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Séance - SEANCE DU 3 JUILLET 2023 APRES CONSEIL
Document publié le Lundi 3 juillet 2023 par la commune de Chapelle-Vendômoise.
Lien du pdf (Séance - SEANCE DU 3 JUILLET 2023 APRES CONSEIL)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Institutions publiques,
SÉANCE DU 3 JUILLET 2023
COMPTE RENDU DE SEANCE
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L'an 2023, le Trois Juillet, Le Conseil Municipal de LA CHAPELLE VENDOMOISE s'est réuni à 18 heures 30, au lieu habituel de ses séances à la Mairie, sous la présidence de Monsieur François BORDE, Maire de La Chapelle Vendômoise.
Date de convocation : 28 Juin 2023
Présents: Mmes FORTIN Colette, RIGAULT Caroline, CHARDON Catherine Mrs BORDE François, FARNIER Dominique, POUSSE Pascal,
GAULT Jean-Philippe, RHENY Raymond, ZAARAOUI Omar
Absents : Mr BELLANGER Roland, excusé, donne pouvoir à Mr POUSSE Pascal Mr LE MENER François, excusé, donne pouvoir à Mme FORTIN Colette
Mr BISSON Grégory, excusé, donne pouvoir à Mr RHENY Raymond
Mr POUSSE Olivier, excusé.
Secrétaire : Mr ZAARAOUI Omar
---------------------------------------------------------------------------------------------------------------- Monsieur François BORDE, Maire ouvre la séance et soumet les procès-verbaux du conseil municipal des 5 et 9 Juin 2023
Le conseil municipal accepte à l’unanimité les procès-verbaux des 5 et 9 Juin 2023.
- 2023-042 – Vente terrains du Lotissement « Les Coulisses »
Monsieur le Maire informe les membres du Conseil municipal, que dans le cadre de la vente des lots du lotissement « Les Coulisses », il faut l’autoriser à effectuer toutes les démarches nécessaires et l’autoriser à procéder à la signature des promesses de vente et de ces ventes.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, autorise Monsieur le Maire ou son représentant :
o à procéder à toutes les formalités nécessaires à la réalisation des cessions des lots suivants :
o Lot A – 346 m² - 30000 €
o Lot 5 – 517 m² - 45000 €
o Lot 6 – 513 m² - 45000 €
o Lot 9 – 508 m² - 44000 €
o Lot 10 – 774 m² - 65000 €
o à signer, au nom de la commune, tous actes et pièces s’y rapportant o De dire que les recettes correspondantes seront inscrites au budget annexe du lotissement « Les Coulisses »
- 2023-043 – Logiciel BL ENFANCE
Monsieur le Maire laisse la parole à Mme FORTIN.
Madame FORTIN explique qu’un nouveau logiciel « BL ENFANCE » peut être mis en place dès que l’on souhaite. Les parents inscrivent ou désinscrivent eux-mêmes les enfants via un portail pour la cantine et la garderie. Il y aura une tablette mis à la disposition de l’agent pour le pointage à la cantine et à la garderie. Et en fin de mois, les tablettes sont récupérées à la mairie et cela gagne du temps pour la facturation.
Le montant de cette prestation est de 146,00 €HT par mois sur un contrat de 3 ans. L’achat du matériel et des prestations s’élèvent à 2533,20 €HT.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, accepte la mise en place du nouvel logiciel BL ENFANCE :
- pour la prestation d’un montant de 146,00 €.H.T. par mois sur un contrat de 3 ans - ainsi que l’achat du matériel et des prestations pour un montant de 2 533,20 €.H.T.
Divers
- Mr François BORDE informe les membres du conseil municipal que nous avons reçu un mot de Mme QUINET, suite au décès de Mr QUINET André.
- Mr François BORDE informe que nous avons reçu un mail de remerciement de l’école de HOUSSAY, suite à leur hébergement lors de l’étoile cyclo.
- Mme Colette FORTIN demande si l’on fait un colis ou le repas du 11 novembre pour les seniors. La décision a été prise, cela sera le colis.
- Mr François BORDE confirme que l’on peut effectuer la fête populaire du 8 Juillet 2023. Mme Catherine CHARDON informe qu’il faut venir le Samedi après-midi pour l’installation.
- Mme Caroline RIGAULT demande où le projet de la crèche en est. Mr François BORDE répond que cela suit son cours.