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Séance - SEANCE DU 17 FEVRIER 2025 apres conseil
Document publié le Lundi 17 février 2025 par la commune de Chapelle-Vendômoise.
Lien du pdf (Séance - SEANCE DU 17 FEVRIER 2025 apres conseil)
Thèmes du document : Ruralité, Investissement et développement économique, Famille,
SÉANC DU 17 FVRIR 2025
COMPT RNDU D SANC
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L'an 2025, le 17 Février, Le Conseil Municipal de LA CHAPELLE VENDOMOISE s'est réuni à 18 heures 30, au lieu habituel de ses séances à la Mairie, sous la présidence de Monsieur François BORDE, Maire de La Chapelle Vendômoise.
Date de convocation : 12 Février 2025
Présents : Mmes FORTIN Colette, RIGAULT Caroline, CHARDON Catherine Mrs BORDE François, POUSSE Pascal, GAULT Jean-Philippe, LE MENER François, RHENY Raymond
Absent : Mr BELLANGER Roland, excusé, donne pouvoir à Mr POUSSE Pascal Mr FARNIER Dominique, excusé, donne pouvoir à Mr GAULT Jean-Philippe Mr POUSSE Olivier, excusé, donne pouvoir à Mme FORTIN Colette
Mr BISSON Grégory, excusé
Mr ZAARAOUI Omar, absent
Secrétaire : Mr LE MENER François
---------------------------------------------------------------------------------------------------------------- Monsieur François BORDE, Maire ouvre la séane et soumet le proès-verbal du onseil muniipal du 13 Janvier 2025. Le onseil muniipal aepte à l’unanimité.
2025-008 - Demande de DTR – Salle Socio Culturelle
Monsieur BORDE informe les membres présents que la loi de finanes 2011 avait prévu la fusion de la dotation globale d’équipement (DGE) des ommunes et la dotation de développement rural (DDR) en vue d’une dotation unique intitulée « Dotation d’Equipement des territoires Ruraux (DETR), et d’une « Dotation de Soutien à l’Investissement Loal (DSIL).
Les travaux suseptibles d’être subventionnés sont notamment :
Constrution d’une Salle Soio Culturelle et évènementielle 3 201 741,45 €.H.T
Ainsi un dossier de demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des territoires Ruraux sera réalisé pour 2025 pour les opérations suivantes :
Constrution d’une Salle Soio Culturelle et évènementielle 3 201 741,45 €.H.T
Le onseil muniipal après en avoir délibéré, déide, à l’unanimité, d’autoriser Mr le Maire à effetuer les démarhes néessaires pour l’obtention d’une subvention au titre de la DETR 2025 pour les opérations suivantes :
Constrution d’une Salle Soio Culturelle et évènementielle 3 201 741,45 €.H.T. 2025-009 – Tarif supplémentaire pour la garderie 2024 2025
Madame FORTIN Colette, 1ère Adjointe au Maire informe qu’il onvient de délibérer sur le prix du réneau horaire de 16 h 30 à 17 h à la garderie ar e réneau pose des problèmes, à savoir si les enfants sont sous notre responsabilité ou non et les parents ne respetent pas les horaires.
Le Conseil muniipal, après en avoir délibéré, déide, à l’unanimité :
De 16 h 30 à 17 h 1,20 € Tarif pour la ommune
1,55 € Tarif pour les hors ommune
2025-010 – Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
Monsieur le Maire informe les membres du onseil muniipal qu’il faut réer un emploi non permanent pour faire fae à un besoin lié à un aroissement temporaire d’ativité. Vu le Code Général de la Fontion Publique, notamment son artile L 332-23-1 , Considérant qu’il est néessaire de reruter un agent ontratuel pour faire fae à un besoin lié à un aroissement temporaire d’ativité à savoir : Former un agent aux tâhes administratives avant l’absene d’un agent en ongé maternité.
Sur le rapport de Monsieur le Maire
Le Conseil Muniipal, après en avoir délibéré, déide, à l’unanimité :
1) La réation à ompter du 5 Mai 2025 d’un emploi non permanent pour faire fae à un besoin lié à un aroissement temporaire d’ativité dans le grade d’Adjoint Administratif relevant de la atégorie hiérarhique B à temps omplet à ompter du 5 Mai 2025.
2) Cet emploi non permanent sera oupé par un agent ontratuel reruté par voie de ontrat à durée déterminée allant du 5 Mai 2025 à la date du début du ongé maternité inlus.
3) Le poste implique sérieux, rigoureux, bon relationnel et disrétion, maîtrise de l’informatique.
4) La rémunération de l’agent sera alulée par référene à l’éhelle de rémunération du grade de rerutement.
5) Les rédits orrespondants sont insrits au budget.
2025-011 – Recrutement pour remplacement d’agent momentanément absent
Monsieur le Maire informe les membres du onseil muniipal qu’il faut prendre une délibération de prinipe pour l’autoriser à reruter pour le remplaement d’agent momentanément pour ongé maternité du 23 Juin 2025 au 13 Otobre 2025.
Le Conseil Muniipal, après en avoir délibéré, autorise, à l’unanimité, Monsieur le Maire :
- à reruter pour le remplaement d’agent momentanément pour ongé maternité du 23 Juin 2025 au 13 Otobre 2025.
- à signer tous les douments néessaires à e rerutement. 2025-012 - Demande de Subvention 2025 Hors commune
Monsieur le Maire informe qu'il onvient de prendre une déision onernant les demandes de subventions reçues : Le Souvenir Français (Comité d’Herbault/St Amand- Longpré).
Monsieur le Maire donne la parole à Mr LE MENER François. Celui-i demande l'avis aux membres présents.
Après en avoir délibéré, les membres du onseil muniipal déident, à l’unanimité, de donner 80 € au Souvenir Français.
Divers
- Mr le Maire informe les membres du onseil muniipal qu’une onférene et visite guidée de l’aérodrome du breuil aura lieu le Samedi 29 Mars 2025 à 15 h 30.
Fin de séane à 20 h