraite,
Saint ubin
dd
dd
2
A
PROCES-VERBAL
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
Février
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
13
février
à 20
heures
et 30
minutes,
le conseil
municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Pierre-Alexandre
MOURET,
Maire.
Etaient_
présents
:
M.
Pierre-Alexandre
MOURET,
Maire,
M.
Benoit
JULIENNE,
Mme
Françoise
BALTHAZARD,
Adjoints
au
maire,
M.
Zaïme
ALI-BELHADJ,
,
M.
Valentin
BLOT,
Mme
Dominique
GUILLAN,M.
Rémi
JEANNOT,
M.
Claude
PREVOST,
Mme
Sandrine
MOURET,
M.
Pascal
AMBROISE,
conseillers
municipaux,
Absents
: M.
Serge
BLIN
Pouvoirs
:
Mme
Pascale
BEAUCHENE
donne
pouvoir
à
Mme
Françoise
BALTHAZARD,
Mme
Sophie
CAMPISCIANO
donne
pouvoir
à
M.
Benoit
JULIENNE,
Mme
Martine
MONTARON
donne
pouvoir
à
Mme
Dominique
GUILLAN,
Mme
Marie-France
LAUNET
donne
pouvoir
à
M.
Rémi
JEANNOT.
Secrétaire
de
séance
: M.
Zaïme
ALI-BELHADJ
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 15
Présents
: 10
Votants
: 14
Pouvoir
: 4
OK
AK
A
AK
KA
KO
KE
EE
A
20h30
le
quorum
étant
atteint,
Monsieur
Pierre-Alexandre
MOURET,
Maire,
déclare
la
séance
ouverte. M.
Zaïme
ALI-BELHADJ
est
nommé
secrétaire
de
séance.
KHK
HUE
KA
KA
KE
KE
Ordre
du
Jour :
+
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
10
janvier
2023
:
Aucune
remarque
n'est
formulée,
approbation
à
l'unanimité
du
projet
de
procès-verbal. +
Délibérations
:
2023-02-13/01
OBJET:
Renouvellement
adhésion
à
l’association
Nord
Ouest
Autonomie
(NOA)
—
Année
2023
Rapporteur
: Françoise
BALTHAZARD
Présentation
:
Le
service
NOA
assure
l'accompagnement
des
personnes
âgées,
famille
et
entourage,
de
la
prévention
à
la
situation
la
plus
complexe.
Soutenant
les
professionnels,
il permet
de
favoriser
le
bien
vieillir
et
le
maintien
à domicile
des
personnes
de
plus
60
ans.
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
CONSIDÉRANT
l'appui
que
le service
NOA
apporte
aux
seniors
Saint-Aubinois,
CONSIDÉRANT
les
règles
de
calcul
de
la
participation
financière
pour
la
commune,
soit
4
€
par
administrés
de
plus
de
60
ans
(base
INSEE
2018
en
vigueur
au
1° janvier
2023),
soit
195
personnes,
VU
l'avenant
à
la
convention
partenariale
entre
la
commune
de
Saint-Aubin
et
le service
NOA,
VU
le
Bureau
municipal
du
31
janvier
2023,
Entendu
l'exposé
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré
à
l'UNANIMITE,
DÉCIDE
de
participer
financièrement
à
hauteur
de
780
€
pour
l’année
2023
au
service
Nord
Ouest
Autonomie
(NOA), DIT
que
la
dépense
sera
prévue
au
Budget
Primitif
2023.
2023-02-13/02
OBJET
: Renouvellement
adhésion
à l’agence
locale
de
l'Energie
et
du
Climat
(ALEC)
—
Année
2023
Rapporteur
: Françoise
BALTHAZARD
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
CONSIDÉRANT
le besoin
pour
la commune
de
se
faire
accompagner
dans
sa
démarche
de
limiter
les
coûts
des
énergies,
CONSIDÉRANT
que
la cotisation
pour
l'adhésion
est
calculée
sur
la base
de
0,50
€ par
habitant
(723
habitants
au
1° janvier
2018
— source
: compte
des
collectivités),
VU
le
Bureau
municipal
du
31
janvier
2022,
Entendu
l'exposé,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré
à
l'UNANIMITE,
DÉCIDE
d’adhérer
à
l'Agence
Locale
de
l'Énergie
et
du
Climat
(ALEC)
Ouest
Essonne
pour
l'année
2023,
DÉCIDE
de
payer
la
cotisation
annuelle
d'adhésion
d’un
montant
de
362
€,
DIT
que
la dépense
est
prévue
au
Budget. 2023-02-13/03
OBJET
: Renouvellement
adhésion
à
l’association
Terre
et
cité
—
plateau
de
Saclay
-
Année
2023
Rapporteur
: Françoise
BALTHAZARD
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
CONSIDÉRANT
que
la
commune
souhaite
être
actrice
dans
la
préservation
des
espaces
ouverts
et
agricoles
du
plateau
de
Saclay,
CONSIDÉRANT
que
la cotisation
pour
l’adhésion
est
de
750
€
pour
l’année
2023,
VU
le
Bureau
municipal
du
31
janvier
2023
Entendu
l'exposé,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré
à
l'UNANIMITE,
DÉCIDE
d’adhérer
à
l'Association
Terre
et
Cité
—
Plateau
de
Saclay
-pour
l’année
2023,
DÉCIDE
de
payer
la
cotisation
annuelle
d'adhésion
d’un
montant
de
750
€,
DIT
que
la
dépense
est
prévue
au
Budget.
