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Déliberation - Liste des delibs CM du 0104
Document publié le Mardi 1 avril 2025 par la commune de Chaumes-en-Retz.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des delibs CM du 0104)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Fiscalité,
MAIRIE DE CHAUMES-EN-RETZ
1 rue de Pornic - Arthon en Retz
44320 CHAUMES-EN-RETZ
Séance du 1er AVRIL 2025
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
L'an deux mille vingt-cinq, le premier avril à dix-neuf heures, les membres du conseil municipal de la commune de Chaumes-en-Retz, se sont réunis, en séance ordinaire, en mairie, sous la présidence de Monsieur Jacky DROUET, Maire.
CeVe réunion est la trente-quatrième réunion du conseil municipal nouvellement élu le quinze mars deux mille vingt conséquemment au premier tour de l’élecYon municipale.
Etaient présents Mesdames et Messieurs :
Jacky DROUET
Virginie BRIAND
Jacques MALHOMME
LaeYcia HAMON
Dominique MUSLEWSKI
Céline EVIN
Philippe LE CUNF
Françoise MARIOT
Alain BACONNAIS
Corine GARAUD
Sandrine COQUENLORGE
Pierre MALARD
MarYne MONNIER
Sylvain BICHON
Sonia BAILLY
Philippe DENIS
Dominique BONTEMPI
Michelle PONEAU
Karine FOUQUET
Catherine DEBEAULIEU
Alain MELLERIN
Virginie PORCHER
Gérard CHAUVET
Marc BENGHERBI
Marie-Paule PIPAUD
1 Absent ayant donné procuraYon :
Sophie MOREAU: pouvoir à LaeYYa HAMON
Frédéric BAHUHAUD : pouvoir à Sylvain BICHON
Philippe BRIANCEAU : pouvoir à Virginie PORCHER
Karine HALGAND : pouvoir à Karine FOUQUET
Nicolas ROCHER : pouvoir à Jacques MALHOMME
Elodie VERGER : pouvoir à Céline EVIN
Claudine PINSON pouvoir à Alain BACONNAIS
Céline ODIN : Pouvoir à Jacky DROUET
Excusés : Aucun
La secrétaire de séance désignée est Marc BENGHERBI
____________________
Le compte-rendu de la séance du 4 février 2025 est approuvé par l’assemblée délibérante, à l’unanimité, sous réserve des amendements proposés et validés lors de ceVe séance.
Délibéra(on n° 2025_7_del
Reçue en Sous-Préfecture de Saint-Nazaire le 2 avril 2025, et publiée le 2 avril 2025
APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA
COMMUNE DE CHAUMES-EN-RETZ
Par 25 voix pour, 0 contre et 8 absten7ons, ce8e délibéra7on est adoptée.
Délibéra(on n° 2025_8_del
Reçue en Sous-Préfecture de Saint-Nazaire le 2 avril 2025, et publiée le 2 avril 2025
AFFECTATION DU RESULTAT 2024 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE DE CHAUMES-
EN-RETZ
Par 25 voix pour, 0 contre et 8 absten7ons, ce8e délibéra7on est adoptée.
Délibéra(on n° 2025_9_del
Reçue en Sous-Préfecture de Saint-Nazaire le 2 avril 2025, et publiée le 2 avril 2025
APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 DU BUDGET ANNEXE IMMEUBLE
COMMERCIAL Par 25 voix pour, 0 contre et 8 absten7ons, ce8e délibéra7on est adoptée.
Délibéra(on n° 2025_10_del
Reçue en Sous-Préfecture de Saint-Nazaire le 2 avril 2025, et publiée le 2 avril 2025
AFFECTATION DU RESULTAT 2024 DU BUDGET ANNEXE IMMEUBLE COMMERCIAL
Par 25 voix pour, 0 contre et 8 absten7ons, ce8e délibéra7on est adoptée.
Délibéra(on n° 2025_11_del
Reçue en Sous-Préfecture de Saint-Nazaire le 2 avril 2025, et publiée le 2 avril 2025
LISTE DES MARCHES PUBLICS 2024 DE LA COMMUNE DE CHAUMES-EN-RETZ
Le conseil municipal prend acte de ces données.
Délibéra(on n° 2025_12_del
Reçue en Sous-Préfecture de Saint-Nazaire le 2 avril 2025, et publiée le 2 avril 2025
BILAN 2024 DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES
Le conseil municipal prend acte de ces données.
Délibéra(on n° 2025_13_del
Reçue en Sous-Préfecture de Saint-Nazaire le 2 avril 2025, et publiée le 2 avril 2025
TAUX D'IMPOSITION 2025 DE LA COMMUNE DE CHAUMES-EN-RETZ
A l’unanimité, ce8e délibéra7on est adoptée.
