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Document publié le Mardi 16 avril 2024 par la commune de Pallet.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 16042024)
Thèmes du document : Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques,
Liberté, Égalité, Fraternité
COMMUNE DE LE PALLET
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 16 avril 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le seize avril, à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué le douze avril deux mille vingt-quatre, s’est réuni sous la présidence de Monsieur Joël BARAUD, Maire.
PRESENTS : Joël BARAUD, Brigitte BOIVINEAU, Valérie BRICARD, Céline CABOCHE, Jean-Luc CHAIGNEAU, Jérôme DESBORDES, Raymond GEFFROY, Marie-Annick HARDY, Gilbert HOUSSAIS, Joël JOVENIAUX, Thomas LEROUX, Cécile MAJORAL, Jean-Louis METAIREAU, Nelly NAUD, Christian PELLOUET, Isabelle POIDEVIN, Xavier RINEAU, Annie VAILLANT
EXCUSES AVEC POUVOIR : Valérie BARRAUD donne pouvoir à Joël BARAUD Serge CABOCHE donne pouvoir à Céline CABOCHE
Jean-Luc GASCOIN donne pouvoir à Raymond GEFFROY
Marc PERETTI donne pouvoir à Joël JOVENIAUX
ABSENTE : Fadoua GERVAIS
SECRETAIRE DE SEANCE : Christian PELLOUET
N° délibération OBJET VOTE
D-20240416-01 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MARS 2024 ADOPTÉ
D-20240416-02 SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2024 AUX ASSOCIATIONS SOCIO-CULTURELLES ADOPTÉ
D-20240416-03 SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2024 AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES ADOPTÉ
D-20240416-04 FORFAIT COMMUNAL ECOLE ST JOSEPH 2024 ADOPTÉ
D-20240416-05 FRAIS FONCTIONNEMENT SCOLARITE 2024 ADOPTÉ
D-20240416-06 DOTATIONS SCOLAIRES 2024 ADOPTÉ
D-20240416-07 SUBVENTION AU GROUPEMENT DES ASSOCIATIONS DES ECOLES PUBLIQUES DU SECTEUR SEVRE & MAINE POUR SON ADHESION A L’USEP
ADOPTÉ
D-20240416-08 TARIFS 2024 DES SEJOURS DE L’ACCUEIL DE LOISIRS ET DES TWEENS ADOPTÉ
D-20240416-09 TARIFS 2025 DE LA SALLE POLYVALENTE DE LOISIRS ADOPTÉ
D-20240416-10 LES BOIS : CESSION DE LA PARCELLE AV 183p ADOPTÉ
D-20240416-11 TABLEAU DES EFFECTIFS : CREATION DE POSTES DE CONTRATS D’ENGAGEMENTS EDUCATIFS (CEE)
ADOPTÉ
D-20240416-12 TABLEAU DES EFFECTIFS : CREATION ET SUPPRESSION DE POSTES ADOPTÉ
D-20240416-13 MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE ADOPTÉ
D-20240416-14 MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL ADOPTÉ
Mis en ligne le 19 avril 2024
Affiché en mairie le 19 avril 2024