2023-02-13/04
OBJET
: Subvention
au
voyage
des
séniors
adhérents
à Saint-Aubin
Seniors
(SAS)
Rapporteur
: Zaime
ALI-BELHADJ
Présentation : La
commune
propose
de
reconduire
la
subvention
« voyage
des
séniors
»
adhérents
à
l'association
Saint-
Aubin
Seniors
selon
les
modalités
suivantes
:
Montant
de
la subvention :
30%
du
montant
du
voyage,
dans
la
limite
de
660€
par
participant
et
de
19
800€
par
voyage
(30
personnes
max)
Une
seule
subvention
par
année
civile
et
par
adhérent
Condition
d'éligibilité
à
la subvention :
Etre
habitant
de
Saint-Aubin
Etre
retraité
(sur
recommandation
de
SAS)
Avoir
plus
de
60
ans
au
jour
du
départ
Tous
les
participants
doivent
être
adhérents
à SAS
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
la
convention
de
soutien
entre
Saint-Aubin
Séniors
et
la
commune,
VU
le
Bureau
municipal
du
31
janvier
2023,
Entendu
l’exposé
LE CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré
à la MAJORITE
(1 CONTRE),
(2 ABSENTIONS)
DÉCIDE
de
participer
financièrement
à
hauteur
de
30%
du
montant
du
voyage
des
seniors
adhérents
à
Saint-Aubin
Seniors
s'ils
remplissent
les
conditions
d'éligibilité
suivantes :
23% Etre
habitant
de
St
Aubin
Etre
retraité
(sur
recommandation
de
SAS)
Avoir
plus
de
60
ans
au
jour
du
départ
DÉCIDE
de
limiter
cette
subvention
à
une
seule
fois
par
année
civile
et
un
montant
maximal
de
660€
par
participants
et
19
800€
par
voyage
DÉCIDE
que
tous
les
participants
doivent
être
adhérents
à SAS
DIT
que
la
dépense
sera
prévue
au
Budget
Primitif.
2023-02-13/05
OBJET
: Approbation
de
la
convention
de
soutien
aux
associations
Saint-Aubinoises
Rapporteur
: Zaime
ALI-BELHADJ
VU
la
loi
n°2000-321
en
date
du
12
avril
2000
relative
aux
droits
des
citoyens
dans
leurs
relations
avec
les
administrations, VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
le
décret
n°2001-495
en
date
du
06
juin
2001
pris
pour
l'application
de
l'article
10
de
la
loi
n°
2000-321
du
12
avril
2000
et
relatif
à
la transparence
financière
des
aides
octroyées
par
les
personnes
publiques,
VU
la délibération
en
date
du
17
décembre
2019
relative
à
l'approbation
de
la convention
type
de
soutien
aux
associations
Sainte-Aubinoise,
VU
la
délibération
en
date
du
22
novembre
2022
relative
à
l’approbation
de
la
convention
de
soutien
à
l'Association
des
Habitants
de
Saint
Aubin
(AHSA),
VU
l'avis
du
bureau
municipal
en
date
du
31
janvier
2023,
CONSIDERANT
le
projet
de
convention
type,
mis
à jour,
joint
en
annexe
de
la
présente
délibération,
Entendu
l'exposé
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré
à
la
MAJORITE
(2
CONTRE),
(1
ABSENTION),
APPROUVE
la
mise
à jour
de
la
convention
de
soutien
avec
les
associations
Saint-Aubinoises.
DIT
que
cette
convention
de
soutien
devra
être
signée
chaque
année
par
les
associations
concernées
et la commune.
+
Décisions
du
Maire
:
Aucune
depuis
le Conseil
Municipal
Précédent
A
AK
4
Ke
ke ee
Ke 6e
6
Ke Ke
Fin
du
conseil
à
21h12
Prochain
Bureau
Municipal
le 7 mars
2023
à 20h30
et
prochain
Conseil
Municipal
le
14
mars
2023
à 20h30.
f
La
secrétaire
de
séañce
Le
Maire
Zaime
ALI-BELHADJ
Pierre-Alexandre
MOURET ns
-4-