Délibéra(on n° 2025_14_del
Reçue en Sous-Préfecture de Saint-Nazaire le 2 avril 2025, et publiée le 2 avril 2025
BUDGET PRIMITIF PRINCIPAL 2025
Par 25 voix pour, 8 contre et 0 absten7on, ce8e délibéra7on est adoptée. Délibéra(on n° 2025_15_del
Reçue en Sous-Préfecture de Saint-Nazaire le 2 avril 2025, et publiée le 2 avril 2025
BUDGET PRIMITIF IMMEUBLE COMMERCIAL 2025
Par 25 voix pour, 8 contre et 0 absten7on, ce8e délibéra7on est adoptée.
Délibéra(on n° 2025_16_del
Reçue en Sous-Préfecture de Saint-Nazaire le 2 avril 2025, et publiée le 2 avril 2025
ADMISSION EN NON-VALEUR DE CREANCES ETEINTES
Par 33 voix pour, 0 contre et 0 absten7on, ce8e délibéra7on est adoptée.
Délibéra(on n° 2025_17_del
Reçue en Sous-Préfecture de Saint-Nazaire le 2 avril 2025, et publiée le 2 avril 2025
TARIFS BIBLIOTHEQUES
Par 33 voix pour, 0 contre et 0 absten7on, ce8e délibéra7on est adoptée.
Délibéra(on n° 2025_18_del
Reçue en Sous-Préfecture de Saint-Nazaire le 2 avril 2025, et publiée le 2 avril 2025
CESSION DE MATERIELS DES SERVICES TECHNIQUES
Par 33 voix pour, 0 contre et 0 absten7on, ce8e délibéra7on est adoptée.
Délibéra(on n° 2025_19_del
Reçue en Sous-Préfecture de Saint-Nazaire le 2 avril 2025, et publiée le 2 avril 2025
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2025
Par 33 voix pour, 0 contre et 0 absten7on, le conseil municipal approuve l’ensemble des
montants de subven7on présentés dans le tableau ci-dessus.
Délibéra(on n° 2025_20_del Reçue en Sous-Préfecture de Saint-Nazaire le 2 avril 2025, et publiée le 2 avril 2025
SUBVENTION AFR ET CONVENTION
Par 33 voix pour, 0 contre et 0 absten7on, ce8e délibéra7on est adoptée.
Délibéra(on n° 2025_21_del
Reçue en Sous-Préfecture de Saint-Nazaire le 2 avril 2025, et publiée le 2 avril 2025
- SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC SAINT-HILAIRE DE CHALEONS POUR L’ENTRETIEN DU PONT DE LA PETITE MASURE
Par 33 voix pour, 0 contre et 0 absten7on, ce8e délibéra7on est adoptée.
Délibéra(on n° 2025_22_del
Reçue en Sous-Préfecture de Saint-Nazaire le 2 avril 2025, et publiée le 2 avril 2025
ACQUISITION DES LOCAUX RUE DE SAINT CYR
Par 32 voix pour, 0 contre et 0 absten7on, ce8e délibéra7on est adoptée.(Karine FOUQUET
ne par7cipe pas au vote)
Délibéra(on n° 2025_23_del
Reçue en Sous-Préfecture de Saint-Nazaire le 2 avril 2025, et publiée le 2 avril 2025
- DENOMINATION DE RUE
Par 32 voix pour, 0 contre et 0 absten7on, ce8e délibéra7on est adoptée. (Karine FOUQUET
ne prend pas part au vote).
Délibéra(on n° 2025_24_del
Reçue en Sous-Préfecture de Saint-Nazaire le 2 avril 2025, et publiée le 2 avril 2025
CONVENTION EVS 2025-2028
Par 33 voix pour, 0 contre et 0 absten7on, et après en avoir délibéré, le conseil municipal : Délibéra(on n° 2025_25_del
Reçue en Sous-Préfecture de Saint-Nazaire le 2 avril 2025, et publiée le 2 avril 2025
- LANCEMENT D’UN APPEL A MANIFESTATION D’INTERET « PADEL »
Par 25 voix pour, 0 contre et 8 absten7ons, le conseil municipal :
Délibéra(on n° 2025_26_del
Reçue en Sous-Préfecture de Saint-Nazaire le 2 avril 2025, et publiée le 2 avril 2025
ADHESION ANDES (ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS EN CHARGE DU SPORT).
Par 33 voix pour, 0 contre et 0 absten7on, ce8e délibéra7on est adoptée.